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Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 01 2026
Convocation - 1 Convocation CM 28 01 2025
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Procès Verbal - 04 PROCES VERBAL CM 2025 01 28
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Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 01 2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Pipriac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 01 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
MAIRIE DE PIPRIAC
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LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2025
2025-01-01 – ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) : BILAN DE LA
CONCERTATION ET ADOPTION DE LA CARTOGRAPHIE
- Approbation avec 19 voix pour, 1 voix contre et 4 abstentions
2025-01-02 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
- Approbation à l’unanimité
2025-01-03 – ILOT DE LA MINOTERIE_VALIDATION DU PROJET CULTUREL SCIENTIFIQUE EDUCATIF ET
SOCIAL (PCSES)
- Approbation à l’unanimité
2025-01-04 – ILOT DE LA MINOTERIE : DEPOT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT
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2025-01-05– VALIDATION DU LOGO DE L’ILOT DE LA MINOTERIE
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2025-01-06 – AMENAGEMENT DU PARVIS DE L'ILOT DE LA MINOTERIE : PRESENTATION DE L'AVANT-
PROJET DEFINITIF
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2025-01-07 - AMENAGEMENT DU PARVIS DE L'ILOT DE LA MINOTERIE : DEPOT DE DOSSIERS DE
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AGGLOMERATION
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2025-01-08 - DEVELOPPEMENT D’INFRASTRUCTURES DE MOBILITE VELO : DEPOTS DE DOSSIERS DE
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE L’ADEME
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2025-01-09 – DEVELOPPEMENT D’INFRASTRUCTURES LIÉES A LA SECURISATION DES MOBILITES :
DÉPÔTS DE DOSSIERS DE DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
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DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA MSA
- Approbation à l’unanimité
2025-01-11 - TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
FINANCIERE
- Approbation à l’unanimité
Le Maire
Franck PICHOT