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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 20.12.2018
Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 20.12.2018)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Institutions publiques,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 20 0 D DE EC CE EM MB BR RE E 2 20 01 18 8 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 05/12/2018 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 04/12/2018 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 05/12/2018 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 06/12/2018
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Centre Communal d’Action Sociale
1 – Convention entre la Commune et le CCAS : avenant
Secrétariat Général
2 – Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire
3 – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2017
4 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction de l’Administration Générale
5 – Commission de Contrôle Electoral : désignation des membres
Direction des Finances
6 – Budget Principal : décision modificative n° 3
7 – Exécution du budget 2019 avant son vote
8 – Tarifs 2019 de l'eau et de l'assainissement (part communale)
9 – Participation 2019 pour l’assainissement collectif
10 – Rue du Moulin d’Eau et aménagement rue Planchepaleuil - restructuration des réseaux : modification de la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1° du Code Général des Collectivités Territoriales
11 – Jardins de la Culture - Rue Pierre Mazuer et faubourg de la Bade : compte rendu de délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1° du Code Général des Collectivités Territoriales
12 – Eclairage public, signalisation lumineuse, fibre optique, mobiliers d'information et d'affichage, abris bus : attribution du marché d’entretien
13 – Eglise du Marthuret : travaux de restauration extérieure – bas-côtés : avenants aux marchés initiaux Direction des Ressources Humaines
14 – Mutualisation de services avec Riom Limagne et Volcans : bilan 2018
15 – Tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er janvier 2019
16 – Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité et de remplacement
17 – Service Civique : mise en place de contrats d’engagement
18 – Prise en charge des frais de stationnement de certains agents au tarif « abonnement professionnel », zone jaune
19 – Contrat d’assurance statutaire conclu par le centre de gestion : convention d’adhésion et d’assistance
20 – Contrat de prévoyance collective - garantie maintien de salaire : contrat avec la Mutuelle Nationale Territoriale
21 – Service commun droit des sols : convention entre Riom Limagne et Volcans et la commune de Riom
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
22 – Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF – Reversement de subventions
23 – Quotient Familial : bilan du 01/09/2017 au 31/08/2018
Direction de la Culture
24 – Saisons Culturelles et résidences 2019 : demandes de subventions aux partenaires
25 – Saisons culturelles 2018/2019 : spectacle « Carte Blanche » aux Abattoirs
26 – Archives municipales – Don des archives du Comité de Jumelage de Riom à la Commune
27 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Lycée Virlogeux – classe spécialités théâtre
28 – Fonds d’Initiatives Culturelles – Association des Propriétaires d’Anciennes Demeures Riomoises
29 – Mises à disposition de salles à la Maison des associations pour 2018-2019 – INFORMATION
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
30 – La Varenne - Parcelle section BD n°644 : validation du principe de cession partielle à Riom Limagne et Volcans pour la création d’une crèche
31 – Service commun de production florale : prorogation pour l’année 2019
32 – Mise à disposition de matériel à Riom Limagne et Volcans : prorogation pour l’année 2019
33 – Avenue de Paris - parcelles AI 200 et 399 : projet d’intérêt général pour procédure d’expropriation
34 – Maison place Félix Bromont : vente
35 – Rue de Planchepaleuil : acquisition d’un jardin
36 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement non collectif (SPANC) du SIARR : exercice 2017
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.