Arrêté - am 8166 course des peres et meres noel avec ampliation 20251114

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Arrêté - am 8166 course des peres et meres noel avec ampliation 20251114 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Forbach. Lien du pdf (Arrêté - am 8166 course des peres et meres noel avec ampliation 20251114)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit, VILLE DE

FORBACH

Police Municipale

Rép. N°

ARRÊTÉ MUNICIPAL

Réglementant la circulation

lors de la Course des Méres et Pères Noël

le dimanche 14 décembre 2025

Le Maire de la Ville de FORBACH

VU la Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2542-2, L 2542-3 et L 2542-4 concernant les pouvoirs généraux du Maire en matière de police et les articles L 2213-1 et 2213-2 relatifs aux pouvoirs du Maire sur les voies de communication;

VU l'arrêté du 7 juin 1977 relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;

VU l'article R 610-5 du Code Pénal :

VU l'article R 417-1 à R417-13 du Code de la Route :

CONSIDERANT l’organisation de la Course des Mères et Pères Noël, soit un parcours de cinq (5) kilomètres et un parcours de dix (10) kilomètres, le dimanche 14 décembre 2025 :

CONSIDERANT qu'il est nécessaire de réglementer la circulation lors de cette manifestation afin d’en assurer la sécurité et le bon déroulement

Article 1. — La course des Mères et Pères Noël sera organisée le dimanche 14 décembre 2025 à partir de 15h00, avec un départ et un

retour devant le Centre des Congrès du Burghof. La course comprendra une course de cinq (5) kilomètres, ainsi qu’une course de dix (10) kilomètres (voir plan en pièce annexe).

Article 2. — Le premier parcours de la course de cinq (5) kilomètres empruntera l'itinéraire suivant :

- Parc du Schlossberg

- Rue de Abbé Justin Bour

- Rue de l'Eglise

- Rue de la Montagne

- Rue Fabert

- Chemin menant au parking du Val d’Oeting

- Chemin longeant le parc du Schlossberg

- Rue Félix Barth (Ehpad A l’Orée du Bois et Piscine Olympique)

- Zone Piétonne Rue Nationale jusqu’à l’intersection avec la rue Sainte Croix - Ruelle Haas

- Rue de l’Eglise jusqu’à l'intersection avec l’avenue du Général Passaga

- Avenue du Général Passaga

- Rue des Alliés jusqu’à l’intersection avec la rue de la Forêt

- Rue de la Forêt jusqu’à l’intersection avec la rue Maurice Barrès (passage par le parking de la Cité Scolaire) - Rue Maurice Barrès

- Rue du 22 Novembre

- Rue du Parc

- Centre des Congrès du Burghof

8166Article 3. — Le second parcours de la course de dix (10) kilomètres empruntera l’itinéraire suivant :

- Parc du Schlossberg

- Rue Joseph Ritter

- Rue Marie Madelaine

- Forêt Communale

- Rue Félix Barth (Ehpad A l’Orée du Bois et Piscine Olympique)

- Rue Félix Barth jusqu’à l’intersection avec le chemin menant au Parking du Val d’Oeting - Rue Fabert / Parking du Val d’Oeting

- Zone Piétonne Rue Nationale jusqu’à l’intersection avec la rue Sainte Croix

- Ruelle Haas

- Rue de l'Eglise jusqu’à l'intersection avec l’avenue du Général Passaga

- Avenue du Général Passaga

- Rue des Alliés jusqu’à l'intersection avec la rue de la Forêt

- Rue de la Forêt jusqu’à l’intersection avec la rue Maurice Barrès (passage par le parking de la Cité Scolaire) - Rue Maurice Barrès

- Rue du 22 Novembre

- Rue du Parc

- Centre des Congrès du Burghof

Article 4. — Le dimanche 14 décembre 2025, à partir de 13h30, la circulation sera interdite dans la rue du Parc.

Article 5. — Le dimanche 14 décembre 2025, de 14h45 à 18h00, la circulation sera réglementée et bloquée le temps du passage des

coureurs, dans les rues citées à l’article 2 et 3 du présent arrêté.

Article 6. — Une dérogation sera autorisée aux véhicules de secours, aux véhicules des Services Techniques, ainsi qu’aux organisateurs de

la présente manifestation.

Article 7. — Conformément à la déclaration, un dispositif de signaleurs sera mis en place tout le long du parcours, avec l’appui de

l’Association Forbikes et des effectifs de la Police Municipale.

Article 8. — La signalisation appropriée et le dispositif sécuritaire seront mis en place par les Ateliers Municipaux.

Article 9. — Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles,

seront constatées par procès-verbal.

Article 10. — Le Maire certifie le caractère exécutoire de cet acte qui peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Article 11.— La Directrice Générale des Services, le Chef de la Police Municipale, le Commissaire de Police, Chef de la Circonscription de Sécurité Publique de FORBACH, ainsi que tous les agents de la force publique seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de

l'exécution du présent arrêté.

Ampliation adressée à :

Mme la Directrice de la Stratégie et de la Communication

Mme la Directrice Générale des Services Fait à FORBACH, le

. le Directeur Général Adjoint — DST

. le Chef de la Police Municipale

. le Commissaire de Police (mail)

. le Commandant de la Gendarmerie (mail)

. le Commandant des Sapeurs-Pompiers (mail)

. le Directeur de la Régie des Transports (mail)

- Secrétariat des Adjoints (mail)

- Ateliers Municipaux (mail)

- Site Internet (mail)

- Archives

- Presse (mail)

- Affichage Mairie

- Communauté d'Agglomération de Forbach (mail)

Ress

14/11/2025