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unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des deliberations votees 14 12 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des deliberations votees 14 12 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion ordinaire
du 14 décembre 2023 à 18:00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
Publiée et affichée le 19 DÉCEMBRE 2023
1 ADOPTION DU PV DU
PRECEDENT CONSEIL
14122023_D_1 - Adoption du PV du conseil
communautaire du 2 novembre 2023
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
2 FIBRE 14122023_D_2 - Convention relative à la reprise des éléments actifs de la CCW par
ENES
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
3 FIBRE 14122023_D_3 - Modification de la
convention relative au co-investissement en
matière de FTTH
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
4 FINANCES 14122023_D_4 - Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
5 FINANCES 14122023_D_5 - Attribution fonds de
concours à la commune de Varsberg pour
l'année 2023
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
6 FINANCES 14122023_D_6 - Décision modificative n°1 - Budget Principal
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
7 FINANCES 14122023_D_7 - Subvention exceptionnelle au budget annexe fibre optique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
8 FINANCES 14122023_D_8 - Clôture du Budget Annexe Fibre Optique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
9 MARCHES 14122023_D_9 - Information relative à l’attribution de la Mission de Programmiste
du stade nautique
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
10 MARCHES 14122023_D_10 - Marché pour la
rénovation de l’éclairage public du Parc
d’Activités Sud – Fourniture de luminaires
LED
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
11 MARCHES 14122023_D_11 - Marché relatif à
l’acheminement, la fourniture d’électricité
et les services associés pour les Points de
livraison de la Ville de Creutzwald situés sur
le secteur dont le Gestionnaire du Réseau
de Distribution (GRD) est la Régie de
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE Creutzwald
12 RESSOURCES HUMAINES 14122023_D_12 - Contrat d'assurance
statutaire 2025-2028
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
13 RESSOURCES HUMAINES 14122023_D_13 - Renouvellement
d'adhésion à la Mission Intérim et
Territoires du Centre de Gestion
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
14 RESSOURCES HUMAINES 14122023_D_14 - Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et
de l'Engagement Professionnel)
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
15 RESSOURCES HUMAINES 14122023_D_15 - Organisation du temps de travail
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
16 RESSOURCES HUMAINES 14122023_D_16 - Modification du tableau des effectifs
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
17 STADE NAUTIQUE 14122023_D_17 - Travaux de rénovation du Stade Nautique : demande de subventions
auprès de la DETR et d'Ambition Moselle
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
18 STADE NAUTIQUE 14122023_D_18 - reconduction des entrées à un euro au stade nautique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
19 INFORMATIQUE 14122023_D_19 - Adhésion à Moselle Fibre DÉCISION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
20 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
14122023_D_20 - ZAC du Parc d'activités
sud - Clôture de la concession
d'aménagement
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
21 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
14122023_D_21 - ZAC du Warndt ParK -
CRAC SODEVAM 2022
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
22 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
14122023_D_22 - Apprentissage de
l'allemand
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
23 DIVERS ET COMMUNICATIONS - Divers et communications