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Arrêté - fete patronale
Arrêté - 1750076720 arrete de circulation fete patronale
Arrêté - Arretes Fete Patronale septembre 2023
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 13h16 par la commune de Lexy.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes Fete Patronale septembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
NE
435
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
De
Meurthe
et Moselle
Liberté
- Egalité
— Fraternité
CANTON De
Longwy
ARRETE
DU
MAIRE
COMMUNE
portant
autorisation
d’un
tir
d’artifice
de
De
LEXY
divertissement
Le
Maire
de
LEXY
Vu
la
requête
de
la
société
« BREZAC
Artifices
»
domiciliée
224A,
route
de
la Mallevieille
à LE
FLEIX
(24130),
Vu
le dossier
fourni
par
celle-ci,
Vu
Particle
L2212-2
du
Code
Générai
des
collectivités
territoriales,
Vu
le décret
n°2010-455
du 4 mai
2010
relatif
à la mise
sur le marché
et au contrôle
des produits
explosifs,
qui définit les normes
de
sécurité
industrielle
auxquelles
sont
soumis
les
artifices
de
divertissement,
le
nouveau
classement
des
produits
et
les
conditions
générales
d'acquisition
des
articles
pyrotechniques,
Vu
le
décret
n°2010-580
du
31
mai
2010
qui
détermine
les
règles
d'acquisition,
de
détention
et
d'utilisation
des
artifices
de
divertissement
et
des
articles
pyrotechniques
destinés
au
théâtre,
notamment
dans
le cadre
d’un
spectacle
pyrotechnique,
Vu
l'arrêté
du
31
mai
2010
pris
par
application
du
décret
n°2010-580
du
31
mai
2010,
Vu
le
récépissé
de
déclaration
délivré
par
la
Préfecture
de
Meurthe-
et-Moselle
en date du
30 juin
2023,
Considérant
qu'afin
d'assurer
la
sécurité
publique
il
y
a
fieu
de
réglementer
le
tir du
feu
d'artifice
sur
le
territoire
de
la Commune,
ARRETE
Article
1°
La
société
«
BREZAC
Artifices
»
est
autorisée
à
tirer
un
feu
d’artifice
(K3)
le
samedi
9 septembre
2023
à partir
de
22
heures
45.
Article
2
L'organisation
du
tir
sera
placée
sous
la
responsabilité
de
la
société
« BREZAC
Artifices»
qui
est
chargée
de
superviser
les
opérations
de
transport,
de
stockage
et
de
tir
des
artifices,
dans
le
respect
des
indications
portées
sur
les
emballages
des
artifices
et
des
règlements
de
sécurité.
Artiele
3
La
zone
de
tir
sera
délimitée
par
le
chef
de
chantier
et
interdite
à toute
personne
non
autorisée.
Article
4
:
à
:
Durant
le
tir,
les
spectateurs
seront
tenus
à la
distance
de
sécurité
maximum
inscrite
sur
les
emballages
des
artifices.
La
zone
de
sécurité
ainsi
déterminée
sera
F
RECU
EN
PREFECTURE
À matérialisée
de
sorte
qu'aucun
spectateur
ne
puisse
la
franchir
par
inadvertance.
La
détermination
des
distances
de
sécurité
tiendra
compte
de
la
direction
et
de
la
vitesse du
vent,
en
particulier,
en
ce
qui
concerne
les
moïtiers
qui
seront
orientés
dans
une
direction
non
dangereuse.
Article
5
Toute
pièce
défectueuse
doit être
identifiée
et
placée
hors
d’état
de
nuire.
Elle
sera
neutralisée
dans
les
plus
brefs
délais.
Article
6
La
zone
de
tir
sera
équipée
d’une
arrivée
d’eau
à
drticle
7
disposition
immédiate,
Les
déchets
de
tir
et
artifices
non
utilisés
ou
défectueux
Article
8
seront
enlevés
sous
la
responsabilité
de
la
société
« BREZAC
Artifices
»
dès
le
tir
terminé.
La
société
«BREZAC
Artifices»,
Monsieur
le
article
8
Commandant
du
centre
de
secours
de
Longwy,
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
Lexy
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
sera
transmise
à Monsieur
le
Sous-Préfet
de
BRIEY.
Fait
à LEXY
le
quatorze
août
detk
mille
vingt
trois.
F
RECU
EN
PREFECTIMME
1 DEPARTEMENT
De
Meurthe
et Moselle
REPUBLIQUE
FRANCAISE
CANTON
Liberté
— Egalité
—
Fraternité
De
Longwy
COMMUNE
ARRETE
DU
MAIRE
De
LEXY
Le
Maire
de
la Commune
de
LEXY
Vu
le
Code
des
Communes
Vu
le
Code
de
la
Route
ARRETE
Artiole1®
A
l’occasion
de
la Fête
Patronale
et du
tir du
feu
d’artifice,
la
circulation
sera
totalement
interdite
de
la
place
du
11
Novembre
1918
jusqu’à
l’intersection
entre
la
rue
du
Commandant
Spicq
et
la
rue
Albert
Lebrun,
le
Samedi
9
Septembre
2023
de
22
heures
à 23
heures
30.
Article 2
Le
service
de
voirie
procèdera
à la pose
des
panneaux
de
signalisation. Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à Monsieur
le
Article
3
d
Commandant
de
la Gendarmerie
de
Lexy.
Fait
à LEXY
le quatorze
août
deux
mille
vingt
trois.
Maire, érard
ALLIERI DEPARTEMENT
De
Meurthe
et Moselle
CANTON De
Longwy
COMMUNE De
LEXY
Article
14
Article
2
Article
3
Article
4
Article
5
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité
— Fraternité
ARRETE
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
LEXY
Vu
le
Code
des
Communes
Vu
le
Code
de
la Route
ARRETE
Pendant
la
durée
de
la
Fête
Patronale,
la
rue
de
Lorraine
sera
à
sens
unique,
de
la
mairie
vers
la
pharmacie,
et
le
parking
(face
aux
commerces)
interdit
au
stationnement
et
ce,
durant
la
période
du
mardi
5
septembre
au
mardi
12
septembre
2023
inclus.
La
circulation
rue
de
Lorraine
sera
totalement
interdite
du
n°
4
au
n°
20
du
Samedi
9
septembre
à
16
heures
au
lundi
11
septembre
2023
à
17
heures.
Des
itinéraires
de
déviation
«
fermeture
fête»
seront
mis
en
place
: Déviation
1
pour
les
usagers
venant
de
la rue
de
Longwy : Déviation
gauche
rue
du
Commandant
Spieq
>
Rue
Albert
Lebrun
Rue
Maréchal
Foch
jusqu’au
carrefour
pharmacie
Déviation
2
pour
les
usagers
venant
d'une
part
des
rues
de
Lorraine,
Alexandre
Gauche
et Jean-
Florentin
Tresson
et
venant
d'autre
part
des
rues
Foch,
d'Alsace
et Joffre :
Rue
Foch
>
Rue
Albert
Lebrun
>
Rue
Abbé
d’Ollières
jusqu’à
la mairie
>
Rue
de
Longwy
Le
service
de
voirie
procèdera
à la pose
des
panneaux
de
signalisation.