Ordre du Jour - cms du jour du Conseil municipal du lundi 27 septembre 2021

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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil municipal du lundi 27 septembre 2021 Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Bourg-en-Bresse. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil municipal du lundi 27 septembre 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Institutions publiques, AÀC':BOURG SF BRÉSSE

£ www.bourgenbresse.fr 7

Bourg-en-Bresse, le 2 4 SEP, 201

D.A.G. - Service Juridique - Assurances - Assemblées

Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,

J'ai l'honneur de vous inviter à la séance

publique du Conseil Municipal qui se déroulera

à la Salle des Fêtes à Bourg-en-Bresse.

CONSEIL MUNICIPAL

Le 27 SEPTEMBRE 2021 À 17 H 00

J'appelle le Conseil Municipal à délibérer sur les

questions inscrites à l'ordre du jour ci-

dessous.

Séance publique du

27 Septembre 2021 à 17H 00

Comptant sur votre présence, je vous prie

d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e)

Collègue, l'expression de mes sentiments les

meilleurs.

Le Maire,

Jean-François DEBAT Président de la Communauté d'Agglomération

du Bassin de Bourg-en-Bresse

Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes

Vous voudrez bien noter que le port du masque est obligatoire — il pourra en être fourni un à celles ou ceux qui n'en auraient pas - et qu'il convient que vous vous munissiez de votre propre stylo.

Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du 27 Septembre 2021N° 1 - Démission d'un conseiller municipal - installation d'un nouveau conseiller municipal. Commissions

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Commune de Bourg-en-Bresse et le Département

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Bresse

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