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Arrêté - AR 001 2026 delegation signature adjoints
Procès Verbal - PV CM 20 MARS 2026
Procès Verbal - PV CM du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Auzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République
Française
.
NIV
Département
: ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement
: Digne-les-Bains
zot
AUZET
- COMMUNE
Acpes
de
Haute-Provence
Lo
charme
Naturel
de
La
montagne
provenrale..
Procès
verbal
Le
vendredi
20
mars
2026
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Auzet,
dûment
convoqué
le
16
mars
2026,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
ISOARD,
Maire.
Présents
:
Christian
ISOARD,
Jean-Luc
BOUREL,
Martine
MATTEI,
Alain
TURREL,
Patricia
ISOARD,
Solange
BORSOTTO,
Corinne
FERAUD,
Jean-Paul
JOUBERT,
Stéphane
BERIDON,
Magali
LACAZE,
Alexis
ISOARD
‘
Représentés
: Néant
Absents
excusés
: Néant
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Patricia
ISOARD
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
19
heures.
Ordre
du
jour
e
Installation
du
Conseil
Municipal
°
Élection
du
Maire
e
Fixation
du
nombre
d’adijoints
°
Élection
des
adjoints
e
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
e
Vote
des
indemnités
du
Maire
et
des
Adjoints
°
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(article
L.2122-22
du
CGCT)
e
Commission
des
marchés
publics
°
Désignation
des
délégués
aux
divers
organismes
(SDE04,
SMAB,
AGEDI,
Ambroisie,
..)
e
Organisation
du
Conseil
Municipal
e
Projet
commission
Fontaine
de
l’Ours
e
Questions
diverses 1.
Installation
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
municipal
est
installé
dans
ses
fonctions
à
la
suite
du
renouvellement
général.
2. Élection
du
Maire
(DE_013_2026)
Le
conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7,
Considérant
que
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue,
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative
; qu’en
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu,
Procède
à
l’élection
du
Maire.
Résultat
du
scrutin
—
ler tour
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Bulletins
blancs
ou
nuls
: O
e
_Suffrages
exprimés
: 11
A
obtenu
:
e
Monsieur
Christian
ISOARD
: 11
voix
Monsieur
Christian
ISOARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
Maire
et
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
3.
Fixation
du
nombre
d’adjoints
(DE_014_2026)
Le
conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-2
et
suivants,
Considérant
que
le
nombre
d’adjoints
ne
peut
excéder
30
%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal, Considérant
que
le
conseil
municipal
compte
11
membres,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
de
fixer
à
deux
(2)
le
nombre
d’adjoints
au
Maire.
Résultat
du
vote
Pour
: 11
Contre
: O
Abstentions
: 0
4. Élection
des
adjoints
au
Maire
(DE_015_2026)
Le
conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7-2,
Considérant
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
Considérant
que
la
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe, Procède
à
l’élection
des
adjoints
au
Maire.
Résultat
du
scrutin
—
Ler
tour
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Bulletins
blancs
ou
nuls
: O
°
_Suffrages
exprimés
: 11
A
obtenu
:
e
Liste
conduite
par
Monsieur
Jean-Luc
BOUREL
: 11
voix
La
liste
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
:
+
Monsieur
Jean-Luc
BOUREL,
1er
adjoint
+
Madame
Martine
MATTEI,
2ème
adjointe
5.
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local,
conformément
aux
dispositions
en
vigueur.
6. Vote
des
indemnités
des
adjoints
(DE_016_2026)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
les
dispositions
relatives
au
calcul
des
indemnités
de
fonction
des
adjoints.
Le
conseil
municipal,
Vu
les
articles
L.2123-20
à
L.2123-24
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
la
commune
compte
105
habitants,
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
fixer
le
montant
des
indemnités,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
:
.
de
fixer
l’indemnité
du
1er
adjoint
à
10,89
%
de
l’indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
soit
447,64
€
brut
mensuel
;
°
de
fixer
l’indemnité
du
2ème
adjoint
à
10,89
%
de
l’indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
soit
447,64
€
brut
mensuel
;
°
de
préciser
que
ces
indemnités
seront
versées
mensuellement
à
compter
du
20
mars
2026.
Résultat
du
vote
Pour
: 11
Contre
: O
Abstentions
: 0
7.
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(DE_017_2026)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
les
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
conseil
municipal
de
lui
déléguer
certaines
compétences. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
Approuve
les
délégations
de
pouvoirs
au
Maire
telles
qu’énumérées
conformément
à
l’article
L.2122-22
du
CGCT. Résultat
du
vote
Pour:
11
Contre
: O
Abstentions
: 0
8. Commission
des
marchés
publics
(DE_018_ 2026)
Le
conseil
municipal,
Vu
les
articles
L.1414-2
et
L.1411-5
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que,
pour
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants,
la
commission
d’appel
d’offres
est
composée
du
Maire,
président,
et
de
trois
membres
du
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Désigne
:
e
Président
: Monsieur
Christian
ISOARD
e
Membres
titulaires
:
o
Monsieur
Alain
TURREL
o
Monsieur
Stéphane
BERIDON
o
Monsieur
Alexis
ISOARD
Précise
que
cette
désignation
est
valable
pour
la
durée
du
mandat
municipal.
Résultat
du
vote
Pour
: 11
Contre
: O
Abstentions
: O
9.
Désignation
des
délégués
aux
divers
organismes
Désignation
des
délégués
au
SDE
04
(DE_018_2026)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
le
Territoire
d’Énergie
des
Alpes-de-Haute-Provence
(SDE
04)
exerce
la
compétence
d’autorité
organisatrice
de
la
distribution
d’énergie
(AODE)
et
accompagne
les
communes
dans
les
domaines
de
la
transition
énergétique
et
de
la
mobilité
électrique.
À
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal,
il
convient
de
procéder
à
la
désignation
des
délégués
représentant
la
commune.
Le
conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.5212-7,
L.5212-7-1
et
L.5212-8, Vu
les
statuts
du
SDE
04,
Considérant
que
la
commune
doit
désigner
2
délégués
titulaires
et
1
suppléant,
Considérant
que
ces
délégués
seront
appelés
à
siéger
au
sein
du
collège
électoral,
Procède
à
l’élection
des
délégués.
Résultats
des
scrutins
e
Titulaire
n°1
: Monsieur
Christian
ISOARD
—
11
voix
°
Titulaire
n°2
: Madame
Martine
MATTEI
—
11
voix
e
_ Suppléant
: Monsieur
Alexis
ISOARD
—
11
voix Sont
élus
:
°
Titulaires
: Christian
ISOARD,
Martine
MATTEI
e
_Suppléant
: Alexis
ISOARD
Désignation
des
délégués
au
SMAB
(DE_019_2026)
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
commune
est
membre
du
Syndicat
Mixte
Asse
Bléone
(SMAB),
compétent
en
matière
de
gestion
des
milieux
aquatiques
et
de
prévention
des
inondations.
À
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal,
il
convient
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant.
Le
conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
Asse
Bléone,
Considérant
que
la
commune
dispose
d’un
siège,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉSIGNE
:
+
Monsieur
Jean-Paul
JOUBERT,
délégué
titulaire
e
Madame
Corinne
FERAUD,
déléguée
suppléante
Résultat
du
vote
Pour
: 11
Contre
: O
Abstentions
: O
Désignation
des
représentants
au
Syndicat
Mixte
AGEDI
(DE_020_2026)
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
est
adhérente
au
Syndicat
Mixte
AGEDI
et
qu’il
convient
de
désigner
un
représentant
titulaire
et
un
suppléant.
Le
conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.5211-7,
Vu
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
AGEDI,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉSIGNE
:
+
Madame
Martine
MATTEI,
représentante
titulaire
e
Madame
Solange
BORSOTTO),
représentante
suppléante
Précise
que
ces
représentants
exerceront
leur
mandat
pour
la
durée
du
mandat
municipal.
Résultat
du
vote
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Référents
Ambroisie
(DE_021_2026)
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’il
convient
de
désigner
des
référents
dans
le
cadre
du
plan
de
lutte
contre
l’ambroisie.
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉSIGNE :
e
Monsieur
Jean-Luc
BOUREL,
référent
titulaire
+
Madame
Solange
BORSOTTO),
référente
suppléante Résultat
du
vote
Pour
: 11
Contre
: O
Abstentions
: O
Commission
des
associations
(DE_022_2026)
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’il
convient
de
désigner
les
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
commission
des
associations
du
canton.
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉSIGNE :
e
Madame
Magali
LACAZE
e
Madame
Patricia
ISOARD
Résultat
du
vote
Pour
: 11
Contre
: 0:
Abstentions
: O
Commission
intercommunale
liée
aux
écoles
(DE_023_2026)
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
enfants
de
la
commune
sont
scolarisés
à
Seyne
et
qu’il
convient
de
désigner
des
représentants
à
la
commission
intercommunale
liée
aux
écoles.
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉSIGNE :
e
Madame
Magali
LACAZE
e
Madame
Solange
BORSOTTO
Résultat
du
vote
Pour
: 11
Contre
: O
Abstentions
: 0
Communes
forestières
(DE_024_ 2026)
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
convient
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
suppléant
auprès
de
l’association
des
communes
forestières.
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉSIGNE :
e
Monsieur
Jean-Paul
JOUBERT,
délégué
titulaire
e
Monsieur
Stéphane
BERIDON,
délégué
suppléant
Résultat
du
vote
Pour:
11
Contre
: O
Abstentions
: 0 10.
Organisation
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
municipal
décide
de
se
réunir
environ
tous
les
deux
mois,
généralement
le
deuxième
vendredi
du
mois.
Ces
dates
restent
indicatives
et
pourront
être
ajustées.
La
prochaine
séance
est
fixée
au
28
avril
2026.
11.
Projet
commission
Fontaine
de
l’Ours
Ilest
envisagé
la
création
d’une
commission
associant
:
e
des
conseillers
municipaux,
°
des
habitants
de
la
commune,
+
des
agents
de
PAA.
Une
visite
de
la
Fontaine
de
l’Ours
est
prévue
le jeudi
2
avril
par
l’association
«
7 familles
»,
dont
le
gestionnaire
est
le
Crédit
Agricole.
Une
visite
est
également
prévue
le
mardi
7
avril
par
Madame
Cyrielle
LEGER,
Directrice
Générale
Adjointe
des
Centres
Musicaux
Ruraux
(CMR).
12.
Questions
diverses
Madame
Rebecca
GIL
reprend
la
gestion
du
gîte
de
la
Gélinotte
et
du
gîte
du
Cubertin
à
compter
du
1er
avril
2026.
La
séance
est
levée
à
20
heures
45.
Christian
ISOARD
Patricia
ISOARD
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
PTS
PRIN