Ordre du Jour - ODJ du 23 01 2026

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Ordre du Jour - ODJ du 23 01 2026 Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 07h07 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 23 01 2026)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation, LES HOUCHES AA MONT-BLANC

KIT

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 janvier 2026 — 18h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2025

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

3.1 Convention de mise à disposition de la Patinoire au Club des Sports de Chamonix Mont-Blanc (Section Hockey Mineur) - Annexe 1

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.2 Convention de mise à disposition de la Patinoire au Club des Sports de Chamonix Mont-Blanc (Section Patinage artistique) — Annexe 2

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.3 Convention de mise à disposition de la Patinoire à l'Office du Tourisme de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc pour l'organisation des « Nocturnes Givrées » - Annexe 3 Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.4 Convention pour l'utilisation du matériel de projection numérique avec l'association CINEBUS -— Annexe 4

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

3.5 Modification du règlement intérieur du Multi-accueil — Annexe 5 Rapporteur: Madame Isabel LELIEVRE

3.6 Approbation de la modification des statuts de la Régie électrique — Application après élection municipale 2026 — Annexes 6 et 7

Rapporteur : Madame Le Maire

3.7 Convention de déneigement de l'Ecole de Physique des Houches - Annexe 8 Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

4. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Madame Myriam BOZON

4.1 Mise à jour du Tableau des effectifs : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins de service le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté 4.2 Contrats d'Assurance des Risques Statutaires 2027 — 2030

5. MARCHES PUBLICS / TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

5.1 Trottoirs des Trabets - Convention avec le Département de la Haute Savoie Annexe 96. FONCIER/ URBANISME

6.1 Renoncement au Droit de Préemption Urbain

6.2 Convention pluriannuelle d'objectifs — Association Terres et Paysans du Mont-Blanc Annexe 10

Rapporteur : Monsieur Yves PEROL

6.3 Mise en compatibilité n°3 du PLU des Houches par Déclaration de Projet Auto- évaluation dispense d'étude environnementale — Annexe 11

Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

7. DELEGATIONS

8. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 16 janvier 2026

Le Maire,

Ghislaine BOSSONNEY