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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du lundi 17 Juin 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Bourg-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du lundi 17 Juin 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
AC"="BOURG SF BRÉSSE
L www.bourgenbresse.fr 7
Bourg-en-Bresse, le ? Ÿ JUIN 2824
D.A.G. - Service Assemblées
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance
publique du Conseil Municipal qui se déroulera
à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal,
CONSEIL MUNICIPAL
Le 17 Juin 2024À 17 H 00
J'appelle le Conseil Municipal à délibérer sur les
questions inscrites à l'ordre du jour ci-
dessous.
Séance publique du
17 Juin 2024 à 17H 00
Comptant sur votre présence, je vous prie
d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e)
Collègue, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le Mai ; _ 7 Ts ati
Na TT
Jean-François DEBAT
Président de Grand Bourg Agglomération
Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
dc ES
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du 17 Juin 2024 Ordre du jour
N° 1 - Démission d'un conseiller municipal - installation d'un nouveau conseiller municipal
N° 2 - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Approbation
N° 3 - Proposition de Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables identifiées - ZAEnR
N° 4 - Réaménagement de l'avenue de Mâcon - Convention de maîtrise d'ouvrage confiée
N°5 - Action Coeur de Ville - Fonds d'accompagnement travaux aux propriétaires de locaux commerciaux
N°6 - Conventions pluriannuelles relatives à l'expérimentation « Territoires zéro non recours »
N°7 - FINANCES - EXERCICE 2023
a - Compte administratif - Budget principal ville et budgets annexes - approbation
b - Compte de gestion du responsable du service de gestion comptable - Budget principal ville et budgets annexes — approbation
c -Affectations des résultats - Budget principal ville et budgets annexes
d - Rapport retraçant les actions de développement social urbain 2023
e - Bilan des transactions foncières effectuées au cours de l'année 2023
N° 8 - FINANCES - EXERCICE 2024
a - Budget supplémentaire (budget principal ville et budgets annexes) dont Admission en non valeur
b - Modification de l'attribution de compensation provisoire 2024 au titre du fonds de solidarité exceptionnel
c - Affectation de subventions conventions et avenants avec les organismes de droit privé bénéficiaires de subventions
d - Dotation politique de la ville 2024
e- Publicité Extérieure - Modification de la tarification dans le cadre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
N° 9- Rapport annuel sur les actions réalisées en 2023 en faveur des personnes en situation de handicap - information du public
N° 10 - Politique de la ville - Contrat de ville 2024 - 2030
N° 11 - Convention annuelle d'objectifs avec le Département de l'Ain pour l'accompagnement des bénéficiaires duR.SA.
N° 12 - Convention avec l'éco-organisme CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés
N° 13 - PERSONNEL TERRITORIAL
a - Complémentaire Santé et Prévoyance pour les salariés de droit privé
b - Prime pouvoir d'achat pour les agents publics et prime exceptionnelle pour les salariés de droit privé exerçant leurs fonctions au sein d'un service public à caractère industriel et commercial
c - Réévaluation des titres restaurant Ordre du jour
d - Modalités d'intervention des formateurs internes occasionnels et de leur rémunération
e - Modification d'emplois
N° 14 - Mutualisation entre la Ville de Bourg-en-Bresse et le CCAS - Convention
N° 15 - Actes de gestion accomplis par le Maire et les Adjoints au Maire en vertu des délibérations n°5 du 23 Mai 2020 et n°9 du 25 Septembre 2023