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Procès Verbal - PV 20 FEVRIER 2025
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Mogneneins
PROCÈS-VERBAL DE LA
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20/02/2025 À 20 H 30
PRESENTS: M. CALAS Franck, M. CHAMPION Jean-Pierre, M. MABRU Philippe, M. MARTINEZ
Frédéric, M. POULAIN Christophe, M. QUILLIEN Alexandre, M. REY Didier, Mme ROBERT Magali,
Mme ROLLET Jocelyne, Mme THETE Camille, M. VANNIER Thomas
EXCUSES : M. CHABANON Thierry, Mme KNEPPERT Marie-Laure
PROCURATION(S) : M. DE CLAVIERE Eric donne pouvoir à M. CALAS Franck
Monsieur le Maire, Franck CALAS ouvre la séance à 20h30.
Secrétaire de séance : M. MABRU Philippe
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Puis, selon l’ordre du jour :
1-— Approbation du procès-verbal du 16/01/2025
Monsieur le Maire informe qu'aucune demande de modification n'a été faite. Le procès-verbal du
16 janvier 2025 est approuvé à l'unanimité.
2 — Approbation du CFU (délibération n°2025-02-01)
M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu'en remplacement du Compte Administratif et du
Compte de Gestion il y a désormais le Compte Financier Unique qui est une procédure entièrement
dématérialisée permettant la mise en place de contrôles automatisés entre l'ordonnateur et celles
du comptable.
Après que Monsieur le Maire se soit retiré, les membres du Conseil Municipal à l'unanimité (10 voix
pour) votent le CFU de l'exercice 2024 et arrêtent les comptes ainsi :
investissement Dépenses investissement recettes
Prévu : 402 848.81 € Prévu : 402 848.81 €
Réalisé : 205 374.73 € Réalisé : 233 120.13 €
Reste à réaliser : 73 070.42 € Reste à réaliser : 57 199.00 €
Fonctionnement Dépenses Fonctionnement recettes
Prévu : 618 485.92 € Prévu : 618 485.92 €
Réalisé : 571 988.70 € Réalisé : 647 128.54 €
Reste à réaliser : 0€ Reste à réaliser : 0€
Procès-Verbal du Conseil Municipal Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 14 178.57 € Fonctionnement : 75 139.84€ Résultat global : 89 318.41 €
VOTE : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
3 - Affectation du résultat 2024 (délibération n°2025-02-02)
Aux vues des résultats de clôture il est demandé aux membres du Conseil Municipal de se prononcer
sur les reports suivants :
- Compte 1068 du BP 2025 : 1 682.85€
- Compte 002 du BP 2025 (recettes fonctionnement) : 75 139.84 € - 1 692.85 € = 73 446.99 €
- Compte 001 du BP 2025 (recettes d'investissement) : 14 178.57 €
Ouï ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
— APPROUVE les reports cités ci-dessus.
VOTE : Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
4 - Passage à la led du parc Eclairage Public : diagnostic et propositions financières du SIEA
Suite à diverses demandes de précisions des membres du Conseil Municipal, ce point est reporté.
5 - Installation d'une borne IRVE
Suite à diverses demandes de précisions des membres du Conseil Municipal, ce point est reporté.
6 - Approbation de la grille tarifaire et des conditions générales de l'espace coworking / multi-
services (délibération 2025-02-03)
Monsieur Franck CALAS donne la parole à Madame Camille THETE qui nous propose la mise en place
des services de l’espace coworking/multi-services comme suit :
Offre à la journée Open Space : 5 € TTC pour un bureau dans l’espace
Offre au mois (30 jours glissants) : 30 € TTC pour un bureau dans l’espace
Offre à la journée - salle de réunion : 45 € TTC pour la privatisation de la salle (8 personnes)
Offre associations communales : gratuit (réservable uniquement en soirée à partir de 18h
et pour 19 personnes maximum)
Elle demande si des modifications sont à apporter aux conditions générales (règles d'utilisation de
l’espace et responsabilités des utilisateurs). Aucune modification n’est demandée.
Monsieur le Maire demande alors à l’ensemble des membres du conseil la validation des tarifs et
des conditions générales.
Ouï ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
— APPROUVE les tarifs et conditions générales d'utilisation ;
— AUTORISE M. Le Maire à signer tout document en relation avec cette affaire.
VOTE : Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
3 - Rapport des commissions
Administration Générale
Monsieur Jean-Pierre CHAMPION informe les conseillers que :
- sa commission se réunira courant mars pour l'étude du budget.
- la commune conserve les 4 @ pour 2025.
- [a sécurisation de notre site internet a été mise à jour par Thomas VANNIER.
Jeunesse et Affaires Culturelles
Procès-Verbal du Conseil Municipal Didier REY a réparé la barre led de la mairie.
Plusieurs conseillers et conseillères ont été interpellés par certains agriculteurs concernant la
reprise des chemins ruraux. Ils font part de leur inquiétude quant à la situation. Monsieur le Maire
leur fait un point sur le dossier. A voir pour mettre en place un nouveau rendez-vous entre la
commission extra communale et les agriculteurs.
Frédéric MARTINEZ demande si la sonorisation fonctionne correctement. Monsieur le Maire lui
répond qu'il y a un fil défectueux sur l’une des enceintes qui serait à changer pour qu'elle fonctionne
avec la platine. Un diagnostic est à prévoir pour les réparations à effectuer.
Christophe POULAIN demande si la commune a déjà songé à mettre en place un conseil municipal
des enfants. Jocelyne ROLLET lui répond que cela avait été évoqué mais qu’à l’époque rien n'avait
été mis en place.
Camille THÉTE informe les membres du conseil que le marché sera mis en place du 01/04 au 01/07.
On retrouvera les mêmes exposants que l’année dernière avec en plus la présence d’un boucher.
Monsieur le Maire rappelle que le recensement de la population est terminé est que la commune
compte 857 habitants.
L'ordre du jour étant épuisé, Le Maire, lève la séance à 00 h 05.
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
M. CA. MABRU Franck CALAS
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LP e — :
Procès-Verbal du Conseil Municipal Monsieur Philippe MABRU informe les membres de conseil que :
- sa commission s'est réunie le 6 février dernier afin de planifier les manifestations 2025 :
.les 5 et 6 avril prochain : Fêtes des conscrits (vin d'honneur offert par la commune).
. le 23 mai : Balade contée
. 21 juin : Fête de la musique à confirmer car il est difficile de trouver des groupes de
musique disponibles.
. 12 juillet : Feu d'artifice au Paqui
. 18 ou 25 octobre au choix : pièce de théâtre.
- l'assemblée générale de Cap Culture et Loisirs a lieu demain soir et que la présence de la
commune serait appréciée.
- le bulletin municipal est en lecture chez l'imprimeur.
Gestion du Territoire
Didier Rey informe les membres du Conseil que :
- la plupart des devis pour la préparation du budget sont arrivés. Certaines entreprises ne veulent
pas faire de devis pour l'abri des agents technique.
- le pot de fleur a été installé.
Camille THETE intervient et demande si il serait possible soit de mettre un panneau interdit de
stationner soit d'amender les contrevenants car certaines personnes déplacent le pot pour se garer.
Monsieur Jean-Pierre CHAMPION intervient pour lui dire qu’il n'est pas possible d'installer un
panneau un étant donné qu'il s'agit d'un trottoir. Monsieur Franck CALAS répond qu'il va se
renseigner concernant la réglementation pour la verbalisation.
- l'ONF nous a fait parvenir les devis d'entretien des forêts. A voir pour effectuer les affouages des
parcelles 2 et 4.
- l'entreprise Saône Elagage est intervenue pour effectuer l’élagage des platanes situés aux abords
de la terrasse extérieure du Cheval Blanc, des arbres autour de l'église ainsi que les platanes du
parking du co-voiturage situé le long de la RD 933.
- Guillaume TROUBAT a reçu deux sociétés pour une demande de devis concernant le
renouvellement des marquages au sol.
- cette année, seules les jardinières seront pourvues de plantes annuelles.
Il laisse la parole à Camille THETE qui nous informe de l'état d'avancement des travaux de l'espace
coworking/multi-services. L'entreprise Cottey Frères a terminé les reprises de l’enduit du mur.
Cadre et qualité de vie
Madame Jocelyne ROLLET nous informe que :
- la commission urbanisme s'est réunie ce soir pour étudier 1 permis d'aménager et 2 déclarations
de travaux.
- le nettoyage du village en association avec la fédération de chasse se déroulera le 15 mars
prochain. Les affiches et flyers vont nous être livrés. Il reste à définir les lieux où effectuer le
nettoyage.
- 5 membres de la bibliothèque sont allés en formation à Chalamont. L'objet étant le livre 1ères
pages qui sera "il y a un loup dans ce livre". Comme l’année dernière une valise sera prêtée à la
bibliothèque.
- Gilbert DUTIN arrête de s'occuper de l'accueil des enfants de l'école. Evelyne et Anne-Sophie
reprennent le flambeau.
- le spectacle de la bibliothèque est normalement programmé le 15 novembre.
V/ Questions diverses
Philippe MABRU nous informe qu'il a refusé de signer une pétition pour l'arrêt des cloches de l'église
la nuit.
Procès-Verbal du Conseil Municipal