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Ordre du Jour - ODJ 17 02 2017
Document publié le Vendredi 17 février 2017 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 02 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Investissement et développement économique,
Conseil municipal du 17 février 2017 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
Points d'information
a) Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil municipal le 23 décembre 2016
b) Sur le versement des subventions accordées par la Préfecture des Vosges au titre de la Dotation Politique de la Ville 2016
c) Sur l’attribution d’une subvention du Conseil Régional du Grand Est pour la réalisation du projet « Aide à l’achat du fonds Weick 2016 »
d) Sur l’attribution d’une subvention du Conseil Départemental des Vosges pour les travaux de rénovation du bâtiment Clémencet
1. Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 23 décembre 2016
2. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications au profit de la Communauté d’agglomération, de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et du CCAS
3. Adhésion au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC)
4. Convention de délégation du service public de la fourrière automobile de la ville de Saint-Dié-des- Vosges avec la SARL garage Tanguy
5. Avis sur le projet de cession d’un bien immobilier appartenant à SNCF Réseau
6. Réfection du terrain de rugby – Demande de subvention
7. Dépose-minute école Darmois – Demande de subvention
8. Création d’une miellerie et d’une maison du développement durable municipale – Demande de subvention
9. Equipement des polices municipales – Demande de subvention
10. Dématérialisation du contrôle de légalité de l’ensemble des actes administratifs par la télétransmission – Convention entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Préfecture des Vosges
11. Réhabilitation de l’ancienne usine Sylva - Avenant à la convention foncière avec l’Etablissement Public Foncier de lorraine (E.P.F.L.)
12. Aménagement d’une station de fitness – Demande de subvention
13. Personnel territorial – Tableau des effectifs
14. Personnel territorial – Ajustement du taux horaire des salariés en Contrat Unique D’Insertion - Contrat Avenir Emploi pour intégrer l’application des primes de responsabilités ou nouvelles bonifications indiciaires
15. Personnel Territorial – Maintien du régime indemnitaire actuel dans l’attente de la mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
16. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
17. Questions diverses
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