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Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle.
Lien du pdf (Séance - 1633686629 SEANCE DU 9 AVRIL 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 avril 2021 à 18 heures 30
Date de convocation : 02 avril 2021
Nombre de conseillers : 19
Présents : 15
CHONIER FE. - BARADUC FE. - MIGNOT P. - PIRONIN C. - LANGELOIS M. - LEVIGNE J. - DEVERNOIX
MA. - GILLET M. - RIMBERT G. - TOURLONIAS V. - DUROUX JI.P. - EXBRAYAT ME. - BOUET C. —
DURAND $. - LECOAQ A.
Votait par procuration : OI
POITTEVIN-CALTOT C. (BARADUC EF.)
Absents : 04
POITTEVIN-CALTOT C. - KRIKORIAN M. — FOUR M. - VILLENEUVE M.
Madame LECOQ Andréa a été nommée secrétaire
ORDRE DU JOUR :
1. Vote du budget primitif 2021 commune et budgets annexes
2. Salle des fêtes du pian d’eau des Prades : marchés de travaux
3. Réfection toiture tennis couverts plan d’eau des Prades : marchés de travaux
4, Questions diverses
Monsieur Frédéric CHONTER, maire ouvre la séance
Madame LECOQ Andréa donne lecture du procès-verbal et des intitulés des délibérations de la séance du 22 mars 2021 qui ont été approuvés à l’unanimité des membres présents. 1. Vote du budget primitif 2021 commune et budgets annexes
BUDGET COMMUNE
Section de fonctionnement :
> Dépenses de fonctionnement : 2 091 430,68 €
e Propositions nouvelles : 2 091 430,68 €
> Recettes de fonctionnement : 2 091 430.68 €
e Propositions nouvelles : 2 091 430,68 €
Section d’investissement :
> Dépenses d'investissement : 2 377 348,29 €
e Report restes à réaliser exercice 2020 : 395 829,45 €
e Propositions nouvelles : 1 936 042,56 €
e Solde d'exécution négatif reporté (exercice 2020) : 45 476,28 € > Recettes d'investissement : 2 377 348,29 €
e Report restes à réaliser exercice 2020 : 216 356,30 €
+ Propositions nouvelles 2 160 991,99 €
VOTE : 16 voix Pour
06 voix contre
00 abstention
BUDGET LE CHANTECLAIR : budget annexe
Section de fonctionnement
> Dépenses de fonctionnement : 26 851,00 €
e Nouvelles propositions : 26 851,00 €
> Recettes de fonctionnement : 26 851,00 €
e Nouvelles propositions : 26 851,00 €
Section d’investissement :
> Dépenses d'investissement : 14 396,71 €
e Nouvelles propositions : 14 396,71 €
> Recettes d'investissement : 14 396,71 €
+ Nouvelles propositions : 14 062,47 €
e Solde d'exécution positif reporté (exercice 2020) : 334,24 €
VOTE : 16 voix Pour
00 voix contre
00 abstention BUDGET LOTISSEMENT « SOUS LES PINS » : budget annexe
Section de fonctionnement :
> Dépenses de fonctionnement : 102 411,57 €
e Nouvelles propositions : 80 159,16 €
e Résultat négatif reporté (exercice 2020): 22 252,57 €
> Recettes de fonctionnement : 102 411,57 €
+ Nouvelles propositions : 102 411,57 €
Section d’investissement : ,
> Dépenses d'investissement : 80 159,16 €
e Nouvelles propositions : 64 100,90 €
e Solde d'exécution négatif reporté (exercice 2020) : 16 058,26 € > Recettes d'investissement : 80 159,16 €
+ _ Nouvelles propositions : 80 159,16 €
VOTE : 16 voix Pour
00 voix contre
00 abstention
BUDGET VILLAGE DE VACANCES :_ budget annexe
Section de fonctionnement :
> Dépenses de fonctionnement : 218 844,93 €
e Nouvelles propositions : 218 844,93 €
> Recettes de fonctionnement : 218 844,93 €
e Nouvelles propositions : 190 905,11 €
e Résultat reporté positif (exercice 2020) : 27 939,82 €
Section d'investissement :
> Dépenses d'investissement : 108 290,35 €
e Nouvelles propositions : 108 290,35 €
> Recettes d'investissement : 108 290,35 €
e Nouvelles propositions : 54 836,06 €
e Solde d'exécution positif reporté (exercice 2020): 53454290 €
VOTE : 16 voix Pour
00 voix contre
00 abstention Vote du taux d’imposition 2021
Suite du transfert de la part départementale de TFB (Taxe Foncière Bâtie) aux communes, les
modalités de vote des taux de FDL sont modifiées :
> [n’y a plus de taux départemental
> Les communes votent leur taux par rapport à un taux de référence majoré de lex taux
départemental 2020 soit : taux communal 2020 + taux départemental 2020 de 20,48
Pour mémoire taux votés par le conseil en 2020 TEB : 19,22 (TFNB : 79,82)
Y Une commune qui ne souhaite pas modifier la pression fiscale doit voter le taux de
référence
Une commune qui souhaite augmenter la pression fiscale doit voter un taux supérieur à ce taux de référence
Une commune qui souhaite diminuer la pression fiscale doit voter un taux inférieur à ce taux de référence
VW
VY
Ce qu’il faut retenir c’est que, dans le cadre de la réforme de la TH, la différence entre les recettes fiscales avant et après réforme est corrigée par l’application d’un coefficient destiné à neutraliser les écarts de produits générés par le transfert de la TFB du Département Le coefficient de correction figure sur l’état 1259. Ii est de 0,876687 donc inférieur à I,
La commune est donc surcompensée donc trop perçu pour Saint-Rémy de 93 996 € donc
versement de la collectivité. Ce coefficient évoluera dans le temps en fonction de l’évolution des
bases des taxes foncières
Pour l’année 2021, le conseil municipal décide d’appliquer les taux suivants aux impôts directs locaux :
> Taxe foncière sur les propriétés bâties : 39,70 %
> Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 79,82 %
VOTE : 16 voix Pour
00 voix contre
00 abstention Subventions 2021 aux associations :
Monsieur Le Maire présente à l’ Assemblée des demandes de subventions présentées par des associations qui ont été étudiées en commission vie associative.
Il donne lecture de ces propositions et invite le conseil municipal à se prononcer sur ces dossiers.
le Conseil municipal,
> DECIDE de fixer comme suit la liste des bénéficiaires :
Chorale de Saint-Rémy 150.00 €
Confrérie des Compagnons du tire-bouchon 300.00 €
Ecole de musique « A croches notes » 300.00 €
A.C.C.A Saint-Rémy-Sur-Durolle 300.00 €
Etoile Saint Rémoise 600.00 €
Coopérative scolaire 4000.00 €
VOTE : 16 voix Pour
00 voix contre
00 abstention 2. Salle des fêtes du plan d’eau des Prades : marchés de travaux
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de réfection de la toiture de la salle des fêtes
du Plan d'Eau des Prades dont la maîtrise d’œuvre a été confiée à l’ Atelier d’Architecture BESCOND-
MILONE de THIERS.
Un avis d’appel public à la concurrence a été transmis le 12 février 2021 à la publication dans le cadre
d’une procédure adaptée conformément au code de la commande publique
La date limite de remise des offres était fixée au 05 mars 2021 — 12 heures.
L'opération comporte 1 lot unique.
> Lot unique n° 01 - Démolition — Charpente — Couverture — Zinguerie — Etanchéité avec les variantes obligatoires suivantes :
e Variante n° 01 - Cordons chauffants dans les chéneaux béton armé
+ Variante n° 02 - Entrées d’air en partie basse pour la ventilation de la couverture
Le conseil municipal entérine l’avis de la commission d’appel d’offres sur le lot unique avec une offre de
base et deux variantes pour les travaux de réfection de la toiture de la salle des fêtes.
Il autorise Monsieur le Maire à signer au nom et pour le compte de la Commune de SAINT-REMY- SUR-DUROLLE le marché public suivant et toute pièce contractuelle y afférent.
Montant AT.
Lot Entreprise Ofïfre
01 - Démolition — EURL ISOLACIER Offre de base 139 605,30 € Charpente — Couverture — 13 À Rue du Buisson d’Ardent
Zinguerie - Etanchéité 88200 REMIREMONT Variante n° O1 1 270,20 €
Variante n° 02 2 892,00 €
TOTAL du marché HT. 143 767,50 €
VOTE : 16 voix Pour
00 voix contre
00 abstention 3. Réfection toiture tennis couverts plan d’eau des Prades : marchés de travaux
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de travaux de désamiantage, de remplacement
de la couverture et du bardage avec renforcement de charpente des tennis couverts, dont la maîtrise
d'œuvre a été confiée à la Sas Sylva Conseil de CLERMONT-FERRAND — CS2N de CLERMONT-
FERRAND et ALTER'’RE Archi de VIC LE COMTE.
Un avis d’appel public à la concurrence a été transmis le 26 janvier 2021 à la publication dans le cadre
d’une procédure adaptée conformément au code de la commande publique
La date limite de remise des offres était fixée au 22 février 2021 à 12 heures. L'opération comporte 03 lots
e Lot n° 1 Désamiantage
e Lot n° 2 Couverture/Bardage
e Lot n° 3 Charpente
Le conseil municipal entérine l’avis de la commission d’appel d’offres sur les trois lots attribués dans le cadre des marchés de travaux de désamiantage, de remplacement de la couverture et du bardage avec renforcement de charpente des tennis couverts.
Il autorise Monsieur le Maire à signer au nom et pour le compte de la Commune de SAINT-REMY- SUR-DUROLLE les marchés publics suivants et toute pièce contractuelle y afférent.
Lots Entreprises Montant total HT
1 - DESAMIANTAGE SAS Amiante Décontamination Sinistre (ADS) 61 570,95 €
14 Bis Rue Thimonnier
63100 CLERMONT-FERRAND
2- COUVERTURE/BARDAGE Entreprise ISOLACIER 266 241,95 €
13A Rue du Buisson Ardent
88200 REMIREMONT
3- CHARPENTE SAS MCA-LAZARO 82 398,47 €
19 Rue du Torpilleur Sirocco
63300 THIERS
TOTAL HT. OFFRES 410 211,37 €
RETENUES
VOTE : 16 voix Pour
00 voix contre
00 abstention 4. Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal Eau et Assainissement Rive Droite de la Dore
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-REMY-SUR-DUROLLE doit procéder à la désignation
d’un délégué suppléant en remplacement de Monsieur TOURNAIRE Dominique,
Le Conseil municipal désigne en qualité de délégué suppléant,
e Monsieur DURAND Serge
VOTE : 16 voix Pour
00 voix contre
09 abstention 5. Communauté de Communes THIERS DORE et MONTAGNE
Transfert de la compétence en matière d’élaboration des documents d’urbanisme au 1° juillet 2021.
La loi n°2014-366 du 24 mars 2014, dite « ALUR », a élevé la compétence « élaboration des documents d'urbanisme » (plan local d'urbanisme, documents d’urbanisme ou tenant lieu, ou carte communale) au rang des compétences obligatoirement et exclusivement exercées par les communautés de communes en lieu et place de leurs communes-membres.
La loi prévoit que la compétence est automatiquement transférée le premier jour de l’année suivant l'élection du Président de la Communauté de communes, consécutive au renouvellement général des conseils municipaux et communautaires, sauf si les communes s’y opposent.
La minorité de blocage peut être activée si, dans les trois mois précédant le terme du délai, au moins 25% des communes représentant au moins 20% de la population s’y opposent.
L'article 7 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d'urgence
sanitaire a reporté au 1° juillet 2021 la date légale de transfert automatique de la compétence PLU aux
communautés de communes.
L'article 5 de la loi n°2021-160 du 15 février 2021 prorogeant l’état d’urgence sanitaire a prévu que
l'opposition au transfert de la compétence PLU aux communautés peut être exprimée entre le 1° octobre
2020 et le 30 juin 2021.
Pour la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne, la minorité de biocage avait été exercée en 2017. Elle deviendra de plein droit compétent en matière d’élaboration des documents d’urbanisme au 1° juillet 2021 sauf si les communes-membres s’y opposent dans le cadre de la minorité de blocage.
La Communauté de communes peut choisir de prendre la compétence en cours de mandat, avec l’accord
de ses communes-membres suivant le principe de majorité qualifiée.
Monsieur le Maire indique à l’Assemblée que :
> Considérant l'intérêt qui s’attache à ce que la commune de SAINT-REMY-SUR- DUROLLE conserve sa compétence en matière planification et d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme ;
LA Considérant qu’il apparait opportun que la commune de SAINT-REMY-SUR-DUROLLE
conserve sa compétence urbanisme afin de conduire librement l’organisation du cadre de # opte +
d'artisanat, d'agriculture et d’industrie et en fonction de ses objectifs particuliers.
Vu l'article 136 de la Loi pour |’ Accès au Logement et un Urbanisme Rénové n°2014-366 du 24 mars 2014 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> Décide de s’opposer au transfert de la compétence planification à la Communauté de communes Thiers Dore et Montagne ;
> Demande au Conseil Communautaire de prendre acte de cette décision.
VOTE : 16 voix Pour
00 Voix contre
06 abstention 6. Demande Fonds de concours auprès de la Communauté de Communes THIERS DORE ET MONTAGNE.
Aménagement plage Plan d'Eau des Prades suite à l’obtention du Label Pavillon Bleu
Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal que la Commune de SAINT REMY SUR DUROLLE a déposé un dossier de candidature en décembre 2020 pour obtenir le Label Pavillon Bleu pour la plage côté bar située au plan d’eau des Prades en 2021.
Le jury national a statué et a décidé de présenter le dossier au jury international
Dans cet objectif, il y a lieu de réaliser d’importants travaux d'aménagement de la plage labellisable : plage coté bars pour satisfaire aux obligations nécessaires à la validation de ce label :
> La mise en place des dispositifs de tri des déchets.
> Aménagement de la plage pour accueillir les personnes à mobilité réduite > Un dispositif de baignade pour les personnes à mobilité réduite et une table de pique-nique PMR > Mise en place d’activités d'éducation à l’environnement
Signalétique :
La commune de SAINT-REMY-SUR-DUROLLE va solliciter en 2021/2022 le classement en qualité de commune touristique pour à terme devenir station de tourisme après classement de l’office du tourisme (Maison de tourisme Parc Naturel Régional Livradois Forez)
La commune s’est engagée dans une démarche de développement durable sur le long terme. S’il est obtenu, le pavillon bleu continuera à conforter une politique visant à œuvrer pour un environnement de qualité, et dans toutes ses dimensions.
La labellisation Pavillon Bleu permettra à la Commune de SAINT-REMY-SUR-DUROLLE de véhiculer une image positive et dynamique auprès de ses résidents comme de ses visiteurs, favorisera aussi une prise de conscience générale envers un comportement plus respectueux de la nature et de ses richesses. Le Pavillon Bleu est une garantie de propreté des plages et de la qualité des eaux.
Le coût prévisionnel H.T. de ces aménagements s'établit à 92 744 €
Sur la base de ces éléments, il est proposé au Conseil municipal d’autoriser M. le Maire à solliciter un
fonds de concours auprès de la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.
Monsieur Le Maire précise qu’une subvention exceptionnelle de 60 % du montant HT à été attribuée par
le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
Le Conseil Municipal,
> Considérant que la labellisation Pavillon Bleu permettra de véhiculer une image positive pour le
territoire local, départemental et régional et accompagnera notre montée de gamme
environnementale.
> AUTORISE Monsieur Le Maire à déposer une demande de fonds de concours et les pièces
complémentaires nécessaires à leur instruction auprès de la Communauté de Communes Thiers
Dore et Montagne
> AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de
cette décision.
VOTE : 16 voix Pour
O1 Voix contre
00 Abstention 7. Convention avec le SDIS du PUY-DE-DOME relative à la disponibilité des sapeurs- pompiers volontaires.
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le projet de convention à intervenir avec la Direction des Services d’Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme.
Depuis 2002, le SDIS 63 s’inscrit dans une démarche en signant des conventions établies en
application de la loi n° 96.370 du 03 mai 1996 modifiée relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers et à la loi du 20 juillet 2011 relative à l'engagement des sapeurs- pompiers volontaires et à son cadre juridique. La présente convention est conclue en référence aux textes relatifs à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires qui ouvre droit pendant le temps de travail à des autorisations d’absences pour des actions liées à l’activité de sapeur-pompier volontaire.
La convention vise à préciser les conditions et les modalités de la disponibilité pour des actions de formation et/ou des activités opérationnelles en tenant compte des contraintes de l’employeur et des besoins du SDIS.
Monsieur Le Maire précise qu’un agent, sapeur-pompier volontaire, fait partie de l’effectif du personnel communal de Saint-Rémy-sur-Durolle. La commune autorise son absence pendant son temps de travail pour participer aux missions opérationnelles et accorde au moins 5 jours par an pour participer à des actions de formation liées à l’activité de sapeur-pompier volontaire.
Le Conseil Municipal,
> AUTORISE M. Le Maire à signer, au nom et pour le compte de la Commune de Saint-Rémy- sur-Durolle, la convention avec la Direction des Services d’Incendie et de Secours du Puy-de- Dôme, conclue pour une durée de 1 an. Elle sera automatiquement renouvelée, par application du principe de reconduction tacite, à sa date anniversaire sauf dénonciation expresse conformément aux dispositions prévues.
VOTE : 16 voix Pour
00 Voix contre
01 Abstention
La séance est levée à 20 heures 30