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unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER — ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 26 juin 2024
Conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des |
délibérations examinées par le conseil communautaire est affichée à la communauté de communes et mis
en ligne sur son site internet dans un délai d’une semaine.
Présent{s) : Monsieur Stéphane MILAVEAU, Monsieur Thierry AUDOUIN, Monsieur Fabien
THEVENOUX, Monsieur Sébastien DENIZOT, Madame Véronique PAULMIER, Monsieur Daniel
RONDET, Monsieur Michel GALOPIER, Madame Stéphanie CUSIN-PANIT, Monsieur Daniel
ARTIGAUD, Monsieur Kamel AMARA, Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur Jérôme
JOMIER, Monsieur Didier REGRAIN, Monsieur Bernard MOLLO, Monsieur Denis CLERGET,
Monsieur Christophe BAJARD, Madame Marie MILLERAT-DALDIN
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s) : Madame Marie-Solange LALEVEE à Monsieur Daniel RONDET, Monsieur Olivier
FILLIAT à Monsieur Denis CLERGET, Monsieur Denis BONNEAU à Madame Stéphanie CUSIN-
PANIT, Monsieur David LOUBRY à Monsieur Christophe BAJARD, Madame Elisabeth PLESSE à
Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur Sébastien MERY à Monsieur Didier REGRAIN
Absents excusés : Monsieur Raymond AUCLAIR, Monsieur Olivier LARAIZE, Madame Sylvie
DUCLOITRE, Madame Marie-Line CLAME, Madame Catherine NOYON, Monsieur Romain
POULET
Présent(s) sans voix délibérative : Madame Anne RENAUD, Monsieur Alain BECQUART
Assistaient également à la réunion : Madame Véronique FOULQUIER, Monsieur Loïc
DUFOURNEAU
Délibération l n° Objet Vote
2024-70 Procès-Verbal de la séance du 15 mai 2024 Approuvée
2024-71 Compte-rendu des décisions prises par le Président Approuvée
Convention relative à l'entretien des équipements d'accueil du A - : . . A
OEM public en forêt domaniale de Tronçais - ONF PPTOUVÉE
Convention service de protection des données — Agence | - | | A
2024-73 Technique Départementale de l'Allier PPrOUVÉE
2024-74 Convention de partenariat — section sportive — Collège Approuvée
François Péron
Convention de partenariat, création, modification,
2024-75 maintenance et matériel d’un parcours PEPIT sur là commune | Approuvée
d’Ainay-le-Château Convention de partenariat, création, modification,
2024-76 maintenance et matériel d’un parcours PEPIT sur la commune | Approuvée
de Hérisson
Convention de partenariat, création, modification,
2024-77 maintenance et matériel d’un parcours PEPIT sur la commune | Approuvée
d'Isle-et-Bardais
Convention de partenariat, création, modification,
2024-78 maintenance et matériel d’un parcours PEPIT sur la commune | Approuvée
de Meaulne-Vitray
2024-79 Taux de la taxe de séjour —- année 2025 Approuvée
2024-80 Tarifs ALSH — été 2024 Approuvée
2024-81 Modification du temps de travail d’un poste d’ATSEM principal Approuvée
2° classe à temps complet
2024-82 Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet | Approuvée
2024-83 Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet | Approuvée
. ? Indin: : ni ème 2024-84 Suppression d’un poste d'adjoint technique principal 2 Approuvée
classe à temps complet
. ; PAR: ; ni ère 2024-85 Suppression d'un poste d’adjoint technique principal 1 Approuvée
classe à temps complet
2024-86 Suppression d’un poste d'agent de maitrise à temps complet | Approuvée
2024-87 Suppression d’un poste d'agent de maitrise principal à temps Approuvée
complet
2024-88 Suppression d’un poste de technicien à temps complet Approuvée
2024-89 Tableau des emplois et des effectifs Approuvée
Autorisation pour diffusion auprès des agents du contrat
2024-90 labellisé de la Mutuale, la Mutuelle Familiale — Groupe | Approuvée
Générale de Prévoyance
2024-91 Demande de subvention de fonctionnement de la compagnie Rejetée
des eaux et forêts
2024-92 Demande de subvention de fonctionnement de l’enduro Approuvée
pétanque de Cérilly
2024-93 Demande de subvention de fonctionnement de l’Association Approuvée
Bourbonnaise des Amis du Musée de la Résistance Nationale Demande de subvention de fonctionnement de Tronçais / _ | A
2024-94 Attelages et Découvertes PProuvee
2024-95 Demande de subvention de fonctionnement du Club de Fl’Arc- Approuvée
en-ciel
Aide à l'immobilier d'entreprise pour la redynamisation des
2024-96 activités commerciales en centre-ville avec le Conseil | Approuvée
départemental — SNC VERBIET à Valigny
Aide à la SNC VERBIET au titre du dispositif « Solution
2024-97 Performance Globale — Financer mon investissement | Approuvée
commerce et artisanat » avec le Conseil régional
2024-98 Projet Educatif Territorial 2024-2027 (PEDT) Approuvée
2024-99 Travaux de l’école d’Ainay-le-Château et des écoles du Approuvée
territoire
2024-100 Communication qu compte-rendu annuel 2023 et du rapport Approuvée
pluriannuel de l'Association du Pays de Tronçais
2024-101 Modification du contrat de quasi-régie avec l'Association du Approuvée
Pays de Tronçais
2024-102 Financement de la piscine de Clairval Approuvée
éati VTT à l’échell S ’ 2024-103 Création de parcours à l'éc elle de la communauté de Approuvée
communes du Pays de Tronçais
2024-104 Avenants pour les travaux de l’école de Cérilly Approuvée
Contrat d'apprentissage — Convention de mise à disposition —
2024-105 Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification | Approuvée
Sport et Loisirs Auvergne (GEIQ)
2024-106 Mise en place d’un régime d'équivalence Approuvée
Affiché et publié le : 05/07/2024
Le Président,
Daniel RONDET.