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Déliberation - CM 310623 deb 26
Déliberation - CM 310623 deb 27 ANNEXE
Déliberation - CM 310623 deb 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 310623 deb 21)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Institutions publiques,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Séance
publique
du
mercredi
31
mai
2023
QUE
Convoqué
le jeudi
25
mai
2023,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Gen
nev!
Iers
Salle
du
conseil
à 20:00,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
WC VILLE PoPuLAIRE
Présents :
Accusé
de
réception
— Ministère
de
l'intérieur :
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
Var)
00P7
70288884
00008RO
SAS
A RIra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUÉ,
Belkacem
OUCHEN,
CÉliRENARGIGELÉE;
N/A?
BINRRDANRTÉR
EEE
CMMAMBAPL Aurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Christophe
BERNIER,
Nadia
MOUADDINE,
lbrahima
NDIAYE,
Véronique
$
:
gi.
DESMETTRE,
Khalid
DAMOUN,
Eloi
SIMON,
Mohamed
DDANI,
Mariama
GASSAMA,
Jacques
BRIFFAULT,
Direction
Municipale
Aymeric
LABADIE,
Sylvie MOREL,
Karine CHALAH,
Laetitia GHIRARDI,
Christelle NEDELEC
des
Sports
Etaient
représentés
:
Mohamed
GRICHI
(représenté
par
Belkacem
OUCHEN),
Philippe
CLOCHETTE
(représenté
par
Alexandra
21
D'ALCANTARA),
Delia
TOUMI(représentée
par
Zineb
ZOUAOUI),
Isabelle
MASSARD(représentée
par
Carole
LAFON),
Maria
Blanca
FERNANDEZ(représentée
par
Céline
LANOISELEE),
Sofia
MANSERI(représentée
par
Grégory
BOULORD),
Sonia
BLANC(représentée
par
Sylvie
MOREL),Zine
BOUKRICHE
(représenté
par
Mariama
GASSAMA),
Richard
MERRA
(représenté
par
Aymeric
LABADIE),
Aurélie
REMACLE(représentée
par
Eloi
SIMON),
Fabienne
MOREAU(représentée
par
Yasmina
ATTAF),
Elsa
FAUCILLON(représentée
par
Roger
DUGUE),
Ahcen
MEHARGAreprésenté
par
Karine
CHALAH),
Sinan
KARAKUS(représenté
par
Christelle
NEDELEC)
Absents
excusés
:
Christian
DESCHENES,Ibrahima
DIALLO,Philippe
HALLAIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 40
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d'abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée à
l'unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
Collège
Edouard
Vaillant
pour
un
voyage
sportif (plein
air)
et pédagogique
du
29
mai
au
2 juin
2023
à la presqu'île
de
Crozon
(Finistère)
| Le
Conseil,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le budget
primitif
pour
l'année
2023 ,
Vu
la demande
du
collège
Edouard
Vaillant
relative
à l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
aider
au
financement
du
voyage
sportif
(plein
air)
et
pédagogique
qui
se
déroulera
du
29
mai
au
2 juin
2023
à
la
presqu'ile
de
Crozon
(Finistère),
Considérant
la
volonté
de
la ville
de
participer
activement
aux
classes
(option
plein
air)
implantées
dans
les
collèges
de
la ville
notamment
au
collège
Edouard
Vaillant,
Considérant
que
les
enseignants
utilisent
la
motivation
des
élèves
pour
le
sport
pour
créer
une
dynamique
de
classe
favorable
au
travail
et donner
du
sens
à
leurs
apprentissages,
Considérant
la volonté
municipale
de
permettre
l'accès
au
plus
grand
nombre
aux
activités
sportives,
Considérant
que
le
collège
Edouard
Vaillant
participe
de
manière
importante
au
développement
de
la
pratique
sportive
en
proposant
des
projets
d'éducation
par
le sport,
Considérant
que
la ville
de
Gennevilliers
souhaite
soutenir
le collège
Edouard
Vaillant,DELIBERE
Article
1 : Attribue
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
1
500
€
pour
aider
au
financement
du
voyage
sportif
(plein
air)
et
pédagogique
qui
se
déroulera
du
29
mai
au
2 juin
2023
à
la
presqu'ile
de
Crozon
(Finistère). Article
2
: La
dépense
qui
en
résulte
sera
inscrite
au
chapitre
65
—
nature
6574
— enveloppe
4832
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le S [06/23 Affiché
le
S
[esl22
Exécutoire
le
S
l06
22
—
Signé
électroniquement
le
Le
2 juin
2023