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Ordre du Jour - cms du jour Conseil Municipal du 28 juin 2021
Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune de Bourg-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour Conseil Municipal du 28 juin 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Banque,
AC=EOURG SF BRESSE
L www.bourgenbresse.fr
D.A.G. - Service Juridique - Assurances - Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du
28 Juin 2021 à 17H 00
Bourg-en-Bresse, le 9 2 juiy 2021
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance
publique du Conseil Municipal qui se déroulera
à la Salle des Fêtes à Bourg-en-Bresse.
Le 28 Juin 2021 À 17 H 00
J'appelle le Conseil Municipal à délibérer sur les
questions inscrites à l'ordre du jour ci-
dessous.
Comptant sur votre présence, je vous prie
d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e)
Collègue, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire,
ns
Jean-François DEBAT
Président de la Communauté d'Agglomération
du Bassin de Bourg-en-Bresse
Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
Vous voudrez bien noter que le port du masque est obligatoire - il pourra en être fourni un à celles ou ceux qui n'en auraient pas - et qu'il convient que vous vous munissiez de votre propre stylo.
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du 28 Juin 2021 Ordre du jour
N° 1 - Acquisition d'un tènement Avenue Amédée Mercier, propriété de la société AGRIBAT - Diminution du prix d'acquisition
N° 2 - DENOMINATION ESPACES PUBLICS
a- Dénomination espace vart à l'angle de l'allée du Pré Neuf et des Rues du Pré Neuf, des Fougères et des Dîmes - Jardin Hélène FOULETIER
b - Dénomination de voirie - Changement de nom de la rue de Châteaubriand — Dénomination rue Colonel Arnaud Beltrame
N°3 - Requalification de l'Allée de Challes - Convention de maitrise d'ouvrage confiée Ville GBA et SBVR
N° 4 - Lotissement Domaine du Lac — Vente des lots 19 à 26 - Modalités de mise en oeuvre
N° 5 — FINANCES EXERCICE 2020
a - Compte administratif - Exercice 2020 - Budgets ville, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires, lotissements et énergies renouvelables - approbation
b - Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal - Exercice 2020 - Budgets ville, aérodrome, parcs de stationnement, services funéraires, lotissements et énergies renouvelables - approbation
c -Affectations des résultats 2020 - Budgets ville, aérodrome, parcs de stationnement, lotissements et énergies renouvelables
d - Rapport retraçant les actions de Développement social urbain en 2020
e - Bilan des transactions 2020
N° 6 - BOURG PARC AUTO - Rapport annuel 2020
N°7 — FINANCES EXERCICE 2021
a - Budget supplémentaire (budgets ville et annexes), dont mesure de soutien au commerce local, approbations de projets et des sollicitations de subventions afférentes, et régularisation d'écarts sur l'état de l'actif
b — Provisions pour risques et charges : constitution - Budget annexe aérodrome
c — Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Budget ville
d - Affectations de subventions et conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires de subventions
e - Mesure liée à l'épidémie de COVID-19 sur 2021 : remise gracieuse de dettes
N° 8 - Prorogation de la DSP SMAC la Tannerie
N°9 - Accompagnement des bénéficiaires du RSA isolés -AIN-SERTION PLUS - Convention annuelle d'objectifs avec le Département de l'Ain
N° 10 - Mise à disposition de la Fourrière Automobile Municipale aux Communes de Péronnas, Saint-Denis- Les-Bourg et Viriat
N° 11 PERSONNEL TERRITORIAL
a - Temps de travail Ordre du jour
b - Prévoyance santé
c - Personnel Territorial - Modification d'emplois
N° 12- Chambre Régionale des Comptes - rapport relatif aux actions entreprises par la collectivité un an après les observations définitives
N° 13 - Octroi de la Protection fonctionnelle à Monsieur le Maire
N° 14 - Actes de gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu de la délibération n°5 du 23 Mai 2020