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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER — ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 mai 2024
Conformément à l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des
délibérations examinées par le conseil communautaire est affichée à la communauté de communes et mis
en ligne sur son site internet dans un délai d’une semaine.
Présent{s) : Monsieur Marc SIGNORET, Madame Marie-Solange LALEVEE, Monsieur Fabien
THEVENOUX, Monsieur Sébastien DENIZOT, Monsieur Olivier FILLIAT, Madame Véronique
PAULMIER, Monsieur Daniel RONDET, Monsieur Michel GALOPIER, Madame Stéphanie CUSIN-
PANIT, Monsieur Denis BONNEAU, Monsieur Olivier LARAÏIZE, Monsieur David LOUBRY,
Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Madame Elisabeth PLESSE, Monsieur Sébastien MERY,
Monsieur Bernard MOLLO, Monsieur Denis CLERGET, Madame Marie MILLERAT-DALDIN
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s) : Monsieur Stéphane MILAVEAU à Monsieur Daniel RONDET, Monsieur Daniel
ARTIGAUD à Monsieur Denis CLERGET, Monsieur Jérôme JOMIER à Monsieur Pierre-Marie
DELANOY, Monsieur Didier REGRAIN à Monsieur Sébastien MERY, Monsieur Christophe BAJARD
à Monsieur David LOUBRY
Absents excusés : Monsieur Thierry AUDOUIN, Madame Anne RENAUD, Madame Sylvie
DUCLOITRE, Madame Marie-Line CLAME, Madame Catherine NOYON, Monsieur Romain
POULET
Présent(s) sans voix délibérative : Monsieur Raymond AUCLAIR, Monsieur Alain BECQUART
Assistaient également à la réunion : Madame Véronique FOULQUIER, Monsieur Loic
DUFOURNEAU
Délibération ; n° Objet Vote
2024-58 Procès-Verbal de la séance du 10 avril 2024 Approuvée
Convention d'application relative à l'animation de Programme u
L0275S d'Etudes Préalables (PEP) Montluçon Cher amont 2024-2026 ARRUUEE
Convention Territoriale d'Education Artistique et Culturelle A 2024-60 (CTEAC) Approuvée
Projet culture 2024-2025 -— Création d’une Bande Dessinée :
20261 autour des métiers d'autrefois du Pays de Tronçais Cas
2024-62 Projet « Le Monde des eaux » Approuvée
Avis sur le projet de réhabilitation d’un commerce situé 12 Rue é
202068 de l’Horloge à Ainay-le-Château APRIQUTÉE Désignation des délégués représentant la communauté de
communes du Pays de Tronçais au Syndicat Mixte :
OR 6 d'Aménagement des Bassins de l’Auron, de l’Airain et de leurs FHPTOUSEE
affluents (SIAB3A)
2024-65 PACTE ALLIER avec le conseil départemental Approuvée
Echanges à titre gracieux de parcelles avec la société PIM ;
ODe PARTICIPATIONS ROIAUTSE
2024-67 Entretien des sentiers de randonnée Approuvée
2024-68 Admissions en non-valeur approuvée
2024-69 Création d’un poste de technicien Approuvée
Affiché et publié le : 23/05/2024
Le Président,