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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 08 Subvention 2019 association Théatre Durance 1
Document publié le Mardi 8 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 08 Subvention 2019 association Théatre Durance 1)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence EXTRAIT 2019188
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Communauté d'Agglomération D'AGGLOMERATION
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION L'an deux mille dix-neuf et le dix du mois d'avril à dix-sept
heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le deux du mois d’avril
2019, s'est réuni dans la salle Abbé Féraud à DIGNE LES
Année 2019 BAINS, sous la présidence de madame Patricia GRANET Séance du 10 avril 2019 BRUNELLO
N°08
Objet : Subvention 2019 à Est nommé secrétaire de séance : Michel BLANC l'association Théâtre Durance
Etaient présents :
AUBERT Serge (jusqu’au rapport n° 28), AUZET Eric, BAILLE Denis, BARBERO Christian, BARTOLINI Bernard,
BARTOLINI Jean-Louis jusqu’au rapport n° 28), , BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BLOT Michel, BONNET
Brigitte (jusqu'au rapport n° 30), BONZI Maryse , BREMOND Danièle, BRUN Patricia, CASA Chantal, CAZERES
Benoit, DEORSOLA Jean Paul, DOMENGE Eliane, ESMIOL Gérard, EYMARD Max, FERAUD Maryline, FIAERT
Claude, FIGUIERE Delphine, FONTAINE Sonia GRANET BRUNELLO Patricis, HERMITTE Francis, ISOARD Roger
Gusqu’au rapport n° 18), JULIEN Jacques, LE CORRE Thibault, LEDEY Olivier, LEJOSNE Patrick, MAGAUD Marie
José, MALDONADO Jean Paul, MARTELLINI Patrick, MARTIN Emmanuelle, MAZAL Ambroise (à partir du rapport n°
2), OGGERO BAKRI Céline, ORSINI Philippe (à partir du rapport n° 6), PAUL Gérard, PAUL Gilles, PAYAN Claude
Gusqu'au rapport n° 25), POULEAU Philippe, REBOUL Childéri, REINAUDO Gilbert, REINAUDO Patrick,
SEVENIER Jean, SUZOR Pierre, TEYSSIER Bernard, THIEBLEMONT Martine, THONATTE Lionel (usqu’eu rapport
n°27), TRABUC Nicolas, URQUIZAR Danièle, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine
Etait suppiéé :
ACCIAI Bruno a donné pouvoir à BECCARIA Lilyane
Etaient représentés :
AILHAUD Régine a donné pouvoir à BONNET Brigitte
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
AILLAUD Sylvie a donné pouvoir à MAZAL Ambroise
AYMES Bernerd a donné pouvoir à BARTOLINI Jean Louis
BAUDOUI MAUREL Marie Anne a donné pouvoir à THONATTE Lionel
BONNET Martine a donné pouvoir à LE CORRE Thibaut
CHATARD Gilles a donné pouvoir à MARTELLINI Patrick
COMBE Gérard a donné pouvoir à FIGUIERE Delphine
COSSERAT Sandrine a donné pouvoir à MALDONADO Jean Paul
FLORES Sylvain a donné pouvoir À PAUL Gilles
NICOLOSI Philip a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
PRIMITERRA Geneviève a donné pouvoir à ESMIOL Gérard
VILLARON Bruno a donné pouvoir à BLANC Michel
ORSINI Philippe a donné pouvoir à BREMOND Danièle (jusqu’au rapport n° 5
Etalent excusés ;
AUZET Guy MUNOZ MALDONADO Julien
BALIQUE François PELESTOR Michel
BOURJAC Jean Marie ROCHAT Jacques
CAREL Serge RONDEAU Daniel
DE VALCKENAERE Gilles TONELLI Corinne
GRAVIERE Remy
FT RECU EN PREFECTURE 1
le 12/64/2819
Mad aprés EL 0 rar
79.DE-04-200067497-20190416-08 10042018 2015-139
Monsieur Claude FIAERT, rapporteur, expose ce qui suit :
Provence Alpes Agglomération exerce la compétence « équipement culturels d'intérêt communautaire » et à ce titre, elle assume la gestion du Théâtre Durance.
Par délibération en date du 10 novembre 2011, le conseil communautaire de Moyenne Durance avait décidé de confier à l’association Odyssée la gestion par affermage dans le cadre
d’une procédure de délégation de service public du théâtre situé sur la commune de Château
Arnoux Saint-Auban. Cette délégation devait prendre fin le 17 décembre 2018 et a été
prolongée jusqu’au 31 août 2019 par délibération du conseil d'agglomération du 27 juin 2018.
Le 27 juin 2018, le conseil d'agglomération s’est prononcé favorablement sur le principe de la délégation de service public comme mode de gestion à retenir pour le projet culturel de Théâtre Durance.
Dans le cadre de cette délégation, une subvention de fonctionnement est accordée à l'association Odyssée, devenue association Théâtre Durance. En 2018, une subvention de 528 000 € avaït été accordée.
Dans l'attente du futur contrat de concession, il convient de se prononcer sur la subvention de
fonctionnement pour l’année 2019.
Il vous est proposé d’attribuer un montant identique à celui de 2018, au prorata temporis, soit 352 000 € pour l’année 2019.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après délibération
À l’unanimité
Approuve les propositions présentées
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANE T-BRUNELLO
7
RECU EN PREFECTURE REÇU EN PREFECTURE
le 12/04/2918
lc
TIDE-004-200087457-2019 0810-88 10042019