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Ordre du Jour - ODJ 22 sept 2017
Document publié le Vendredi 22 septembre 2017 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 22 sept 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Collectivités territoriales,
Conseil municipal du 22 septembre 2017 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
Ordre du jour
a. Appel nominal
b. désignation du Secrétaire de Séance
Points d'information
a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 23 décembre 2016
b) Sur l’attribution d’une subvention du Ministère de la Culture et de la Communication – Service du Livre et de la Lecture pour la conservation des collections patrimoniales de la médiathèque Victor Hugo
c) Sur l’attribution d’une subvention du Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance (C.I.P.D.) pour l’achat de gilets pare-balles destinés aux policiers municipaux
d) Sur l’attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges pour des travaux d’aménagement de diverses voies communales, de rénovation de l’éclairage public sur diverses voies communales, et de rénovation du terrain de rugby Pierre Pebay
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 12 juillet 2017
2. Personnel territorial – Indemnité de départ volontaire attribuée aux fonctionnaires quittant définitivement la fonction publique territoriale à la suite d’une démission régulièrement acceptée
3. Opération « Fenêtres sur le Parc : Saint-Dié » - Demande de subvention au Conseil Régional du Grand Est
4. Avis du conseil municipal sur le pacte financier et fiscal de solidarité approuvé par le conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges le 6 juin 2017
5. Cession de biens immobiliers sis 106, rue de la Bolle, cadastrés CW n° 100 – 102 et 109
6. Odonymie – Dénomination d’espaces publics
7. Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens conclue avec la SEM Vosges Télévision
8. Attribution de subventions aux associations
9. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rédaction du marché de restauration collective – Demande de subvention au titre du programme LEADER
10. Adoption du règlement intérieur de la Ville, du CCAS et de la Caisse des Ecoles
11. Acquisition à l’euro symbolique d’un bien immobilier cadastré section AN n° 85, sis 33, rue Thurin
12. Avis du conseil municipal sur l’adhésion de trois communes à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges 13. Elargissement des horaires d’ouverture des médiathèques de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires culturelles (D.R.A.C.) du Grand Est
14. Participation au dispositif Commune Nature 2017
15. Personnel territorial – Tableau des effectifs
16. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
17. Questions diverses