Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2017 06 29

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Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2017 06 29 Document publié le Jeudi 29 juin 2017 par la commune de Noisy-le-Grand. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2017 06 29)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité sociale, jeudi 29 juin 2017

29 juin 2017

19h30 Administration générale 1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du

jeudi 29 juin 2017.

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 18 mai 2017.

3. Approbation du non-maintien de M. Michel BARBIERI au poste d’adjoint au Maire.

4. Maintien du nombre d’adjoints au Maire de Noisy-le-Grand et élection d’un nouvel adjoint.

5. Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de divers organismes extérieurs et instances communales.

6. Information du Conseil municipal sur les travaux de la commission consultative des services publics locaux relativement à l’année 2016.

Urbanisme

7. Lancement de l’enquête publique de déclassement de la voirie communale dans le cadre du projet des Espaces d’Abraxas.

8. Opération de réaménagement du secteur de l’esplanade de la Commune de Paris dans le quartier du Mont d’Est :

- Approbation du bilan de la concertation préalable ;

- Approbation des caractéristiques de l’opération ;

- Approbation de la concession d’aménagement avec la société publique

locale SOCAREN.

9. Approbation du rapport de gestion du conseil d’administration sur l’activité de la société publique locale (SPL) SOCAREN pour l’année 2016.

10. Opérations d’aménagement de Maille Horizon Nord et du Clos d’Ambert :

- Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale

(CRACL) de la société publique locale (SPL) SOCAREN au titre de l’année 2016

- Présentation du rapport spécial sur les conditions d’exercice des

prérogatives de puissance publique dans le cadre de l’opération d’aménagement du Clos d’Ambert.11. Modification du prix dans le cadre de l’acquisition de la parcelle sise 4, allée

du Promontoire à Noisy-le-Grand, cadastrée section CA n° 89, d’une surface de 3 796 m2 et appartenant à l’office public de l’habitat (OPH) de la Seine- Saint-Denis, dit Seine-Saint-Denis Habitat (SSDH).

12. Adhésion de la Commune au Club des villes et territoires cyclables.

13. Approbation d’une convention avec la Société du Grand Paris relative à l’occupation temporaire du domaine public d’une emprise située à l’intersection de la rue du Ballon et de la boucle de la Nacelle à Noisy-le-Grand.

Éducation

14. Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire pour la création d'un préau dans la cour du groupe scolaire Joliot-Curie, sis 72, rue du Docteur-Jean-Vaquier à Noisy-le-Grand.

15. Approbation du règlement intérieur du service public de transport des enfants inscrits en classes spécialisées dans les écoles communales.

16. Attribution de subventions aux écoles noiséennes participant à la démarche dite « École sans écran » pour l’année 2017.

17. Approbation d’une convention avec l’Union française des œuvres laïques d’éducation physique (UFOLEP) en vue de la participation d’enfants des accueils de loisirs élémentaires aux activités de la base de loisirs de Champs-sur-Marne.

Sports

18. Attribution du complément de subventions et de subventions à diverses associations sportives au titre de l’exercice 2017.

19. Approbation d’une convention de partenariat avec le club de handball de Noisy-le-Grand.

Santé

20. Désaffectation et déclassement d’une partie du local communal sis 3, place du 11-Novembre-1918 et cadastré section CD n° 51.

Vie associative et vie des quartiers

21. Attribution de subventions à des associations locales au titre de l’exercice 2017.

22. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux en vue du réaménagement des locaux de la maison pour tous du Champy, sise 9, allée du Bataillon-Hildevert à Noisy-le-Grand.

23. Approbation de la demande d’agrément de la maison pour tous (MPT) du Champy en tant que centre social d’animation globale et d’animation collective familles auprès de la Caisse d’allocations familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis.

Logement

24. Diminution du montant de la redevance due pour l’occupation de logements situés dans les groupes scolaires communaux.

25. Approbation d’une convention avec l’Agence départementale d’informations sur le logement de la Seine-Saint-Denis (ADIL 93) relative à la tenue de permanences d’information du public en matière d’habitat.Ressources humaines

26. Approbation du transfert de postes budgétaires et de personnels de la Commune vers l’établissement public territorial Grand Paris Grand Est et autorisation de signature de la décision conjointe correspondante avec le président de l’EPT.

27. Mise à jour du tableau des effectifs du personnel permanent.

28. Fixation de la rémunération des pigistes en charge de la réalisation de vidéos pour le compte de la Commune.

Décisions du Maire

29. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.