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Procès Verbal - 2 PV Conseil Municipal du 20 mars 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune d'Auzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 PV Conseil Municipal du 20 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
zot
ALpes
de
éfastoPiovence
Le chars
Naturel
de
La
montagnes
provençale.
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2025
À
19H00
Sont
présents
: Christian
ISOARD,
Jean-Paul
JOUBERT,
Sandrine
ISOARD,
Patricia
ISOARD
Est
excusé
: Alexis
ISOARD
Est
absente
: Aude
POURROY
1 -
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
février
2025.
Adoption
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
11
février
2025.
2 —
Vote
du
budget
primitif
(2025
021).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
=
ADOPTE
le
budget
primitif
2025
de
la Commune
qui
s'établit
comme
suit
:
Dépenses
de
Fonctionnement
= 537
703,02
€
Dont
virement
à
la
section
d’Investissement
=
85
804,27
€
Recettes
de
Fonctionnement
= 537
703,02
€
Dont
reprise
de
l'excédent
de
Fonctionnement
cumulé
= 403
165,74
€
Dépenses
d’Investissement
=
152
688,01
€
Dont
reste
à réaliser
= 28
532,34
€
Dont
déficit
d’Investissement
cumulé
=
11
684,62
€
Recettes
d’Investissement
=
152
688,01
€
Dont
virement
de
la
section
de
Fonctionnement
=
85
804,27
€
Dont
reste
à
réaliser
=
16
612,00
€
Commune
d’Auzet
+
Mairie
+
229
Route
du
Serre
* 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+ contact@auzet.fr
* www.auzet.fr
* Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis
DV
lnncaiïl
Minirinal
dis
DN
mare
2N96
Page
1
sur
3 zot
Alpes
de
Haute-Provence
Lo rharme
Naturel
de
la
montagas
provençale.
3 —
Vote
du
taux
des
3 taxes
directes
locales
pour
2025
(2024
022).
Sur
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
*
DECIDE
de
conserver
les taux
ci-dessous
pour
les taxes
communales
pour
l’année
2025 :
TAXES
RAPPEL
DES
TAUX
2024
TAUX
2025
Taxe
foncière
sur
les
pro- |
30.90
%
(taux
communal
: 10.20
% |
30.90
%
(taux
communal
: 10.20
%
priétés
bâties
(TFPB)
+ taux
départemental
: 20.70
%)
|
+ taux
départemental
: 20.70
%)
Taxe
foncière
sur
les
pro-
1037
%
10.37%
priétés
non
bâties
(TFPNB)
7?
T7
Taxe
d'habitation
(TH)
6.86%
6.86
%
4 —
Fongibilité
des
crédits
(2025
023).
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
que
le
référentiel
M57
étend
à toutes
les
collectivités
territoriales
les
règles
budgétaires
assouplies
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
et
souplesse
budgétaire
aux
gestionnaires
et
notamment
en
matière
de
fongibilité
des
crédits.
Considérant
que
la
collectivité
a
adopté
par
délibération
n°2022-048
du
conseil
municipal
en
date
du
12
décembre
2022
la
nomenclature
M57
à
compter
du
1°
janvier
2023
et
que
cette
norme
comptable
s’appliquera
au
budget
communal,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Dans
ce
cas
l'assemblée
délibérante
est
informée
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa
plus
proche
séance.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
”
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
5 —
Renouvellement
des
adhésions,
subventions
et
cotisations
pour
l’année
2025
(2025
024,
2025
026).
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
le
renouvellement
des
adhésions,
cotisations
ou
subventions
de
la commune
aux
associations
suivantes
pour
l’année
2025 :
e Cotisation
à
l'Association
Nationale
des
Elus
de
la
Montagne
(ANEM)
pour
101,62
€ ;
e Adhésion
à l'Association
des
Maires
Ruraux
des
AHP
(AMROA)
pour
120
€
;
e Subvention
au
Groupement
Départemental
des
Lieutenants
de
la
Louveterie
des
AHP
pour
100 €
;
Page
2
sur
3
Commune
d’Auzet
+
Mairie
+
229
Route
du
Serre
* 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+ contact@auzet.fr
*
www.auzet.fr
*
Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis
PV
Conseil
Municioal
du
20
mars
2025 Alpes
de
#Hauto-Provente
Le
charme
Natnrot
de
la
montagnes
provensate..
e Subvention
au
Secours
Populaire
Français
pour
50
€
;
e Subvention
à
l'association
Vallées
du
Bès
de
300
€
dans
le
cadre
du
fonctionnement
de
cette
association
et du
programme
d'activités
prévu
sur
la commune
d'Auzet
(Bestival,
sorties,
théâtre...)
;
e Subvention
à
l'association
Vallées
du
Bès
de
500
€
dans
le
cadre
d’une
action
exceptionnelle,
la
réalisation
d’un
film
docu-fiction
intitulé
«
L'Hôtel
des
Géologues
».
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
décide
le
renouvellement
des
adhésions,
cotisations
et
subventions
de
la
commune
pour
l’année
2025
aux
associations
citées
ci-dessus,
décide
de
ne
pas
renouveler
la
cotisation
à Allianz
dans
les
Alpes
pour
l’année
2025. 6 — Tableau
des
emplois
suite
à
une
suppression
de
poste
(2025
020).
Suite
à
la
demande
au
départ
à
la
retraite
de
l’agent
en
poste
(arrêté
du
maire
2025 018),
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
administratif
principal
1°
classe
à
temps
non
complet
à
raison
de
17h30
hebdomadaires,
crée
par
délibération
du
21
octobre
2005,
modifiée
par
la
délibération
n°2012_27
du
12
mai
2012
correspondant
au
poste
de
la secrétaire
de
mairie
faisant
valoir
ses
droits
à
la
retraite
au
1°
avril
2025.
Parallèlement,
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
n°2024 088
du
15
novembre
2024,
le
conseil
municipal
a
décidé
la
création
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
de
secrétaire
général
de
mairie
à raison
de
20h
hebdomadaires
à compter
du
1°
avril
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
e
DECIDE
d'adopter
la
suppression
d'emploi
d’adjoint
administratif
1°
classe
à
temps
non
complet
à
raison
de
17h30
hebdomadaires
au
jour
effectif du
départ
à la
retraite
de
la secrétaire
de
mairie.
7 -
Questions
diverses :
e
Heures
supplémentaires
Martine
MATTEI
: à
payer
afin
de
régulariser
sa
situation
avant
son
départ
à
la
retraite
le
1°
avril
2025.
Heures
transformées
en
jours,
soit
5 jours
de
travail
à
payer;
e
Fête
à Auzet,
le
samedi
23
août
2025;
e
Foire
de
la
Lavande
: tombe
le
même
jour
que
la fête
du
village.
La
commune
ne
participera
pas
cette
année.
La
séance
est
levée
à
21h00.
CSA
D
Page
3 sur
3
Commune
d’Auzet
+
Mairie
+
229
Route
du
Serre
+ 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+ contact@auzet.fr
* www.auzet.fr
* Facebook
@Auzet0O4
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis
PV
Conseil
Municinal
du
20
mars
2025