Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 5 juin 2026

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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 5 juin 2026 Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 08h23 par la commune de Farlède. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 5 juin 2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Eau et assainissement, Page 3 sur 4

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

5 juin 2026

Arrêt du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026

Arrêt du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026

Désignation du secrétaire de séance

RESSOURCES ET MOYENS GÉNÉRAUX

1. Constitution du collège électoral pour les élections sénatoriales – Élection des suppléants des délégués du Conseil Municipal

2. Désignation des représentants de la Commune au sein des commissions de travail permanentes de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau

3. Adoption des statuts et du règlement intérieur actualisés de l’Agence Technique Départementale Var Ingénierie

4. Débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire

SERVICES A LA POPULATION

5. Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs municipal

6. Mise à jour des tarifs de l’École Municipale des Sports et adoption du règlement intérieur modifié

7. Service périscolaire : fin de la demi-heure exonérée par demi-journée de facturation et adoption du règlement intérieur modifié

8. Attribution de subventions aux associations

URBANISME, TRANSITIONS, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, CADRE DE VIE, ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9. Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques – Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public communal avec la société ELECTRIC 55 CHARGING

10. Contrat de concession 2022CT01 – Compte-rendu annuel 2025/2026 de la centrale photovoltaïque de la Mairie et compte-rendu annuel 2025 de la centrale

photovoltaïque des écoles Jean Aicard et Jean Monnet

11. Dénomination des parcs de stationnement réalisés aux abords du groupe scolaire 12. Acquisition des parcelles BE 57 et 58 dans le cadre de la convention de surveillance et d’intervention foncières entre la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau et la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER)

13. Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme révisé

14. Secteur Mairie / Centralité Basse – Convention de participation financière de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau pour la réalisation des réseaux

Convocation envoyée le

29/05/2026 à 11:42:28Page 4 sur 4

d’adduction d’eau potable et des eaux usées dans le cadre d’un transfert partiel de maîtrise d’ouvrage

DÉCISIONS

Convocation envoyée le

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