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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 8 juin 2023
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 8 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Département du Var République Française
MAIRIE Le 2 juin 2023,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LATOUR
Séance du 8 iuin 2023
Convocdtion du 2 iuin 2023
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 8
iuin 2O23, à 18 h 30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU IOUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Laurent GIUBERGIA
Mise en æuvre de la protection fonctionnelle pour un agent ayant subi des menaces et outrages en date du
27mars2023
Subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale
Subvention de fonctionnement à I'association < COMITE DE LIAISON AVEC LE POLE DE SANTE DU GOLFE DE
SAINT-TROPEZ > Année 2023
Subvention exceptionnelle au profit de I'association ( TENNIS CLUB PLAN DE LA TOUR > Année 2023
Subvention exceptionnelle au profit de I'association < LES AMIS DES ANES DU PAYS DES MAURES > Année
2023
Complément de subvention au profit de I'association < ASSOCIATION PLANTOURIANNE POUR LES ENFANTS ,)
Année 2023
Convention de partenariat entre le Département du Var et la commune du Plan de la Tour accueillant les voix
départementales
Convention de mise à disposition d'un terrain privé à la commune
Vente de l'action Société Publique Locale Golfe de Saint-Tropez Tourisme détenue par la commune du Plan
de la Tour à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Approbation du règlement de fonctionnement du multi accueil ( LA CLOUCADETO D suite aux évolutions organisationnelles
Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial
Communications et questions diverses
Décisions municipales
Le Ma
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Hôtel de Ville . Place Foch. 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatottr.net