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Compte-Rendu - 2024 1 2 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 1 2 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le
06/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2024
Publié
le 07/02/2024
ID
: 009-210900320-20240124-2024_1_2_3-CC
DÉPARTEMENT
DE
L'ARIÈGE
COMMUNE
D'AX-LES-THERMES
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JANVIER
2024
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire,
s'est
réuni
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
du
18
janvier
2024,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Monsieur
Dominique
FOURCADE.
PRÉSENTS :
Mmes
Valérie
ADEMA,
Sylvie
CONSTANS
MARTIN,
Isabelle
GUERY
(arrivée
à 18
H
08),
Marie-Agnès
ROSSIGNOL.
Mrs
Laurent
BERNARD,
Jean-Louis
FUGAIRON,
Marc
LOISON,
Alain
MAYODON,
René
ROQUES.
ABSENTS
:
Mme
Géraldine
GAU
a
donné
procuration
à
Mr
Jean-Louis
FUGAIRON.
Mr
Alain
PIBOULEAU
a
donné
procuration
à
Mr
Laurent
BERNARD.
Mmes
Sandrine
BRINGAY,
Hélène
ROUZAUD,
Sonia
TRINCARD.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Monsieur
Alain
MAYODON.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
2024
1-2 3
Nombre
de
conseillers
en
exercice
15
Présents
9
Procurations
2
Votants
11
OBJET
: COMMUNE
—
ATTRIBUTION
DE
MARCHÉ
PUBLIC
—
TRAVAUX
DE
RÉAMÉNAGEMENT
DU
PARC
D’ESPAGNE
— LOT
15.
L'appel
d’offre
relatif
aux
travaux
de
réaménagement
des
structures
sportives
sur
le
site
du
Parc
d'Espagne
a
été
lancé
le
31
août
2023.
La
procédure
retenue
par
la
commune
est
celle
de
la
procédure
adaptée
conformément
aux
articles
R2123-1
et
suivants
du
code
de
la
commande
publique.
Le
besoin
est
estimé
à
1 412
000
£
TTC
conformément
à
l’autorisation
de
programme
décidée
par
délibération
N°
2023/094
en
date
du
28
septembre
2023.
Les
candidats
pouvaient
déposer
leurs
offres
jusqu’au
2 octobre
2023.
Le
marché
est
décomposé
en
lots
définis
comme
suit
: Envoyé
en
préfecture
le
06/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2024
Publié
le 07/02/2024
2
ID
: 009-210900320-20240124-2024_1_2_3-CC
O1
DÉMOLITION
- GROS-OEUVRE
— VRD
02
ÉQUIPEMENT
SPORTIF
03
COUVERTURE
— ZINGUERIE
04
REVÊTEMENT
DE
FAÇADE
05
BARDAGE
& AMÉNAGEMENT
EXTÉRIEUR
BOIS
06
SERRURERIE
07
MENUISERIE
EXTÉRIEURE
08
PLÂTRERIE
- FAUX-PLAFOND
09
MENUISERIE
INTÉRIEURE
10
CARRELAGE
— FAÏENCE
11
PEINTURE
- REVÊTEMENTS
MURAUX
12
PLOMBERIE
- VENTILATION
— CHAUFFAGE
13
ÉLECTRICITÉ
14
TRAITEMENT
DE
L'EAU
15
TOBOGGAN
16
REVÊTEMENT
et ÉQUIPEMENTS
DE
PISCINE
Le
maître
d'œuvre
est
le
cabinet
C2iarchitectes.
Les
candidatures
et
les
offres
relatives
au
lot
N°
15
ont
été
étudiées
par
la
commission
consultative
des
marchés
le
23
janvier
2024.
Il est
proposé
de
retenir
l'offre
suivante
:
Lot
N°
15
: entreprise
EDSUN
Loisirs
pour
un
montant
de
183
000
TTC
Monsieur
le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à
attribuer
le
lot
N°
15
à
l’entreprise
EDSUN
Loisirs
et
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes
au
marché.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ATTRIBUE
le
lot
N°
15
du
marché
à
l’entreprise
EDSUN
Loisirs
pour
un
montant
de
183
000
€
HT.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes
au
marché.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le représentant
de
l’État
au
titre
de
l'article
L.2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
susdit
Pour
copie
conforme -—
au
registre
sont
les
signatures
Ax-les-Thermes,
le
25
janvier
2024
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Dominique
FOURCADE
Alain
MAYODON