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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des deliberations votees 20 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion ordinaire
du 20 février 2025 à 18:30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
Publiée et affichée le 24 FÉVRIER 2025
1 ADOPTION DU PV DU
PRECEDENT CONSEIL
20022025_D_1 - Adoption du Procès-verbal
du 12 décembre 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
2 AFFAIRES GENERALES 20022025_D_2 - Renouvellement de
l'adhésion à Moselle Agence Culturelle en
2025
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
3 AFFAIRES GENERALES 20022025_D_3 - Désignation d'un
représentant de la CCW à l'Office de
tourisme Saint-Avold Cœur de Moselle
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
4 FINANCES 20022025_D_4 - Comptes de Gestion 2024 DÉCISION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
5 FINANCES 20022025_D_5 - Comptes Administratifs 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
6 FINANCES 20022025_D_6 - Affectation des résultats de 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
7 FINANCES 20022025_D_7 - Débat d'Orientation
Budgétaire 2025
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COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
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8 FINANCES 20022025_D_8 - Renouvellement adhésion Maison des aidants pour 2025
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
9 MARCHES 20022025_D_9 - Aménagement de voies cyclables sur le territoire de la
Communauté de Communes du Warndt -
tranche 1
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
10 ENVIRONNEMENT 20022025_D_10 - Convention pour la
réhabilitation du site de l’ancienne
décharge et du CET de Valmont
Les taux et les montant de la
TVA figurant dans l'annexe
semblent incorrects. M. le
Président retire le point de
l'ordre du jour afin que des
vérifications soient
effectuées.
11 RESSOURCES HUMAINES 20022025_D_11 - Participation à la
complémentaire santé
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COMMUNAUTAIRE : ADOPTE A L’UNANIMITÉ
12 RESSOURCES HUMAINES 20022025_D_12 - Participation à la
prévoyance
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COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
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13 STADE NAUTIQUE 20022025_D_13 - Travaux de rénovation du Stade Nautique : demande de subvention
auprès d'Ambition Moselle
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COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
14 MOBILITE 20022025_D_14 - Mobilité - Réfection / Mise aux normes PMR de 2 quais de bus
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15 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
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CRAC SODEVAM 2023
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COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
16 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
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Moselle Est
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COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ