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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Monlet.
Lien du pdf (Déliberation - EXT.DEL 2025.17 VOTE.BP2025.LOT .ARBRE .SAUVAGE CL)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
| [
REPUBLIQUE FRA
DEPARTEMENT DE LA HMUTE-LOIRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DU 27 MARS 2025
Convocation du 21 mars 2025 par M. Philippe RITTER, maire
Etaient présents : Mmes et MM. Liliane CESANO, Laurent GARNIER, Roland ME YSSONNIER, Brigitte PERRIN,
Philippe RITTER, Jean-Yves ROUX, Raphaël SABY et Christine VALENTIN
Etaient excusés : Mme Geneviève MONATTE-ALONZI ayant donné pouvoir à M. Philippe RITTER, et M. Daniel
PICOT ayant donné pouvoir à Mme Brigitte PERRIN
Secrétaire de séance : Mme Liliane CESANO a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Nombre de conseillers en exercice : 10 Suffrages exprimés : 10
Nombre de conseillers présents : 8 POUR : 10
Nombre de conseillers votants : 8 CONTRE : 0
Nombre de pouvoirs : 2 ABSTENTION : O
DELIBERATION 2025-17- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DE
L'ARBRE SAUVAGE
Monsieur le Maire présente le budget prévisionnel 2025 du lotissement de l'Arbre Sauvage et le soumet au
vote du conseil municipal :
FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
34 264,12 € 34 264,12 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
46 833,17 € 46 833,17 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le budget annexe 2025 du lotissement de l'Arbre
Sauvage comme arrêté ci-dessus :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
Pour copie certifiée conforme,
D:
Philippe RITTER
Le Maire certifie que la présente délibération
a été déposée en Préfecture du Puy-en-Velay
au titre du contrôle de légalité le :
{voir date du timbre de la Préfecture)
CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2025-17 1
AR Prefecture
043-214301384-20250327-DELIB_2025_17-DE
Reçu le 28/03/2025