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Déliberation - DE DCM 20260327 03 PR Assemblee Compte rendu decisions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DE DCM 20260327 03 PR Assemblee Compte rendu decisions)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
sFirminy an sav ville-tieminy.fr Le Corbusier
LHUHUUHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260327_03
Référence Nomenclature n°5.2
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du courrier Archives
OBJET : Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Monsieur le Maire expose à l'Assemblée ce qui suit :
Vu les articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délégation accordée à Monsieur LUYA par délibération n°2020-163 du Conseil Municipal de Firminy en date du 4 juillet 2020,
Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de cette délégation, il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la réunion du Conseil Municipal
en date du 3 Février 2026 suivant la liste annexée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- PREND ACTE de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la réunion du Conseil Municipal en date du 3 Février 2026,
-__ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 27 Mars 2026
éance,
Dylan GUILLOT
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du 31 Q3 £GECÇ
Conformément aux articli 21-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d’un recours contentieux devant présente le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. sFirmiNy mn var ville-firminy.fr Le Corbusier
LHUHILIHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260327_03
Référence Nomenclature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
SEANCE DU VENDREDI 27 MARS 2026
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
L'an deux mille vingt-six, le Vendredi 27 Mars à 18 heures 30, se sont réunis Salle du Conseil Municipal en Mairie de Firminy, sur convocation qui leur a été adressée par M.
Julien LUYA, Maire sortant, conformément aux articles L2121-7 ; L2121-10 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur CHARTRON Jean-Paul, Doyen des membres du Conseil Municipal qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés :
PRESENTS: M. et MMES PETIT Marc, TAING Claire, MALLEY Eric, AULAGNIER- JASSERAND Isabelle, IBARS Robert, GOURGAUD Jocelyne, MENDES José, BERGER Evelyne, FAYOLLE Hugo, PEYCELON Valérie, VIAL Mickaël, VICENTE Sabrina, FERRIER Damien, RIOCREUX Sandrine, CHARTRON Jean-Paul, LIOGIER Aline, EL KHATABI Hassan, REYMOND Magali, PONCET Elizabeth, GUILLOT Dylan, SEIVE Violaine, MONISTROL Sébastien, CURIOT Marie-Amélie, LUYA Julien, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, ROBERT Loïc, DREVET Leslie, TRIOLLIER Aloïs, MOUNIER Béatrice, PUTOT Anne-Sophie, PICHON Julien.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : M. DANCERT Bertrand à M. CHARTRON Jean- Paul.
EXCUSES N'AYANT PAS DONNE POUVOIR : M. GIUNTA Jean-Dominique.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. GUILLOT Dylan
Monsieur CHARTRON Jean-Paul, doyen des membres du Conseil Municipal, a ensuite procédé à l'élection du Maire.
Sous la présidence de M. PETIT Marc, Maire, il est procédé au compte rendu des décisions
prises par délégation du Conseil Municipal.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAIDI Saïd, Directeur Général des Services Mmes MACE et DOS SANTOS, Service Assemblée