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Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Saint-Pierre-d'Irube.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations de la seance du conseil municipal du 09 octobre 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 octobre 2024
- Question n°1 : rapport d’activités 2023 de la Communauté d’Agglomération Pays Basque.
- Question n°2 : projet de convention relative à une offre de concours émanant de la SNC AINHARA pour l’aménagement d’ouvrages publics de sécurité sur la route impériale des Cimes.
- Question n°3 : Modification des Statuts et du Pacte d’actionnaires de la SPL Pays Basque Aménagement afin de permettre l’entrée au capital de nouveaux actionnaires et une prise de participation supplémentaire de la Communauté d’Agglomération Pays Basque.
- Question n°4 : : admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
- Question n°5 : révision de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement pour l’opération n°206 rénovation/extension du groupe scolaire BASTE-QUIETA.
- Question n°6 : révision de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement pour l’opération n°205 aménagement du secteur ALMINORITZ.
- Question n°7 : Décision Modificative de crédits n°1 de l’exercice 2024.
- Question n°8 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association LEINUA pour le projet Hiriburuko Kabalkada.
- Question n°9 : approbation d’un projet d’acte notarié constituant une servitude au profit de Habitat Sud Atlantic sur la parcelle communale AE n°296 pour le projet ERREBOTONDO en centre-bourg.
- Question n°10 : candidature de la Commune à l’Appel à projets CITEO/ADELPHE « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade ».
- Question n°11 : approbation d’une convention d’adhésion au service commun de la CAPB pour l’organisation de la fonction de coopération des CTG avec les Communes des pôles territoriaux.
- Question n°12 : approbation d’une convention avec l’Etat pour l’intervention d’AESH sur la pause méridienne dans l’enseignement public du 1er degré.
- Question n°13 : adoption du « Plan communal en faveur du développement et de la revitalisation de la langue basque » 2024-2026.
- Question n°14 : : dispositif de bénévolat de la médiathèque municipale.