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Procès Verbal - PV 24.07.2025
Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Coudray-Macouard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 24.07.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
Procès Verbal
Du 24Juillet 2025
L’an deux mil vingt-cinq le vingt-quatre juillet à dix-neuf heures trente le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance ordinaire publique sous la présidence de Monsieur POLICE Gérard.
Etaient présents : POLICE Gérard, BENOIST Romain, GODET Anne-Claire, Vincent GASTINEAU, Alexis POUPARD, BRANCHU Sabine, Alexandra ROUX, GEORG Fabrice
Absents :, Florian LOIZEAU, Erol ASTARCI
Absents excusés :, Jacques Antoine TOUBLANC, Sandrine ROZIER
Pouvoirs : Stéfane ANGELI donne pouvoir à Gérard POLICE
Formant la majorité des membres en exercice.
Il a été procédé, conformément l’article L2121-15 du code Général des Collectivités Territoriales, la nomination d’un secrétaire de séance pris dans le sein du Conseil Anne Claire GODET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
1- Demande d’autorisation de Défrichement – Prée de Bron
Monsieur le Maire rappel aux membres du conseil municipal présents les tenants et les aboutissants des travaux de la prée de Bron
Conformément à ce projet il convient que la collectivité dépose une demande d’autorisation de défrichement auprès des services de la DDT Maine et Loire par le biais d’un cerfa à compléter et à adresser, accompagné des pièces nécessaires au dépôt du dossier.
Après discussion et délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents :
AUTORISE Mr le Maire à compléter et signer la demande d’autorisation de défrichement AUTORISE Mr le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires concernant ce projet.
QUESTIONS DIVERSES
A-Utilisation des locaux communaux – Activité Danse
Mme DUTERTRE Azrata a présenté une demande d’utilisation des locaux communaux (Salle loisirs Foot ou Salle des Associations du Bourg) afin de donner des cours de Danse, une utilisation de 2h par semaine serait nécessaire.
Après discussion et délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents :
AUTORISE Mme DUTERTRE Azrata à utiliser une des deux salles communales 2h/ semaine FIXE un tarif Annuel de 100 € pour l’utilisation des locaux
INDIQUE qu’une convention d’utilisation doit être rédigée afin de définir les modalités d’utilisation. Procès Verbal
Du 24Juillet 2025
L’an deux mil vingt-cinq le vingt-quatre juillet à dix-neuf heures trente le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance ordinaire publique sous la présidence de Monsieur POLICE Gérard.
Etaient présents : POLICE Gérard, BENOIST Romain, GODET Anne-Claire, Vincent GASTINEAU, Alexis POUPARD, BRANCHU Sabine, Alexandra ROUX, GEORG Fabrice
Absents :, Florian LOIZEAU, Erol ASTARCI
Absents excusés :, Jacques Antoine TOUBLANC, Sandrine ROZIER
Pouvoirs : Stéfane ANGELI donne pouvoir à Gérard POLICE
Formant la majorité des membres en exercice.
Il a été procédé, conformément l’article L2121-15 du code Général des Collectivités Territoriales, la nomination d’un secrétaire de séance pris dans le sein du Conseil Anne Claire GODET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
1- Demande d’autorisation de Défrichement – Prée de Bron
Monsieur le Maire rappel aux membres du conseil municipal présents les tenants et les aboutissants des travaux de la prée de Bron
Conformément à ce projet il convient que la collectivité dépose une demande d’autorisation de défrichement auprès des services de la DDT Maine et Loire par le biais d’un cerfa à compléter et à adresser, accompagné des pièces nécessaires au dépôt du dossier.
Après discussion et délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents :
AUTORISE Mr le Maire à compléter et signer la demande d’autorisation de défrichement AUTORISE Mr le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires concernant ce projet.
QUESTIONS DIVERSES
A-Utilisation des locaux communaux – Activité Danse
Mme DUTERTRE Azrata a présenté une demande d’utilisation des locaux communaux (Salle loisirs Foot ou Salle des Associations du Bourg) afin de donner des cours de Danse, une utilisation de 2h par semaine serait nécessaire.
Après discussion et délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents :
AUTORISE Mme DUTERTRE Azrata à utiliser une des deux salles communales 2h/ semaine FIXE un tarif Annuel de 100 € pour l’utilisation des locaux
INDIQUE qu’une convention d’utilisation doit être rédigée afin de définir les modalités d’utilisation.