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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations a afficher CM 26 06 24)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
vitle de
OINT
Affichage :
au: 27 JUN 202% Doulchoard au: 27 ADUT 202
LISTE DES DELIBERATIONS
{Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2024 à 18 HEURES
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six du mois de juin à dix-huit heures, le Conseil municipal au nombre de 21 était assemblé en session ordinaire en Mairie, salle du Conseil municipal, après convocation le 20 juin 2024, et affichage le 20 juin 2024 sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET, Maire.
PRÉSENTS :
M. Richard BOUDET - Mme Valérie CHAPAT - M. Dominique GILLET - Mme Christiane DAUDONNET - M. Bruno MARTINS - Mme Sylvie LITZLER - M. Christian RAUCAZ - M. André BARBIER (présent jusqu'à la délibération n° 22) - M. Pierre GUILLET - Mme Monique BISSONNIER - Mme Marie-France CAILLET - BARACHET - Mme Valérie CHANTEFORT - Mme Marie-Odile GOUSSARD - M. Sébastien LOISEAU - Mme Christine MALAPERT - Mme Mélanie CELEGATO - M. Kévin HUREAUX - Mme Carole GABARREN (présente à partir de la délibération n° 10) - Mme Marie RADUJET - M. Maxime GAUTHIER.
Mme Marylène
EXCUSÉS :
- M. Urbain NTARUNDENGA (pouvoir à M. Richard BOUDET)
- M. Philippe BERGER (pouvoir à Mme Valérie CHAPAT)
- Mme Sophie DOS SANTOS (pouvoir à Mme Christiane DAUDONNET) - M. Hervé POMMIER (pouvoir à M. Bruno MARTINS)
- M. Laurent ROUSSAT (pouvoirà M. Dominique GILLET)
- Mme Emilie CESCHINA (pouvoir à Mme Sylvie LITZLER)
- Mme Nathalie CHEMINOT (pouvoir à M. Christian RAUCAZ)
ABSENTS :
- M. André BARBIER (absent à compter de la délibération n° 23)
- Mme Carole GABARREN (absente jusqu’à la fin de la délibération n° 9) - M. Thibaut RENAUD
formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur Christian RAUCAZ a été élu secrétaire.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
! — AFFAIRES FINANCIERES
Exonération de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres 2024/01 locaux meublés non affectés à l'habitation principale pour les Approuvée associations
Tenue vestimentaire commune — Convention de financement dans le 2024/02 |cadre du fonds d'innovation pédagogique — écoles maternelle et Approuvée
élémentaire des Verdins
Projets «Notre école faisant-la ensemble » — Conventions de 2024/03 | financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique — écoles Approuvée maternelle et élémentaire des Verdins
2024/04 |Tarifs municipaux - Restauration scolaire Approuvée
2024/05 |Tarifs municipaux - Accueils périscolaires — Mercredis Approuvée
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vade 1 sur 2 Tarifs municipaux - Ecole de natation — Location du bassin du Centre 2024/08 nautique Approuvée
Renouvèlement contrat de service de berceaux en accueil régulier avec , 2024109 la SAS Crèche Attitude — Autorisation de signature Approuvée
Signature d'un plan de financement avec le SDE 18 autorisant les 2024/10 | travaux sur les réseaux électriques, les réseaux de télécommunication et Approuvée l'éclairage public au « lotissement » de Malitorne
2024/11 Football-Club de Saint-Doulchard - Aide à l'acquisition d’un minibus Approuvée
I1- RESSOURCES HUMAINES
Rapport sur l'obligation d'emploi des personnes handicapées pour , 2024/12 l'année 2023 Approuvée
2024/13 DePeration fixant les taux d'avancement de grade au titre de l’année Approuvée
Délibération portant modification du tableau des effectifs des emplois , 2024/14 permanents et non permanents à temps complet et à temps non complet Approuvée
Ateliers adultes au Centre de Loisirs - Signature convention intervenant ; 2024/15 extérieur — Atelier couture PEPTOuvES
2024/16 | Ateliers adultes au Centre de Loisirs —- Recrutement vacataires Approuvée
2024/17 | Délibération portant recrutement et rémunération de vacataires Approuvée
Délibération fixant le régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP 2024/18 |pour les agents relevant du cadre d'emplois des puéricultrices Approuvée territoriales (catégorie A)
Délibération portant sur les modalités d'application du régime 2024/19 | indemnitaire (RIFSEEP) pour les agents relevant du cadre d'emplois des Approuvée techniciens (Catégorie B)
Délibération portant sur les modalités d'application du régime 2024/20 | indemnitaire pour les agents relevant du cadre d'emplois des auxiliaires Approuvée de puériculture (Catégorie B)
Délibération portant sur les modifications d'application de « l'IFSE régie » : 2024121 | Gens le cadre du RIFSEEP Approuvés
2024/22 | Rapport Social Unique 2022 (RSU) Approuvée
I11- URBANISME
Echange sans soulte avec France Loire - Enclos rue du Commerce - Rue ; 2024/23 Anatole France contre parcelle CP 121 — 1 avenue du 11 Novembre Approuvée
2024/24 |Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Actualisation des tarifs Approuvée
2024/25 | Bilan financier des acquisitions foncières et immobilisations année 2023 Approuvée
2024/26 Enedis — Convention de servitudes — parcelles BW 62 - Petit Champ de Approuvée la Garenne et DP 128 — Champ de la Grenasserie
Le ee
Richard BOUDET
Liste publiée sur le site internet de la commune le 27 JUIN 2024
Fait à Saint-Doulchard, le 2 7 JUIN 2024
vace 2 sur 2