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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 19.05.2016
Document publié le Jeudi 19 mai 2016 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 19.05.2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Aménagement du territoire,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 1 19 9 M MA AI I 2 20 01 16 6 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 04/05/16 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 03/05/16 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 04/05/16
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 28/04/16
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
COOPERATION INTERCOMMUNALE
1 – Les Jardins de la Culture : co-pilotage financier
2 – Les Jardins de la Culture – Couvent - écoles de musique et d’arts plastiques : règlementation de bien partagé (immeuble AT 205)
3 – Les Jardins de la Culture – Couvent - écoles de musique et d’arts plastiques : programme et lancement de la consultation de maitrise d’œuvre - INFORMATION
4 – Les Jardins de la Culture : aménagement du site et des abords des espaces extérieurs : constitution du groupement de commandes pour la maitrise d’œuvre - INFORMATION
FINANCES – MARCHES
5 – Achat de gaz naturel et services associés : groupement de commandes pour la passation du marché
6 – Fourniture de carburant par carte accréditive : résiliation du marché
7 – Aménagement de l’accès au golf route d’Ennezat : renonciation à l’application de pénalité sur la tranche conditionnelle
8 – Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme : réaménagement du prêt initial
9 – Réduction d'une créance sur frais de chauffage
RESSOURCES HUMAINES
10 – Mandat spécial pour le Congrès des Maires
11 – Mandats spéciaux
URBANISME – TRAVAUX
12 – Site Gilbert Romme : choix du lauréat de l’appel à projet
13 – Site Gilbert Romme : désaffectation et déclassement du site
14 – Ecole d’arts plastiques : déclassement du 2ème étage en vue de sa cession
15 – Anciens logements de gendarmerie : protocole transactionnel pour reversement des loyers du bail de location à SNI
16 – Anciens logements de gendarmerie, 1 avenue Jean Paul Sartre : résiliation du bail emphytéotique administratif conclu entre la commune et la SNI et cession du bien à la SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais
17 – Autorisations d'urbanisme pour opérations d’aménagement et travaux
18 – Route de Marsat : reclassement d'une section de la route dans la voirie publique communale
19 – Rue des Charmettes : reclassement d'une section de la route dans la voirie publique communale
20 – Rue de Saint-Don : acquisition foncière 21 – Loubeyrat : vente de la parcelle YK 5b située sur la commune de Loubeyrat
22 – Site Gilbert Romme – bâtiment Rallye : avenants aux conventions de mise à disposition à Riom Communauté et au Vélo Club Riomois
23 – Création de sanitaires publics place de la Fédération : mise à disposition d’un local par Riom Communauté à la commune
24 – Local social aux HLM La Beaumette : mise à disposition
25 – Réseaux humides - programme de travaux 2016 : demandes de subventions – délégation donnée au Maire pour passer les marchés
26 – Cession d'un ancien véhicule de pompiers
27 – Vente aux enchères
SPORTS
28 – Panneaux de basket : don à la Commune de Volvic
29 – Fonds d'Initiatives Sportives : Cercle Riomois d'Aikido
CULTURE
30 – Fonds d'Initiatives Culturelles : Lux
SOCIAL
31 – Fonds Local d’Aides aux Jeunes (FLAJ) : participation de la Commune
32 – Prévention auprès des mineurs : présentation de l’action 2016-2018 et plan de financement
EDUCATION JEUNESSE
33 – Séjours d’été à Loubeyrat : convention avec la Ligue de l'Enseignement (FAL 63)
34 – Séjours d’été à Loubeyrat : convention avec Ménétrol
35 – Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires : modification du règlement - INFORMATION
36 – Fonds d'Initiatives Scolaires : coopérative scolaire école René Cassin Elémentaire
ADMINISTRATION GENERALE
37 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.