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unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des deliberations votees 75
Document publié le Jeudi 23 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des deliberations votees 75)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion ordinaire
du 23 mai 2024 à 18:30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
Publiée et affichée le 27 MAI 2024
1 ADOPTION DU PV DU
PRECEDENT CONSEIL
23052024_D_1 - Adoption du Procès-Verbal
du conseil communautaire du 11 avril 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
2 TRANSFRONTALIER 23052024_D_2 - Projet PRISMA -
Partenariat méthodologique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
3 FINANCES 23052024_D_3 - Vote des taux pour 2024 (rectificatif)
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
4 FINANCES 23052024_D_4 - Subvention 2024 Amicale des Sapeurs-Pompiers
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
5 FINANCES 23052024_D_5 - Subvention exceptionnelle au Lycée Félix Mayer à Creutzwald
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
6 FINANCES 23052024_D_6 - Renouvellement adhésion à Moselle Agence Culturelle pour 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
7 FINANCES 23052024_D_7 - Fonds de concours à
Bisten-en-Lorraine pour 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
8 MARCHES 23052024_D_8 - Accord cadre pour les travaux d’entretien des avaloirs et des
ouvrages d’assainissement de la CCW et des
communes membres du SMIASB
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
9 ENVIRONNEMENT 23052024_D_9 - Assistance à la mise en œuvre du programme TVB par le CAUE
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
10 ENVIRONNEMENT 23052024_D_10 - Débat sur les zones
d'accélération des énergies renouvelables
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
11 ENVIRONNEMENT 23052024_D_11 - Convention relative à la coopération avec le lycée polyvalent Félix
Mayer sur le projet TVB
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
12 RESSOURCES HUMAINES 23052024_D_12 - Indemnité forfaitaire DÉCISION DU CONSEIL complémentaire pour élection COMMUNAUTAIRE : ADOPTE A L’UNANIMITÉ
13 RESSOURCES HUMAINES 23052024_D_13 - Modification du tableau des effectifs
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
14 RESSOURCES HUMAINES 23052024_D_14 - Jobs d'été 2024 DÉCISION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
15 STADE NAUTIQUE 23052024_D_15 - Procès-verbal de mise à disposition des biens mobiliers et
immobiliers du Stade nautique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
16 PETITE VILLE DE DEMAIN 23052024_D_16 - Petites Villes de Demain : Avenant n°02 à la convention de
partenariat entre la ville de Creutzwald et la
CC du Warndt
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COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
17 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
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SaarMoselle 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
18 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
23052024_D_18 - Avis consultation
évolution plate-forme de recyclage,
traitement et valorisation de la société
Infrasport
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COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
19 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
23052024_D_19 - Pistes cyclables - Plan de
financement et demandes de subventions
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
20 DIVERS ET COMMUNICATIONS - Divers et Communications