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Déliberation - Tableau9 deliberations du 18 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Gravé.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau9 deliberations du 18 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
€ < Saint
= Gravé
COMMUNE DE SAINT GRAVÉ
TABLEAU DES DELIBERATIONS DU
18 décembre 25
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt trois septembre à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT GRAVÉ dûment convoqué le 11 décembre 2025, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur
BONNE Dominique, Maire,
Nombre de conseillers municipaux
+ En exercice : 15
- Présents :13
° Votants: 14
PRÉSENTS : BONNE Dominique, AUTRAN Thierry, BROHAN Paul, DRUGEON Marie-Christine, HUGUEL Yves, JÉHANNO Stéphane, LEBEDEFF Willam, LE CARS Yannick, MAN HÈS Christine, MONNIER Régis, PANHALEUX
Firmin, PIQUET Joseline, POSSEME André
ABSENTE EXCUSÉE : GAUCHER Aline
ABSENT NON EXCUSE : NEVOUX Claude
POUVOIRS : Aline GAUCHER à Yves HUGUEL
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : W, LEBEDEFFE _ N° DELIBERATION OBJET ANNEXE DÉCISION DU CONSEIL
2025-12-01 Finances : l'arifs communaux Approuvé - 13 voix POUR - 0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-02 Finances : Reste à réaliser Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-03 Finances : Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-04 Maisons fleuries Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-05 Travaux rénovation mairie : avenants Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-06 cimetiere : devis cavurnes Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-07 Médiathèque : désherbage Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-08 SIAEP rapports 2024 Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
Approuvé -1 voix POUR -10 (F.Panhaleux-R.Monnier-A,Possémé-MC,Drugeon- 2025-12-09 occupation parcelles proprieté commune P,Brohan-T,Autran-J,Piquet-Y,Huguel-C,Manhès- W,Lebededd) CONTRE - 3
(D,Bonne-S,Jéhanno-A,Gaucher)ABST
2025-12-10 fête des lumière participation Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-11 mise à disposition salle polyvalente candidats élections Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
2025-12-12 Décision modificative &, Approuvé - 14 voix POUR -0 CONTRE - 0 ABST
Visa Préfecture : 22 décembre 2025
Date affichage + parution site internet : 22 decembre 2025 Le Maire
Certifié exacte le : 22 décembre 2025 D.BONNE +
Le Secrétaire de Sé
W,LEBEDEFF