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Déliberation - n03 2025 10489791
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Villard-Notre-Dame.
Lien du pdf (Déliberation - n03 2025 10489791)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Mairie de VILLARD NOTRE DAME
Place PAGANON
38520 VILLARD NOTRE DAME
-cinq, le neuf juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement séances, sous la présidence de
Mme BRUN Ophélie, Maire.
Présents : BRUN Maximin, BRUN Ophélie, GALLARD Jean Claude, BREURE Gisèle, Représentés : BONNEFOND Bertrand pouvoir à BREURE Gisèle BRUN Thierry pouvoir à BRUN Maximin Secrétaire de séance : BRUN Maximin
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 mai 2025
Délibération 2025-15
Délibération 2025-16
Questions diverses
Ouverture de la Séance à 18h03
Le conseil approuve à unanimité le compte rendu de la dernière séance.
DELIBERATION 2025-15 : REMBOURSEMENT DE FRAIS AVANCES PAR MME LE MAIRE
un montant de
Facture GAMM VERT N°FA 750413003000008193 du 28 juin 2025
Le règlement de cette facture ne pouvant par mandat administratif, Mme Le Maire a réglé la facture par ses propres moyens de paiement. Il convient de lui rembourser la somme engagée.
Le conseil municipal à décide :
- De REMBOURSER le montant de la facture à Mme Le Maire. Cette somme sera i m p u t é esur le budget communal à
DELIBERATION 2025-16 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE
JUILLET
Madame Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la Commune de Villard Reymond va organiser sur sa commune.
PROCES VERBAL N° 03-2025
SEANCE DU 9 JUILLET 2025
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025 Mairie de VILLARD NOTRE DAME
Place PAGANON
38520 VILLARD NOTRE DAME
CONSIDERANT que la Commune de Villard Notre Dame souhaite soutenir les actions associatives et particulièrement les actions favorisant les évènements ouverts à tous et gratuits.
CONSIDERANT
réalisent et soutiennent des actions touristiques et culturelles sur leur territoire,
CONSIDERANT leurs compétences respectives et leur bassin de vie commun,
CONSIDERANT
:
- APPROUVE les termes de la convention ci-annexée,
- DIT que la Commune de Villard Notre Dame versera à la Commune de Villard Reymond une participation
- AUTORISE Mme Le Maire à signer ladite convention,
QUESTIONS DIVERSES
CLOCHER : Demander à EDF le double des clés du clocher, ou faire un double de clés afin de pouvoir en donner un à la société CIRCET, qui a installé les antennes SFR.
NEXSTEP : Un propriétaire est contre le projet de création de la STEP.
- Deux solutions : o DUP expropriation o NEXTSTEP et la commune cherche un autre lieu approprié, ce qui paraît compliqué.
- Ophélie propose de consulter la CCO pour renseignement sur le sujet.
NOMMER LES RUES SUIVANTES : Chemin Poutre Passage du Boutillon Chemin de la Colonie Chemin de Roche Cordon Commander les plaques de ces rues
Prochain conseil municipal le 27 aout 2025, 18h.
La séance est levée à 19h30.
Le Maire,
Ophélie BRUN