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Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Saint-Mars-la-Brière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 22 mai 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Publiée sur site de la commune le 29/05/2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 22 mai 2024
N° Dépôt en Préfecture le Objet Vote
39-22052024 29/05/2024 Commissions communales : mode de désignation Approuvée à l’unanimité
40-22052024 29/05/2024 Commissions communales : désignation des membres Approuvée
29/05/2024 40A - Commission Finances Approuvée
29/05/2024 40B - Commission Voirie / Travaux / Urbanisme Approuvée
29/05/2024 40C - Commission Ecole et Jeunesse Approuvée
29/05/2024 40D - Commission Action Sociale Approuvée
29/05/2024 40E - Commission Culture, Sport et Vie Associative Approuvée
29/05/2024 40F - Commission Proximité, vie locale et économique Approuvée
41-22052024 29/05/2024 Commission d’appel d’offres Approuvée
42-22052024 29/05/2024 Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Approuvée
43-22052024 29/05/2024 Désignation du représentant dans les conseils d’administration Approuvée
44-22052024 29/05/2024 Élection des délégués des syndicats Approuvée
45-22052024 29/05/2024 Désignation de délégués Approuvée
46-22052024 29/05/2024 ATESART : désignation des représentants à la société publique locale agence des territoires de la Sarthe Approuvée
47-22052024 29/05/2024 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Approuvée
48-22052024 29/05/2024 Indemnités des adjoints Approuvée à l’unanimité