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Déliberation - DEL 2026.33 VOTE.CFU BUDGET.LOT .ARBRE .SAUVAGE CL
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Monlet.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026.33 VOTE.CFU BUDGET.LOT .ARBRE .SAUVAGE CL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Publication électronique sur le site
https://monlet.fr
le 04/05/2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONLET
DU 23 AVRIL 2026
Convocation du 10 avril 2026 par M. Arthur PALMIERI, maire
Etaient présents : Mmes et MM. Gérard CHAPELLE, Eliane CHESSA, Caroline DUBOIS, Stéphanie LIS, Anthony
MEYSSONNIER, David MONATTE, Arthur PALMIERI, Claudine RICOUX, Philippe RITTER, Jean-Yves ROUX et
David SAINTENAC
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie LIS a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Nombre de conseillers en exercice : 11 Suffrages exprimés : 10
Nombre de conseillers présents : 10 POUR : 10
Nombre de conseillers votants : 10 CONTRE : 0
Nombre de pouvoirs : O0 ABSTENTION : O
DELIBERATION 2026-33 —- VOTE DU CFU 2025 — BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DE L'ARBRE SAUVAGE
Conformément à l'article L 2121-14 du code général des collectivités territoriales {CGCT), Arthur PALMIERI,
maire, quitte la salle pour le vote du CFU 2025 du lotissement de l'Arbre Sauvage.
Le compte financier unique du budget annexe du lotissement de l'Arbre Sauvage pour l'année 2025 fait
apparaître les résultats suivants :
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT TOTAL CUMULÉ
RECETTES
Réalisations
RECETTES
Restes à réaliser
DEPENSES
Réalisations
DEPENSES
Restes à réaliser
12 571,05 32 262,72 44 833,77
32 262,72 32 262,72 64 525,44
Solde des réalisations - 19 691,67 - - 19 691,67
Résultats antérieurs
reportés
Solde (investissement) ou
clôture (fonctionnement)
Différence entre les
restes à réaliser
- 12 571,05 - - 12 571,05
- 32 262,72 - - 32 262,72
Résultat cumulé - 32 262,72 - - 32 262,72
CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2026-33 1
AR Prefecture
043-214301384-20260423-DELIB_2026_33-DE
Reçu le 04/05/2026 Monsieur Gérard CHAPELLE, président de la séance, invite le conseil municipal à se prononcer.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le compte financier unique 2025 du budget annexe du lotissement de l'Arbre Sauvage.
Fait et délibéré à Monlet, le 23 avril 2026
e séance, le Président de la séance,
1 ; phanie LIS / (_ Gérard CHAPELLE
La
CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2026-32 2
AR Prefecture
043-214301384-20260423-DELIB_2026_33-DE
Reçu le 04/05/2026