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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Monlet.
Lien du pdf (Déliberation - EXT.DEL 2025.09 VOTE.CFU2024.LOT .ARBRE .SAUVAGE CL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
*MONLETX REPUBLIQUE FRAN(
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DU 27 MARS 2025
Convocation du 21 mars 2025 par M. Philippe RITTER, maire
Etaient présents : Mmes et MM. Liliane CESANO, Laurent GARNIER, Roland MEYSSONNIER, Brigitte PERRIN,
Philippe RITTER, Jean-Yves ROUX, Raphaël SABY et Christine VALENTIN
Etaient excusés : Mme Geneviève MONATTE-ALONZI ayant donné pouvoir à M. Philippe RITTER, et M. Daniel
PICOT ayant donné pouvoir à Mme Brigitte PERRIN
Secrétaire de séance : Mme Liliane CESANO a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Nombre de conseillers en exercice : 10 Suffrages exprimés : 9
Nombre de conseillers présents : 8 POUR : 9
Nombre de conseillers votants : 7 CONTRE : 0
Nombre de pouvoirs : 2 ABSTENTION : O
DELIBERATION 2025-09 — VOTE DU CFU 2024 — BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DE L'ARBRE SAUVAGE
Conformément à l'article L 2121-14 du code général des collectivités territoriales {CGCT), Philippe RITTER,
maire, quitte la salle pour le vote du CFU 2024 du lotissement de l'Arbre Sauvage.
Le compte financier unique du budget annexe du lotissement de l'Arbre Sauvage pour l'année 2024 fait
apparaître les résultats suivants :
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT TOTAL CUMULÉ
RECETTES
Réalisations
RECETTES
Restes à réaliser
DEPENSES
Réalisations
DEPENSES
Restes à réaliser
Solde des réalisations -12 571,05 - -12 571,05
- 12 571,05 12 571,05
12 571,05 12 571,05 25 142,10
Résultats antérieurs
reportés
Solde (investissement) ou
clôture (fonctionnement)
Différence entre les
restes à réaliser
Résultat cumulé -12571,05 - - 12 571,05
- 12 571,05 - - 12 571,05
ConsEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2025-09 1
AR Prefecture
043-214301384-20250327-DELIB_2025_09-DE
Reçu le 28/03/2025 Madame Brigitte PERRIN, présidente de la séance, invite le conseil mOmtetpateseprononter
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le compte financier unique 2024 du budget annexe du
lotissement de l'Arbre Sauvage.
Le Maire certifie que la présente délibération
a été déposée en Préfecture du Puy-en-Velay
au titre du contrôle de légalité le :
(voir date du timbre de la Préfecture)
Pour copie certifiée conforme,
| jre,
li Philippe RITTER
CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2025-09 2
AR Prefecture
043-214301384-20250327-DELIB_2025_09-DE
Reçu le 28/03/2025