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Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm2026.03.10 liste deliberations et decisions approuvees sig)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Pêche et métiers de la mer,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 10 MARS 2026 à 19h00
Hôtel de Ville, Salle du Conseil - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 11/03/2026 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des- deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l’acte Objet Vote
Décision du maire n°2026-004 Autorisation de signature des conventions de mise à disposition de clés connectées aux associations et fixation du montant de la caution
Décision du maire n°2026-005 Attribution – Marché à procédure adaptée – Aménagement du front de mer Ouest de Luc-sur-Mer – Marché de travaux – Lot 1 – Voirie et réseaux divers
Décision du maire n°2026-006 Attribution – Marché à procédure adaptée – Aménagement du front de mer Ouest de Luc sur Mer – Marché de travaux – Lot 2 – Espaces verts
Décision du maire n°2026-007 Tarifs – Séjour à Paris – 20 au 24 avril 2026 – Espace jeunes
Délibération n°2026-012 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Principal de la Commune de Luc-sur-Mer Approuvée
Délibération n°2026-013 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Annexe Luc Animation Approuvée
Délibération n°2026-014 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Annexe Luc Location Approuvée
Délibération n°2026-015 Subventions 2026 aux diverses associations locales Approuvée
Délibération n°2026-016 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à la réalisation des travaux sur le domaine public départemental (RD 514 - Rue Guynemer - Front de mer II - Phase 2) Approuvée
Délibération n°2026-017 Signature d’une promesse de vente pour la Maison de la Baleine avec la Communauté de Communes Cœur de Nacre
Approuvée
Délibération n°2026-018 Cession du Foyer Dauven – Désistement du candidat retenu - Autorisation donnée au CCAS pour procéder à la vente au candidat suivant
Approuvée
Délibération n°2026-019 Avenant n°2 au bail commercial du Camping “La Capricieuse” Approuvée