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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 202606 083 dm compo college elus dm 1)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 11/06/2026
Reçu en préfecture le 11/06/2026 CS L 9
Publié le 11/06/2026
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ID : 007-240700302-20260608-C 202606 083-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202606-083
Du 8 juin 2026
L’an deux mille vingt-six, le huit du mois juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire, à la salle de la polyvalente de Sablières, sous la présidence de Monsieur GILLES Philippe, Président.
Etaient présents : PEYROU-MENEGAUX Martine, THIBON Jean-François, DELESTANG Emmanuelle, DI VUOLO
Michel, GILLES Philippe BENEFICE TOURNIER Carole, PLANET Olivier, FLORY Eva, PANTOUSTIER Brigitte, AUZAS Vincent, DELMASURE Julien, CARON Denis, TROUILLAS Severine, BOISSIN Joël, ROCHEDIX Christiane, VALETTE Sarah, LARCHER Corinne, GUILLET Pascale, PISTORESI Jean-Marc, COULANGE François, REY Françoise, D'HELFT Sabine, DUMAS Yoann,
BOUTIERE Sophie, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie-Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, TALAGRAND Emma, JAMBOIS Gaston, TROUILLAS Alain, GOMEZ-ABASCAL
Delphine, MAZILLE Didier, YVAIN Bertrand, FAURE Alexandre.
Pouvoir : THIBON Jean-Francois (pouvoir de DELEUZE DALZON Chloé), SALEL Matthieu (pouvoir de AGNEL Rodolphe). Ont participer sans pouvoir de vote : MARCY Régine, LEBLOND Amaud.
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 35 Pouvoir : 2
Date de la convocation 2 juin 2026
À été élu secrétaire : TALAGRAND Emma
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : COMPOSITION DU COLLEGE ELUS DU CONSEIL
D'EXPLOITATION “DECHETS MENAGERS”
Le Président fait appel aux candidatures pour les membres du collège des élus représentant la
Communauté de Communes au conseil sont candidats :
Marie-Hélène CHOTIN, Eric BALMES, Chantal OZIOL, Hélène CUNIN, Régine MARCY, Didier
PIOLAT, Jean Marc DEYDIER BASTIDE, Daniel MAYET, Denis CARON, Luc PAMRENTIER titulaires et Josette BARAILLE, Marie Claire GONTIER, Clara CHAPELLE suppléants.
Le conseil communautaire,
Ouïe l’exposé du président,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Acter la composition du collège élus du conseil d’exploitation,
Lancer un appel à candidature pour le collège des redevables,
Approuver la composition complète et le règlement de fonctionnement lors d’un prochain conseil communautaire.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Philippe GILLES Emma TALAGRAND Président Secrétaire de séance