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Ordre du Jour - ODJ 18 aout 2023
Document publié le Vendredi 18 août 2023 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 aout 2023)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
LES HOUCHES MONT-BLANC 4
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 août 2023 — 19h00
En Mairie — Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 JUILLET 2023
2. ETAT-CIVIL
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Renouvellement de la Convention relative au service national d'enregistrement (SNE) des demandes de logement locatif social (Annexes 1, 2 et 3)
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Modalité de gratification octroyée aux agents médaillés
5. MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
5.1 Conventions entre la mairie des Houches et la société des remontées mécaniques LHSG portant sur la réhabilitation et l'aménagement du parking des Chavants (Annexes 4,5 et 6)
5.2 Marché réaménagement de la base de loisirs des Chavants
5.3 Marché rénovation du Presbytère
6. FINANCES
6.1 Demande de subventions pour l'aménagement de la base de loisirs de Chavants 6.2 Tarifs domaine skiable du TOURCHET 2023/2024
6.3 Tarifs Patinoire 2023/2024
6.4 Fonctionnement et tarifs garderie touristique des Chavants saison hiver 2023/2024
7. FONCIER - URBANISME
7.1 Renouvellement contrat de location de locaux vides à usage d'habitation — logement de la Poste (Annexe 7)
7.2 Vente de l’ancien tracé du chemin rural de la Griaz et acquisition du nouveau tracé du chemin rural de la Griaz — Lieu-dit La Griaz (Annexe 8)
8. DELEGATIONS
9. QUESTIONS DIVERSES
Les Houches, le 11 août 2023
Le Maire