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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste délibérations 21.09.2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste délibérations 21.09.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Humanitaire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s’est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand- Aigueblanche en séance publique LE VINGT-ET-UN SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS A DIX-NEUF HEURES sous la présidence de Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry – BRUNOD Aurore - COLLIARD Dominique – COLLOMB Daniel - DUNAND François – GERMANAZ Sylvie - GROGNIET Jean-Christophe – GROS Claudine – GSELL Bernard - JAY Hélène – KALIAKOUDAS Evelyne - MARTINET-BON Françoise – MATHIS Marc – MIBORD Josiane – MORIN Jean Yves – POINTET André – RELLIER Annie - RICHIER Maryse - ROUX-MOLLARD Alain – VICHARD Daniel - VORGER Jean-Michel
POUVOIR : Mme MORARD Ghislaine à M. GROGNIET Jean-Christophe
EXCUSÉ : M. GUILLARD Paul
Nombre de conseillers :
En exercice : 24 Présents : 22 Votants : 23
Date de convocation : 14 septembre 2023
Secrétaire de séance : Sylvie GERMANAZ
AFFAIRES GÉNÉRALES
DE2023-73 : Autorisation d’un apport en compte courant à la Société des Eaux Thermales de La Léchère
Approbation à l’unanimité
DE2023-74 : Partenariat de développement du covoiturage sur le territoire de la CCVA – Blablacar Daily
Approbation à l’unanimité AFFAIRES FINANCIERES
DE2023-75 : Décision modificative n° 3 – Budget Principal Approbation à l’unanimité
DE2023-76 : Remise loyer snack centre aquatique du Morel Approbation à l’unanimité
DE2023-77 : Subventions aux associations Approbation à l’unanimité
GESTION DU PERSONNEL
DE2023-78 : Création d’un emploi non permanent Approbation à l’unanimité
AFFAIRES FONCIERES
DE2023-79 : Régularisation foncière d’ouvrages publics : Réservoir eau potable de Quarante Planes et Piste des Lanchettes / acquisition de terrain auprès de la commune des Avanchers-Valmorel
Approbation à l’unanimité
Affiché le 22 septembre 2023