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Déliberation - 99 DE 016 211600580 20240429 DELIB 2024 3 1 DE 1 1
Ordre du Jour - ODJ CM du 28 03
Compte-Rendu - CR du 29 04 24
Arrêté - 2024 058 0006 Arrete portant non opposition a DP 1
Ordre du Jour - CM du 08 11 ODJ modifie
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - 2024 02 15 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM du 14 03
Convocation - Convocation et ODJ
Ordre du Jour - ODJ complete CM 2024 04 29
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Boutiers-Saint-Trojan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ complete CM 2024 04 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aviation, Justice et droit,
17/04/2024
République Française
Département CHARENTE
Commune de Boutiers Saint-Trojan
La prochaine réunion du conseil aura lieu : Salle du conseil, le
Lundi 29 Avril 2024
à
19:00
L'ordre du jour sera le suivant :
1- DELIBERATIONS
URBANISME
- 3-1: Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable
- 3-2 : Travaux de démolition où de rendre inutilisable tout ou partie d'une construction soumise à permis de démolition
- 3-3 : Modification du Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de dégagement de l'aérodrome de la BA 709 Cognac/Châêteaubernard
FONCTION PUBLIQUE
- 3-4 : Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet pour l'école
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- 3-5 : Communication du rapport d'activités 2022 de Grand Cognac
- 3-6 : Dénomination de la salle des fêtes en hommage à Mr Robert RICHARD
FINANCES LOCALES
- 3-7 : Révision des tarifs des services périscolaires pour la rentrée 2024-2025 - 3-8 : Convention pour occupation du domaine public avec le projet SEE YOU SUN
QUESTIONS DIVERSES
En mairie, le 17/04/2024
Le Maire | )
Jean-François BRÜCHON
Ajout : 3-9 : délibération pour nommer le chemin rural n°9 : Chemin du Qui-dit-mieux