Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2022 05 19
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2021 11 18
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2022 09 29
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2020 05 28
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2017 05 18
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2015 10 08
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2022 03 17
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2018 12 06
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2017 02 02
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2022 07 07
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2023 10 05
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Noisy-le-Grand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2023 10 05)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Réunion du
conseil
municipal 19h30 Hôtel de ville Salle du conseil
municipal
Place de la Libération
Ville de Noisy-le-Grand
jeudi 5 octobre 2023
Administration générale
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 5 octobre 2023.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 6 juillet 2023.
3. Adhésion à l’association Acteurs du Grand Paris.
Finances et commande publique
4. Affectation du résultat de l’exercice 2022, approbation du budget
supplémentaire de l’exercice 2023 relatif au budget principal de la Commune.
5. Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2023 relatif au budget annexe du cinéma le Bijou.
6. Convention de mandat pour la vente aux enchères de matériels réformés.
Foncier et développement urbain
7. Approbation de l’adhésion à l’Association Réseau National de l’économie
territoriale.
8. Acquisition de huit logements formant les lots n°1105, n°1107, n°1108, n°1109, n°1110, n°1226, n°1279 et n°1280 de la résidence Noisy résidence 1 et 2 sise 421-424 rue de la closerie du Mont d’Est cadastrés section BO n°4 lieudit Clos Mont d’Est appartenant à la SARL Chape Chute.
9. Désaffectation et déclassement du domaine public des lots de volume de
tréfonds d’une emprise de voirie située rue du Ballon non cadastrée, dans le cadre du prolongement de la ligne 15 sud de réseau de transport public Grand Paris Express.
Logement et habitat
10. Lancement d’une expérimentation portant sur la distribution de kits économie d’énergie. Éducation et enfance
11. Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession de service public pour l’exploitation de la restauration collective de la Commune.
Jeunesse
12. Approbation d’une convention entre la Commune et la Région Île-de-France concernant l’attribution de tickets-loisirs à destination des services municipaux (Jeunesse, MPT, Médiation), utilisables dans les bases de loisirs régionales.
Vie associative et vie des quartiers
13. Approbation de la demande de renouvellement de l’agrément animation globale et de l’agrément animation collective famille pour la Maison pour tous - Centre Social Ricardo BOFILL, auprès de la Caisse d’allocations familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis.
14. Approbation de la demande de renouvellement de l’agrément animation globale et d’obtention de l’agrément animation collective famille pour la Maison pour tous - Centre social des Coteaux, auprès de la Caisse d’allocations familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis.
Sport
15. Dénomination de la grande salle du Gymnase Marie Paradis situé au 5, avenue du Mont d’Est à Noisy-le-Grand, en hommage à Madame Aïda BA.
16. Acquisition de cadeaux pour récompenser les sportifs noiséens lors de
l’évènement des Trophées des Sports 2023.
Ressources humaines
17. Modification du tableau des effectifs du personnel permanent.
18. Mise à jour de l’indemnité horaire pour le travail du dimanche et jours fériés, et modification de la délibération n°147 du Conseil municipal en date du 22 juillet 2004.
19. Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération des agents
contractuels sur postes non permanents pour les besoins liés à un
accroissement temporaire ou saisonnier d’activité à compter du 1er novembre 2023, et modification des délibérations n°23/43-1 et n°23/43-2.
Décisions du Maire
20. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 212222 du Code général des collectivités territoriales.