Arrêté - 6732 course des meres et peres noel

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Arrêté - 6732 course des meres et peres noel Document publié le Dimanche 12 décembre 2021 par la commune de Forbach. Lien du pdf (Arrêté - 6732 course des meres et peres noel)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique, VILLE DE

FORBACH

Police Municipale

Rép. N° GAB 2

ARRÊTÉ MUNICIPAL

Réglementant la course des Mères et Pères Noël du 12 décembre 2021 à FORBACH

Le Maire de la Ville de FORBACH

VU la Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2542-2, L 2542-3 et L 2542-4 concernant les pouvoirs

généraux du Maire en matière de police et les articles L2213-1 et 2213-2 relatifs aux pouvoirs du Maire sur les voies de

communication ;

VU le Code Pénal, et notamment les articles R610-5, R623-2;

Vu le Code de la Route ;

CONSIDERANT la demande du club d'athlétisme de Forbach, l'US Forbach Athlétisme;

CONSIDERANT qu'il appartient à l'autorité municipale de garantir la sécurité de la course des Mères et Pères Noël se déroulant le 12

décembre 2021 à Forbach, en réglementant la circulation, le stationnement et la sécurité des épreuves.

arrête

Article 1er. — Le club d'athlétisme de Forbach, l'US Forbach Athlétisme, est autorisé à organiser le dimanche 12 décembre 2021 une

course hors stade, dite des Mères et Pères Noël, avec un départ course enfant à 14h00, un départ 5km et 10km à 14h30.

Article 2. - Le dimanche 12 décembre 2021, de 07h00 à 20h00, le stationnement et la circulation seront interdits :

- Rue des Ecoles, de son intersection avec le passage de Volklingen jusqu'à ses intersections avec l'avenue St Rémy et la

rue Bauer;

ë Dans l'intégralité du passage de Volklingen ;

- Sur l’ensemble des places de stationnement le long de la clôture droite du parking du Val d'Oeting

Article 3. Une dérogation sera apportée aux véhicules de secours et aux organisateurs de la présente manifestation.

Article 4. — Le dimanche 5 décembre 2021, de 13h45 à 16h00, la circulation sera momentanément interdite le temps du passage des

coureurs :

- Le débouché de la rue des Ecoles sur la rue Bauer {le temps de la course enfants) ;

= Le débouché de l’avenue St Rémy en direction de Stiring Wendel ; - Le débouché de la rue de la Chapelle sur l'avenue St Rémy ;

- Le débouché du parking de la Poste sur l'avenue St Rémy ;

- Le débouché du parking du DM Hôtel sur l'avenue St Rémy;

= Le débouché de la rue de la gare (côté gare et côté ville) sur l'avenue St Rémy;

- Le débouché de la rue de Schoeneck et de la rue Nationale (côté Stiring Wendel) sur l'avenue St Rémy

- Le débouché du parking Fischart sur la rue Nationale ;

- Le débouché de la rue de la Tuilerie sur la rue Nationale ;

- Le débouché de la rue Ste Croix sur la rue Nationale ;

- Le débouché de la rue du Schlossberg sur la rue Nationale ;

- Le débouché de la rue Bauer sur la rue Nationale ;

- Le débouché du parking Val d'Oeting sur la rue Fabert ;

= Sur la rue Nationale avec son intersection avec la rue des Ecoles

5 Sur la rue des Ecoles avec son intersection avec le passage de Volklingen ;

- Le débouché de la rue Malakoff sur la rue Nationale.Article 5. — La vérification de la mise en place du barriérage, le placement des signaleurs, l'annonce de fin de course par le vélo balai,

seront à la charge des organisateurs.

Article 6. — Les signaleurs devront obligatoirement portés un gilet réfléchissant, et être munis de la fiche contact des numéros d'urgence.

Article 7. — Le barriérage de sécurité, mis en place aux points de présence des signaleurs, sera installé par leur soin, et remis sur le côté de la chaussée par leur soin en fin de course.

Article 8. — Le barriérage de sécurité mis en place sur le haut de la partie piétonne de la rue Nationale sera ouvert le temps du passage

des coureurs par les effectifs de la police municipale.

Article 9. — Tout véhicule, amené à quitter son stationnement le long du parcours, au moment du passage de coureurs, sera mis de côté

sur un emplacement de stationnement par les effectifs de la police municipale.

Article 10. — Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles,

seront constatées par procès-verbal.

Article 11. -Tout véhicule en infraction au présent arrêté sera enlevé par la fourrière aux frais et risques du contrevenant.

Article 12.— La Directrice Générale des Services par interim, la Commissaire de Police, Chef de la Circonscription de Sécurité Publique de

FORBACH, ainsi que tous les agents de la force publique seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à FORBACH, le, {9 DEC. 2021