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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - 26062025 liste des deliberations votees 83)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion ordinaire
du 26 juin 2025 à 18:30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
Publiée et affichée le 3 JUILLET 2025
1 INSTALLATION DE CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES
26062025_D_1 - Installation de nouveaux
conseillers communautaires
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
2 ADOPTION DU PV DU
PRECEDENT CONSEIL
26062025_D_2 - Adoption du Procès-Verbal
du 15 mai 2025
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L'UNANIMITE
3 COMMISSIONS 26062025_D_3 - Commissions - désignation de nouveaux membres
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L'UNANIMITE
4 AFFAIRES GENERALES 26062025_D_4 - Désignation des
représentants de la CCW à l'Office de
Tourisme SAint-Avold Coeur de Moselle
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
5 AFFAIRES GENERALES 26062025_D_5 - Rapport d'activités 2024 - Communauté de Communes du Warndt
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
6 FINANCES 26062025_D_6 - Remboursement à la ville des frais liés à l'utilisation du CTM 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
7 FINANCES 26062025_D_7 - Remboursement à la ville des frais liés à l'utilisation de l'Hôtel de Ville
2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
8 FINANCES 26062025_D_8 - Remboursement à la ville des logiciels GF et RH 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
9 FINANCES 26062025_D_9 - Remboursement à la ville des frais postaux, internet et
d'affranchissement 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
10 FINANCES 26062025_D_10 - Remboursement à la ville des frais relatifs au repas du personnel 2023
et 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
11 FINANCES 26062025_D_11 - Remboursement à la Ville des frais liés à la politique de la ville 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
12 FINANCES 26062025_D_12 - Refacturation des frais liés à l'utilisation de l'Hôtel Communautaire
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE et d'Entreprises pour 2024 A L’UNANIMITÉ
13 FINANCES 26062025_D_13 - Refacturation des frais de personnel pour 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
14 FINANCES 26062025_D_14 - Refacturation aux
communes du service ADS pour 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
15 FINANCES 26062025_D_15 - Décision modificative n°1 - Budget Principal
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
16 FINANCES 26062025_D_16 - Décision modificative n°1 - Budget Assainissement
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
17 FINANCES 26062025_D_17 - Subvention à
l'Association des Conciliateurs de Justice de
Moselle pour 2025
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
18 FINANCES 26062025_D_18 - Tarifs horaire 2025 du personnel du Stade Nautique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
19 MARCHES 26062025_D_19 - Convention de
participation en vue de couvrir les agents
pour les risques santé - groupement de
commandes.
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
20 MARCHES 26062025_D_20 - Information - Elaboration d'un Plan Mobilité Simplifié sur le territoire
de la Communauté de Communes du
Warndt
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
21 MARCHES 26062025_D_21 - Information -
Réhabilitation du Stade Nautique de
Creutzwald
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
22 RESSOURCES HUMAINES 26062025_D_22 - Modification du tableau des effectifs
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
23 RESSOURCES HUMAINES 26062025_D_23 - Règlement intérieur DÉCISION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
24 RESSOURCES HUMAINES 26062025_D_24 - Fixation du plafonds de prise en charge du Compte Personnel de
Formation
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
25 ENVIRONNEMENT 26062025_D_25 - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de
gestion des déchets ménagers de la CCW
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
26 STADE NAUTIQUE 26062025_D_26 - Convention de mise à disposition de vélos aquabike et tapis de
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND course aquatique ACTE
27 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
26062025_D_27 - Mandat spécial aux élus
pour la convention Intercommunalités de
France
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
28 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
26062025_D_28 - Avenant à la convention
du projet de territoire du Warndt Naborien
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
29 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
26062025_D_29 - Convention relative aux
pistes cyclables entre la CCW et les
communes
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
30 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
26062025_D_30 - Création et prise de
participation à la société d'exploitation de
la centrale photovoltaïque du siège 2 de la
Houve
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
31 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
26062025_D_31 - Approbation du compte
rendu à la collectivité EPFGE
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
32 DIVERS ET COMMUNICATIONS - Divers et communications