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Arrêté - Arretes Fete Patronale septembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lexy.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes Fete Patronale septembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
De
Meurthe
et
Moselle
CANTON De
Longwy
COMMUNE De
LEXY Article
1°'
Article
2
Article
3
Article
4
Article
5
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité
— Fraternité
ARRETE
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
LEXY
Vu
le
Code
des
Communes
Vu
le
Code
de
la Route
ARRETE
Pendant
la
durée
de
la
Fête
Patronale,
la
rue
de
Lorraine
sera
à
sens
unique,
de
la
mairie
vers
la
pharmacie,
et
le
parking
(face
aux
commerces)
interdit
au stationnement
et
ce,
durant
la
période
du
mardi
3
septembre
au
mardi
10
septembre
2024
inclus.
La
circulation
rue
de
Lorraine
sera
totalement
interdite
du
n°
4
au
n°
20
du
Samedi
7
septembre
à
16
heures
au
lundi
9
septembre
2024
à
17
heures.
Des
itinéraires
de
déviation
«
fermeture
fête»
seront
mis
en place :
e
Déviation
1
pour
les
usagers
venant
de
la
rue
de
Longwy : Déviation
gauche
rue
du
Commandant
Spicq
>
Rue
Albert
Lebrun
> Rue
Maréchal
Foch jusqu’au
carrefour
pharmacie
e
Déviation
2 pour
les usagers
venant
d'une
part
des
rues
de
Lorraine,
Alexandre
Gauche
et
Jean-
Florentin
Tresson
et
venant
d'autre
part
des
rues
Foch,
d'Alsace
et Joffre
:
Rue
Foch
—
Rue
Albert
Lebrun
>
Rue
Abbé
d’Ollières
jusqu’à
la mairie
>
Rue
de
Longwy
Le
service
de
voirie
procèdera
à la pose
des
panneaux
de
signalisation. Ampliation
du
présent
arrêté
sera
trangmise
à Monsieur
le
Commandant
de
la Gendarmerie
de
Léxy. DEPARTEMENT
De
Meurthe
et
Moselle
REPUBLIQUE
FRANCAISE
CANTON
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
De
Longwy
COMMUNE
ARRETE
DU
MAIRE
De
LEXY
Le
Maire
de
la
Commune
de
LEXY
Vu
le
Code
des
Communes
Vu
le
Code
de
la Route
ARRETE
Aricle
1°
A
l’occasion
de
la Fête
Patronale
et du
tir du
feu
d'artifice,
la
circulation
sera
totalement
interdite
de
la
place
du
11
Novembre
1918
jusqu’à
l'intersection
entre
la
rue
du
Commandant
Spicq
et
la
rue
Albert
Lebrun,
le
Samedi
7
Septembre
2024
de
22
heures
à 23
heures
30.
Article 2
Le
service
de
voirie
procèdera
à la pose
des
panneaux
de
signalisation. Ampliation
du présent
arrêté
sera
transmise
à Monsieur
le
Article
3
.
Commandant
de
la Gendarmerie
de
F
Fait
à LEXY
le huit
août
deux
mille
vingt
quatre.
Vaire, rd
ALLIERI Département
de
Meurthe-et-Moselle
Commune
de
LEXY
ARRETE
DU
MAIRE
Fermeture
du
Parc
Municipal
SAMEDI
7
SEPTEMBRE
2024
Le
Maire
de
la
commune
de
LEXY,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ces
articles
L
2212-1
à L2213-5,
Considérant
la nécessité
d’assurer
la sécurité
des
usagers,
Vu
la préparation
et
la mise
en
place
nécessaires
pour
le tir du
feu
d’artifice
programmé
depuis
le parc
municipal
le samedi
7 septembre
2024,
à l’occasion
de
la Fête
patronale,
ARRETE
Article
1”:
L’accès
au
Parc
Municipal
sera
interdit
au
public
le
Samedi
7
Septembre
2024
toute
la
journée. Article
2
: Une
information
aux
usagers
sera
mise
en place
par
les
services
de
la Commune.
Article
3
: Monsieur
le Maire
de
la Commune
de
LEXY,
Monsieur
lé
€ommandant
de
la Gendarmerie
de
LEXY
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
di
présent
arrêté
dont
ampliation
leur
sera
adressée.
|
LEXY
le
huit
août
deux
mille
vingt quatre.
Gérard
ALLIERI DEPARTEMENT
De
Meurthe
et Moselle
CANTON De
Longwy
COMMUNE De
LEXY Article
i*
Article
2
Article
3
Article
4
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité
— Fraternité
ARRETE
DU
MAIRE
portant
autorisation
d’un
tir d’artifice
de
divertissement
Le
Maire
de
LEXY
Vu
la
requête
de
la
société
« BREZAC
Artifices
»
domiciliée
224A,
route
de
la Mallevieille
à LE
FLEIX
(24130),
Vu
le
dossier
fourni
par
celle-ci,
Vu
l'article
L2212-2
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le décret
n°2010-455
du
4 mai
2010
relatif
à
la mise
sur le marché
et au contrôle
des
produits
explosifs,
qui
définit les normes
de
sécurité
industrielle
auxquelles
sont
soumis
les
artifices
de
divertissement,
le
nouveau
classement
des
produits
et
les
conditions
générales
d'acquisition
des
articles
pyrotechniques,
Vu
le
décret
n°2010-580
du
31
mai
2010
qui
détermine
les
règles
d’acquisition,
de
détention
et
d'utilisation
des
artifices
de
divertissement
et
des
articles
pyrotechniques
destinés
au
théâtre,
notamment
dans
le cadre
d'un
spectacle
pyrotechnique,
Vu
l’arrêté
du
31
mai
2010
pris
par
application
du
décret
n°2010-580
du
31
mat
2010,
Vu
le
récépissé
de
déclaration
délivré
par
la Préfecture
de
Meurthe-
et-Moseile
en
date
du
1%
août
2024,
Considérant
qu'afin
d’assurer
la
sécurité
publique
il
y
a
lieu
de
réglementer
le tir du
feu
d’artifice
sur
le territoire
de
la Commune,
ARRETE
La
société
« BREZAC
Artifices
»
est
autorisée
à
tirer
un
feu
d'artifice
(K3)
le samedi
7 septembre
2024
à partir
de
22
heures
45.
L'organisation
du
tir sera placée
sous
la responsabilité
de
la
société
« BREZAC
Artifices
»
qui
est
chargée
de
superviser
les opérations
de transport,
de
stockage
et de tir
des
artifices,
dans
le respect
des
indications
portées
sur les
emballages
des
artifices
et des
règlements
de
sécurité.
La
zone
de
tir
sera
délimitée
par
le
chef
de
chantier
et
interdite
à toute
personne
non
autorisée.
Durant
le tir,
les
spectateurs
seront
tenus
à la distance
de
sécurité
maximum
inscrite
sur
les
emballages
des
artifices.
La
zone
de
sécurité
ainsi
déterminée
sera matérialisée
de
sorte
qu'aucun
spectateur
ne
puisse
la
franchir par
inadvertance.
La
détermination
des
distances
de
sécurité
tiendra
compte
de
la direction
et de
la vitesse
du
vent,
en
particulier,
en
ce
qui
concerne
les
mortiers
qui
seront
orientés
dans
une
direction
non
dangereuse.
Article
5
Toute
pièce
défectueuse
doit
être
identifiée
et placée
hors
d’état
de
nuire.
Elle
sera
neutralisée
dans
les
plus
brefs
délais.
Article
6
La
zone
de
tir
sera
équipée
d’une
arrivée
d’eau
à
drticle 7
disposition
immédiate.
Les
déchets
de
tir
et
artifices
non
utilisés
ou
défectueux
Article 8
seront
enlevés
sous
la
responsabilité
de
la
société
« BREZAC
Artifices
»
dès
le tir terminé.
La
société
«BREZAC
Arftifices»,
Monsieur
le
Article 9
Commandant
du
centre
de
secours
ge Longwy,
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
fendarmerie
de
Lexy
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
sera
transmise
à Monsieur
le
Sous-Préfet
de
BRIEY.
Fait
à LEXY
le huit
août
deux
mille vingt
quatre.
$
RÉEL
LI
EN
PREFECT
LIRE
À
KT:
3
5