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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 33 rapport du delegataire du Theatre Durance
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 33 rapport du delegataire du Theatre Durance)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
Communauté d'Agglomération
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION
Année 2024
Séance du 15 octobre 2024
N°33
Objet : Rapport du délégataire
du Théâtre Durance
Etaient présents :
2024-1167
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
EXKERKEEREKERKERERE
L'an deux mille vingt-quatre et le quinze du mois d’octobre à dix-
sept heures trente, le conseil d'agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le huit du mois d’octobre
2024, s'est réuni au Palais des Congrès de DIGNE-LES-BAINS,
sous la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO,
Présidente
Est nommé secrétaire de séance : Patrick VIVOS
ACCIAI Bruno, ARBOUX-TROMEL Corinne (à partir du rapport n°5), ARENA Antoine (jusqu’au rapport n°27), AUDRAN
Michel, BAILLE Denis, BARDIN Chantal, BELMONTE Sylvie, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOURJAC Bruno,
BOYER Christian, CAZERES Benoït, CHABALIER Sandrine, CHALVET Gilles, COCHET Brigitte, COMTE Jean-Paul,
COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean-Paul, DE SOUZA Benoit, DOMINICI Pascale, ESCLAPEZ
Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, GRANET-BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy,
HONNORAT Michèle, JOUVES Marc, KUHN Francis, MOLINARI Frédéric, MULLER Emmanuel (jusqu’au rapport n° 35),
OBELISCO Francine, PAIRE Marie-Claude, PARIS Mireille, PAUL Gérard, PELESTOR Michel, PEREIRA Georges,
REINAUDO Gilbert, SAGNIEZ Simone, SEJOURNE Daniel, SERY Marie José, SEVENIER Jean, TEYSSIER Bernard,
TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TRABUC Nicolas (à partir du rapport n°5), VILLARD René, VIVOS Patrick,
VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean-Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
COUTON Marie-Rose a donné pouvoir à MANENT Michel
SA VORNIN Béatrice a donné pouvoir à GRANOUX Nellie
Etaient représentés :
BENOIT Gérard a donné pouvoir à VILLARD René
BONNAFOUX Jeanine a donné pouvoir à DOMINICI Pascale
BONZI Maryse a donné pouvoir à TRABUC Nicolas (à partir du rapport n° 5)
FONTAINE Sonia a donné pouvoir à ACCIAI Bruno
GONCALVES Gilles a donné pouvoir à PEREIRA Georges
MAGAUD Marie-José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
MOULARD Damien a donné pouvoir à SERY Marie-José
PIERI Bernard a donné pouvoir à KUHN Francis
SANCHEZ Pierre Bernard a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
SOLTANI Boulares a donné pouvoir à BLANC Michel
TOUSSAINT Carole a donné pouvoir à BONDIL Marc
Etaient excusés :
AUZET Guy, BALIQUE François, BASSET Françoise, BERTRAND Philippe, BOGHOSSIAN Alex, FIGUIERE Marie-José,
FLORES Sylvain, ISOARD Christian, LAQUET Laura, PAUL Gilles, REBOUL Childéric, RICHAUD Véronique, RISSO
Gilbert, UGHETTO Wendy, URQUIZAR Danièle
Le quorum est atteint.
l RECU EN PREFECTURE
le 64/11/2824
L Application agréée E-leqalts
99_DE-004-200067437-20241015-33_15102024 2024-1168
Monsieur FIAERT Claude, rapporteur, expose ce qui suit :
Par délibération n° 32 du 26 juin 2019, le conseil communautaire a autorisé Mme la Présidente à signer le contrat de concession pour la gestion du théâtre situé à Château Arnoux Saint Auban avec l’association « Théâtre Durance » pour une durée de quatre ans (à compter du 1° septembre 2019). Ce contrat a été prolongé jusqu’au 31/12/2023 par délibération du 14 juin 2023.
Conformément à l'article L3131-5 du code de la commande publique, le concessionnaire produit chaque année un rapport comportant notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution du contrat de concession et une analyse de la qualité des ouvrages ou des services. Ce rapport permet aux autorités concédantes d'apprécier les conditions d'exécution du service
public.
Conformément à l’article L1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, dès la communication du rapport, son examen est mis à l'ordre du jour de la plus prochaine réunion de l'assemblée délibérante qui en prend acte.
Vu le rapport ci-annexé produit par l’association Théâtre Durance,
> Ceci exposé, il vous est demandé :
- De prendre acte du rapport du délégataire pour la gestion du projet culturel du Théâtre Durance pour l’année 2023.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Approuve les propositions présentées
Prend acte à l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente, ps Le secrétaire de séance,
[.
2 À,
Patricia GRANET-BRUNELLO _— Patrick VIVOS
PUBLIE LE : 05 NOV. 2024
, RECU EN PREFECTURE
le 64/11/2824
L Application agréée E-leqalte
39_DE-004-200067437-2024 1015-32