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Déliberation - CM 310623 deb 21
Déliberation - CM 310623 deb 27 ANNEXE
Déliberation - CM 310623 deb 26 ANNEXE
Déliberation - CM 310623 deb 20
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 310623 deb 20)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Gennevilliers VX LE
POPULAIRE
Direction
Municipale
des
Sports 20
Séance
publique
du
mercredi
31 mai 2023
Convoqué
le jeudi
25
mai
2023,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
conseil
à
20:00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
Présents:
Accusé
de
réception
—
Ministère
de
l'intérieur:
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
VaahAr00067
4402806
nmt0n088 ES 34
fra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUÉ,
Belkacem
OUCHEN,
CÉliREARCGELÉE,
NHARQE
BINRADANPTÉ
RETZ OLA
Aurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Christophe
BERNIER,
Nadia
MOUADDINE,
lbrahima
NDIAYE,
Véronique
DESMETTRE,
Khalid
DAMOUN,
Eloi
SIMON,
Mohamed
DDANI,
Mariama
GASSAMA,
Jacques
BRIFFAULT,
Aymeric
LABADIE,
Sylvie
MOREL,
Karine
CHALAH,
Laetitia
GHIRARDI,
Christelle
NEDELEC
Etaient
représentés :
Mohamed
GRICHI
(représenté
par
Belkacem
OUCHEN),
Philippe
CLOCHETTE
(représenté
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Delia
TOUMI{représentée
par
Zineb
ZOUAOUI),
Isabelle
MASSARDfreprésentée
par
Carole
LAFON),
Maria
Blanca
FERNANDEZ(représentée
par
Céline
LANOISELEE),
Sofia
MANSERI(représentée
par
Grégory
BOULORD),
Sonia
BLANC(représentée
par
Sylvie
MOREL),Zine
BOUKRICHE
(représenté
par
Mariama
GASSAMA),
Richard
MERRA
(représenté
par
Aymeric
LABADIE),
Aurélie
REMACLE(représentée
par
Eloi
SIMON),
Fabienne
MOREAU(représentée
par
Yasmina
ATTAF),
Elsa
FAUCILLON(représentée
par
Roger
DUGUE),
Ahcen
MEHARGAreprésenté
par
Karine
CHALAH),
Sinan
KARAKUS(représenté
par
Christelle
NEDELEC)
Absents
excusés
:
Christian
DESCHENES,Ibrahima
DIALLO,Philippe
HALLAIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 40
Nombre
de
votes
contre :
Nombre
d'abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à
l'unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
Roller
Hockey
Gennevillois
(RHG)
pour
la
prise
en
charge
du
transport
de
l'équipe
première
qualifiée
en
quart
de
finale
du
championnat
de
France
à
Le
Conseil,
Flamanville
(Cotentin)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
budget
primitif
2023,
Vu
la
demande
de
l'association
Roller
Hockey
Gennevillois
relative
à
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
participer
au
financement
des
frais
de
déplacement
de
l'équipe
première
au
Championnat
de
France
à
Flamanville
(Cotentin),
Considérant
qu'il
y
a
lieu
d'accompagner
l'association
Roller
Hockey
Gennevillois
dont
l'équipe
première
s'est
qualifiée
en
quart
de
finale
du
championnat
de
France
à
Flamanville
(Cotentin)
qui
s'est
déroulé
du
15
au
16
avril
2023,
Considérant
que
le
développement
de
la
pratique
pour
tous
est
un
des
axes
prioritaires
de
la
politique
sportive
locale,
Considérant
la volonté
municipale
de
permettre
au
plus
grand
nombre
de
pratiquer
des
activités
sportives
et
éducatives, Considérant
que
la Ville
de
Gennevilliers
souhaite
soutenir
l'association
Roller
Hockey
Gennevillois, DELIBERE
Article
1:
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
versement
de
la
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Roller
Hockey
Gennevillois
d'un
montant
de
1
700
€
afin
de
participer
au
frais
de
déplacement
de
ce
championnat
de
France
.
Article
2
: La
dépense
qui
en
résulte
sera
inscrite
au
chapitre
65
—
nature
6574
— enveloppe
4832
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le
S losi22
Affiché
le
S'læl22
Exécutoire
le
S
06122
=
Signé
électroniquement
le
Le
2 juin
2023