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Déliberation - 2 delib 211212 Document publié le Vendredi 21 décembre 2012 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 2 delib 211212)Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES



SÉANCE DU 21 DÉCEMBRE 2012



Présents :

M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,

M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ, Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints,

Mme Marie-José ROMEO, Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE, Mme Eliane YTHIER, M. Jean-Marie GINIEIS, M. Philippe GARROTE, M. Fabien REICHERT, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE, Mme Jeanne LARAN, M. Michel ADAM,

M. Daniel LACRAMPE.

Délégations de vote :

M. Yves TOURAINE donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON,

Mme Dominique QUEHEILLE donne pouvoir à M. Patrick MAILLET, Mme Jeanine DUTECH donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,

Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE donne pouvoir à Mme Eliane BELLEGARDE, M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à M. Philippe GARROTE,

Mme Nathalie REGUEIRO donne pouvoir à M. Fabien REICHERT,

M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à Mme Anne BARBET,

Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,

Mme Florence AGRAZ donne pouvoir à M. Michel ADAM,

M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE,

Mme Jany N'HAUX donne pouvoir à Mme Jeanne LARAN.



2 - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE

DELIBERANT AU MAIRE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Monsieur MAILLET expose que par délibération en date du 31 mars 2008, l’assemblée délibérante a délégué à Monsieur le Maire la passation des marchés publics à procédure adaptée (MAPA) d’un montant inférieur à 206 000 € HT.

Lors de la séance qui suit, l’organe exécutif est tenu d’informer

l’assemblée du résultat des marchés.

Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL,

- PREND acte du résultat des marchés à procédure adaptée joint en

annexe.

Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 21 décembre 2012.

Suivent les signatures.-

LE MAIRE,

AFFICHE LE 26/12/2012

Bernard UTHURRY