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Compte-Rendu - ki8l4wjp1rdb0s3
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ki8l4wjp1rdb0s3)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
Elections sénatoriales : élection ou désignation des délégués et suppléants des communes
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le vendredi 10 juillet 2020 à 18h00, sous la présidence de Mme NELIAS
Agnès, Maire.
Date de convocation : 02 juillet 2020
Etaient présents : NELIAS Agnès, AIGLON Olivier, BARNOUD Frédérique, LIOT Julien, DEJOUR Valérie, DAVIRON
RADIX Jocelyne, RULLIAT Christian, FOURDIN Fabrice, CAFFIER Fabien, GLEREAN Thibault, CHABRAN Fanny,
LHOPITAL Guy, BLUM Virginie
Etaient absents : RECOLLON Chantal (pouvoir donné à NELIAS Agnès), G’MEINER Laure (pouvoir donné à AIGLON
Olivier)
Secrétaire de séance : BLUM Virginie
1. Mise en place du bureau électoral
Madame la Maire a ouvert la séance.
En application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et
comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à
l’ouverture du scrutin, à savoir LHOPITAL Guy et DAVIRON RADIX Jocelyne, ainsi que CHABRAN Fanny et LIOT
Julien.
2. Mode de scrutin
Madame la Maire a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de
l’élection des sénateurs. Les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation
proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. En cas d’égalité de
suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.
Les listes présentées doivent respecter l’alternance d’un candidat de chaque sexe.
Madame la Maire a indiqué que le Conseil Municipal devait élire 3 délégués (ou délégués supplémentaires) et 3
suppléants.
Avant l’ouverture du scrutin, Madame la Maire a constaté qu’une liste de candidats avait été déposée. Elle se présente
comme suit :
DÉPARTEMENT du RHÔNE
Mairie d’YZERON
31 Grande Rue - 69510 YZERON
Tel: 04 72 41 17 30 Fax: 04 78 81 03 34
Courriel : mairie@yzeron.com NELIAS Agnès
AIGLON Olivier
BLUM Virginie
LIOT Julien
BARNOUD Frédérique
LHOPITAL Guy
3. Déroulement du scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater à Madame la présidente qu’il n’était porteur que d’un
seul bulletin, que chaque conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne prévue à cet effet.
Après le vote du dernier conseiller, Madame la présidente a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral
ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Il n’a pas été constaté de bulletins déclarés nuls
par le bureau.
4. Élection des délégués et des suppléants
4.1. Résultats de l’élection
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 15
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0
d. Nombre de suffrages blancs 1
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] 14
La liste déposée a obtenu 14 voix.
5. Proclamation des élus
Madame la Maire a proclamé élus délégués :
NELIAS Agnès
AIGLON Olivier
BLUM Virginie
Il a ensuite proclamé suppléants :
LIOT Julien
BARNOUD Frédérique
LHOPITAL Guy
6. Observations et réclamations
Néant
7. Clôture du procès-verbal
Le procès-verbal, a été dressé et clos, le 10 juillet 2020, à 19 heures, en triple exemplaire et, après lecture, signé par
Madame la Maire, les autres membres du bureau et la secrétaire.