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Compte-Rendu - 15 Février
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonny-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 Février)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU. SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
JEUDI
15
FEVRIER
2024
PRESENTS
:M
CHAILLOU
—
Mme
POULAIN
—
M
MORIN
—
Mme
LANG
-—
M
JOJON
—
Mmes
GAUDIN
HENAFF
—
SERRANO
-
MM
METAIS
—
LECHAUVE
—
Mme
LE
GALLOU
—
MM
GOURON
-
CHAUMONT
—
Mmes
LEMELIN
-
CORTET
-
M
CHEVALLIER
-
Mmes
TIBERGHIEN
-
BERTRAND
-
M
DENIS
SECRETAIRE
: Monsieur
MORIN
Jean-Michel
Avant
d'aborder
les
différents
points
mis
à
l'ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
Monsieur
GIRAULT
Jacques,
Proviseur
du
lycée
Bernard
Palissy
retraité,
Maire
de
la
commune
d’Autry
le
Châtel
de
1989
à
2020,
Président
de
l'Association
Départementale
des
anciens
maires
et
adjoints
du
Loiret
et
dernièrement
nommé
déontologue
des
élus
pour
les
SMICTOM
et
SYCTOM
de
Gien.
Monsieur
GIRAULT
présente
ses
missions
et
son
rôle
en
tant
que
déontologue
des
élus
dont
le
but
est
de
rendre
service
s’il
y
a
besoin.
il apportera
principalement
des
conseils
sur
les
pratiques
déontologiques
sur
ie
Conseil
Municipal.
| rappelle
la
charte
de
l'élu
qui
se
décompose
en
7
dispositions
relatives
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
des
conseillers
municipaux.
[I
attire
l'attention
des
élus
sur
les
conflits
d'intérêts
et
si
tel
était
le
cas,
il ne
faudrait
pas
hésiter
à
le
contacter.
Son
mail
personnel
sera
adressé
à
l'assemblée.
Il
finit
son
allocution
en
précisant
qu'il
pourra
intervenir
dans
la
limite
de
ses
connaissances
et
de
son
expérience
et
ferait
appel
à
d’autres
entités
si
besoin.
Enfin,
il espère
n'avoir
jamais
à
intervenir.
Monsieur
CHAILLOU
remercie
Monsieur
GIRAULT
de
sa
venue.
N'ayant
pas
de
question
de
la
part
des
élus,
Monsieur
GIRAULT
quitte
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Début
du
Conseil
Municipal
à
49
h
15.
,
Monsieur
le
Maire
demande
à
tous
les
Conseillers
présents,
s'il
peut
être
exceptionnellement
supprimé
un
point
de
l'ordre
du
jour,
à
savoir
:
- Point
9
:Demande
d'aide
auprès
du
Conseil
Régional
au
titre
du
Contrat
Régional
de
Solidarité
Territoriale
du
Pays
du
Giennois
pour
les
études
des
cours
de
l'école
des
Petits
et
des
Grands
végétalisées. En
effet,
il précise
que
cette
demande
fait
partie
d'une
nouvelle
mesure
non
intégrée
dans
le
CRST
actuel.
Il faut
donc
attendre
de
voir
si
cette
nouvelle
mesure
sera
intégrée
au
bilan
à
mi-
parcours.
L'assemblée
donne
son
accord.
|APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
30
NOVEMBRE
2023
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
30
novembre
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
| INFORMATION
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
donne
connaissance
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
depuis
le
Conseil
Municipal
du
30
novembre
2023,
à
savoir
: 2024
001
|
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
d’appel
à
projets
2024
(volet
3)
pour
les
travaux
de
réfection
de
la
rue
du
4
septembre
et
rue
du
Porc
2024
002
|
Demande
DETR/DSIL
pour
les
travaux
de
réfection
des
rues
du
4
septembre
et du
Porc
Il précise
à
l'assemblée
que
la demande
DETR/DSIL
pour
les
travaux
de
réfection
des
rues
du
4
septembre
et
du
Porc
a
été,
depuis,
finalement
annulée
car
elle
ne
rentrait
pas
dans
les
critères
d'attribution. 2024 D001
DEMANDE
D'AIDE
AUPRES
DU
CONSEIL
REGIONAL
AU
TITRE
DU
CONTRAT.
REGIONAL
DE
SOLIDARITE
TERRITORIALE
DU
PAYS
DU
GIENNOIS
POUR
LES
TRAVAUX
D'AMENAGEMENT
DU
SQUARE
LEGENDRE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
- ADOPTE
le projet
de
travaux
d'aménagement
du
Square
Legendre,
- SOLLICITE
du
Conseil
Régional
au
titre
du
Conseil
Régional
de
Solidarité
Territoriale
du
Pays
du
Giennois
une
aide
pour
les
travaux
d'aménagement
du
Square
Legendre
de
Bonny-sur-Loire,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
dossier.
2024
D002
DEMANDE
D'AIDE
AUPRES
DU
CONSEIL
REGIONAL
AU
TITRE
DU
CONTRAT.
REGIONAL
DE
SOLIDARITÉ
TERRITORIALE
DU
PAYS
DU.GIENNOIS
POUR
LES
TRAVAUX
DE
RENOVATION
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
EXTERIEUR
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
- ADOPTE
le projet
de
travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public
extérieur,
- SOLLICITE
du
Conseil
Régional
au
titre
du
Conseil
Régional
de
Solidarité
Territoriale
du
Pays
du
Giennois
une
aide
pour
les travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public
extérieur
de
Bonny-sur-
Loire, - AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
2024_D003
DEMANDE
D'AIDE
AUPRES
DU
CONSEIL
REGIONAL
AU
TITRE
DU
CONTRAT
REGIONAL
DE
SOLIDARITE
TERRITORIALE
DU
PAYS
DU
GIENNOIS
POUR
LES
TRAVAUX
DE
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
L'ECOLE
DES
PETITS
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
- ADOPTE
le projet
de
travaux
de
rénovation
énergétique
de
l'école
des
Petits,
- SOLLICITE
du
Conseil
Régional
au
titre
du
Conseil
Régional
de
Solidarité
Territoriale
du
Pays
du
Giennois
une
aide
pour
les travaux
de
rénovation
énergétique
de
l’école
des
Petits
de
Bonny-
sur-Loire, - AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
2024
D004
DEMANDE
D'AIDE
AUPRES
DU
CONSEIL
REGIONAL
AU
TITRE
DU
CONTRAT
REGIONAL
DE
SOLIDARITE
TERRITORIALE
DÙ
PAYS
DU
GIENNOIS
POUR
L’ETUDE
D'INGÉNIERIE
DE
LA
POTERIE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
- ADOPTE
le projet
d'étude
d'ingénierie
de
la
Poterie, - SOLLICITE
du
Conseil
Régional
au
titre
du
Conseil
Régional
de
Solidarité
Territoriale
du
Pays
du
Giennois
une
aide
pour
l'étude
d'ingénierie
de
la
Poterie
de
Bonny-sur-Loire,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
dossier.
2024
D005
DEMANDE
D'AIDE
AUPRES
DU
CONSEIL
REGIONAL
AU
TITRE
DU
CONTRAT
REGIONAL
DE
SOLIDARITE
TERRITORIALE
DU
PAYS
DU
GIENNOIS
POUR
LES
TRAVAUX
D'AMENAGEMENT
DE
PISTES
CYCLABLES
DE
LA
CROIX
CASSE-SABOTS
À
L'ECOLE
MATERNELLE Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
- ADOPTE
le
projet
de
travaux
d'aménagement
de
pistes
cyclables
de
la
Croix
Casse-sabots
à
l'école
maternelle,
- SOLLICITE
du
Conseil
Régional
au
titre
du
Conseil
Régional
de
Solidarité
Territoriale
du
Pays
du
Giennois
une
aide
pour
des
travaux
d'aménagement
de
pistes
cyclables
de
la
Croix
Casse-
sabots
à
l'école
maternelle
de
Bonny-sur-Loire,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
dossier.
2024
D006
DEMANDE
D'AIDE
AUPRES
DU
CONSEIL
REGIONAL
AU
TITRE
DU
CONTRAT
REGIONAL
DE
SOLIDARITE
TERRITORIALE
DU
PAYS
DU
GIENNOIS
POUR
LES
TRAVAUX
DE
RENOVATION
DE
L'AGORESPACE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
- ADOPTE
le
projet
de
rénovation
de
l’agorespace,
- SOLLICITE
du
Conseil
Régional
au
titre
du
Conseil
Régional
de
Solidarité
Territoriale
du
Pays
du
Giennois
une
aide
pour
des
travaux
de
rénovation
de
l’agorespace
de
Bonny-sur-Loire,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
dossier.
2024
D007
DEMANDE
D'AIDE
AU
TITRE
DE
LA
DETR/DSIL
POUR
LES.
TRAVAUX
DE
RENOVATION
THERMIQUE
DE
L'ECOLE
DES
PETITS
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- ADOPTE
le
projet
de
travaux
de
rénovation
énergétique
de
l'Ecole
des
Petits
pour
un
montant
de
408
000.00
€
TTC,
- ADOPTE
le
plan
de
financement,
- SOLLICITE
une
subvention
de
85
000.00
€
auprès
de
l'Etat,
correspondant
à
25
%
du
montant
du
projet,
- CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
toutes
les
formalités
nécessaires
afférentes
à
cette
demande
de
subvention.
2024
D008
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
VERT
2024
POUR
L'OPERATION
DE
RENOVATION
THERMIQUE
DE
L'ECOLE
DES
PETITS
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- ADOPTE
le
projet
de
travaux
de
rénovation
énergétique
de
l'Ecole
des
Petits
pour
un
montant
de
408
000.00
€
TTC,
- ADOPTE
le
plan
de
financement
ci-dessous
:
-
SOLLICITE
une
subvention
de
43
000.00
€
auprès
de
l'Etat,
correspondant
à
12.50
%
du
montant
du
projet,
- CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
toutes
les
formalités
nécessaires
afférentes
à
cette
demande
de
subvention. 2024
D009
CONVENTION
DE
PARTENARIAT:AVEC
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
LOIRET
RELATIVE
A
LA
MISE
EN
ŒUVRE
D’UNE
GESTION
GROUPEE
DES
CERTIFICATS
D'ECONOMIES
D'ENERGIE
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
- APPROUVE
le
projet
de
convention
entre
le
Conseil
départemental
du
Loiret
et
la
commune
pour
la
coilecte
et
la
valorisation
des
actions
éligibles
aux
certificats
d'économie
d'énergie,
- AUTORISE
ainsi
le
transfert
au
le
Conseil
départemental
du
Loiret
des
Certificats
d'Economie
d'Energie
liés
aux
travaux
effectués
par
la
commune
pour
réaliser
des
économies
d'énergie
dans
son
patrimoine,
ce
transfert
étant
effectué
à
des
fins
de
valorisation
de
ces
C.E.E.
auprès
d'un
obligé,
- AUTORISE
le
maire
à
signer
ladite
convention
d’habilitation
avec
le
Conseil
départemental
du
Loiret. 2024
D010
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
POUR
LES
ELUS
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR:-LOIRE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
DESIGNE
Monsieur
Jacques
GIRAULT
en
qualité
de
référent
déontologue
des
élus
de
la
Commune
de
BONNY-SUR-LOIRE,
jusqu'à
l'expiration
du
mandat
municipal
2020-2026,
- FIXE
la
rémunération
de
Monsieur
Jacques
GIRAULT
à
hauteur
de
80
€
par
dossier,
brut,
sous
ja
forme
de
vacation,
- PRECISE
qu'il
bénéficiera,
le
cas
échéant,
d'un
remboursement
de
ses
frais
de
transport
et
d'hébergement,
dans
les
conditions
applicables
aux
personnels
de
la
fonction
publique
territoriale, - AUTORISE
Monsieur
le
Président
à
signer
les
décisions
individuelles
d'attribution
ou
toute
pièce
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
2024
D011
ACQUISITION
PARCELLE
RUE
DU
CHATEAU
D'EAU
ET
CESSION
PARCELLE
RESIDENCE
DES
PUISEAUX
À
LOGEMLOIRET
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
MORIN
Jean-Michel,
Adjoint
au
Maire
et
rapporteur,
- DÉCIDE
d'échanger
une
partie
des
parcelles
cadastrées
AC
n°
299
afin
que
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
soit
propriétaire
de
la
parcelle
identifiée
actuellement
Lot
À
de
6
m*
sur
le
plan
de
division
(trottoir)
et
que
LogemLoiret
ait
la
propriété
du
mur
de
soutènement
de
la
clôture
Lot
6b,
moyennant
le
prix
de
l'euro
symbolique,
avec
dispense
de
paiement,
- AUTORISE
le
Maire
ou
l'un
de
ses
adjoints
délégués
à
signer
l'acte
à
intervenir,
qui
sera
passé
en
la
forme
authentique
aux
frais
de
Logemboiret.
L'ensemble
des
droits,
frais
et
taxes
sont
à
la
charge
exclusive
de
LogemLoiret,
qui
s'y
engage
expressément.
LogemLoiret
communiquera
le
nom
du
notaire
chargé
de
l'échange.
2024
D012
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
DÙ
SERVICE
DECLALOC
AVEC
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BERRY
LOIRE
PUISAYE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Madame
POULAIN
Véronique,
Adjointe
au
Maire
et
rapporteur,
- APPROUVE
le
projet
de
convention
entre
la
Communauté
de
Communes
Berry
Loire
Puisaye
et
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
définissant
les
principes,
outils
de
collaboration
et
moyens
financiers
entre
les
parties
dans
le
cadre
de
la
mise
à
disposition
de
Outil
DECLALOC,
- AUTORISE
le
maire
à signer
ladite
convention
d’habilitation
avec
la
Communauté
de
Communes
Berry
Loire
Puisaye. QUESTIONS
DES
CONSEILLERS
æ
Monsieur
CHAILLOU
Michel
> informe
les
élus
qu’une
subvention
de
la
Région
de
9
700
€
a
été
attribuée
à
la
Commune
dans
le
cadre
des
travaux
d'Eclairage
Public
Avenue
Leclerc.
+informe
les
élus
de
l'enquête
publique
concernant
le
champ
photovoltaïque
de
la
Borde
du
22
février
au
22
mars
2024
à
17
h
00
.Le
Commissaire
enquêteur
sera
présent
en
mairie
les
28
février
2024
de
14
h
à
17
h,
16
mars
2024
de
09
h
à
12
h
et
22
mars
2024
de
14
h
à
17
h.
La
société
ABO
WIND
a
mis
à
disposition
de
la
mairie
un
micro
portable.
> informe
les
élus
qu'à
partir
du
1°
janvier
2025,
tout
le
monde
disposera
d'une
poubelle
grise
et
d'une
poubelle
jaune
dans
laquelle
les
administrés
pourront
y
mettre
des
journaux
et
du
carton.
Le
ramassage
s'effectuera
tous
les
15
jours.
La
distribution
de
ces
poubelles
sera
effective
à
partir
du
mois
de
juin
2024.
Il
faudra
demander
des
composteurs
pour
les
biodéchets.
Monsieur
CHAUMONT
Philippe
demande
si
cela
fera
augmenter
la
TOEM.
I! semblerait
qu'il
n'y
ait
pas
d'augmentation
cette
année.
» informe
les
élus
que
les
travaux
de
rénovation
de
l'Eclairage
Public
sont
terminés,
y
compris
la
repose
des
lanternes
récupérées
dans
les
hameaux.
Un
premier
bilan
fait
apparaître
une
économie
de
63
%
en
Kwh
(342
067
Kwh
en
2021
à
128
623
Kwh
fin
2023),
sans
prendre
en
compte
les
travaux
Avenue
Leclerc.
> informe
les
élus
que
le
problème
de
la
sono
de
l'Eglise
a
été
réglé
par
Monsieur
GASC
de
l'Association
Raising
Mistery
de
Neuvy-sur-Loire.
Seuls
les
boutons
d'allumage
et
du
son
seront
maintenant
accessibles.
> évoque
son
rendez-vous
avec
les
médecins
de
la
MSP
pour
le
remplacement
du
dentiste
fin
2024.
Le
docteur
Shestakova
aurait
une
piste
sur
2
jeunes
dentistes
bulgares
qui
exercent
actuellement
sur
Paris.
Des
crédits
seront
à
prévoir
au
prochain
budget
pour
éventuellement
parer
à
leur
installation.
> demande
aux
élus
de
noter
que
le
prochain
Conseil
Municipal
sera,
soit
le
28
mars
2024,
soit
le
04
avril
2024.
» demande
aux
élus
de
ne
pas
oublier
le
défilé
du
19
mars
2024
à
18
h
30.
æ
Madame
SERRANO
Christiane
} informe
qu'elle
ne
pourra
pas
aller
aux
Micro
Folies
au
Château
de
Trousse-Barrière
à
Briare
le
21
février
2024.
Madame
POULAIN
Véronique
ira.
æ
Monsieur
METAIS
Jean-Michel
> réclame
toujours
le
traitement
des
eaux
usées
en
bord
de
Cheuille.
Monsieur
LECHAUVE
Michel
répond
que,
finalement,
cela
serait
plus
léger
au
niveau
de
la
procédure.
Il suit
et
relance
le
dossier
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Berry
Loire
Puisaye.
æ
Monsieur
LECHAUVE
Michel
> évoque
le
problème
d'accès
des
écluses
au
pont
SNCF
:
il
faudrait
peut-être
mettre
des
panneaux
bleus
«
chevron
»
avec
des
flèches
(Services
Techniques).
æ
Monsieur
GOURON
Christian
» demande
la
raison
du
décalage
du
passage
de
la
balayeuse.
Monsieur
le
Maire
répond
que
c'était
le
jour
du
mouvement
des
agriculteurs
et
que
la
société
avait
interdiction
de
circuler.
> évoque
la
formation
de
trous
sur
les
chaussées.
Ces
travaux
seront
faits
en
2024.
» évoque
la
dégradation
des
trottoirs
Grande
Rue
par
SUEZ.
Le
dossier
est
suivi
de
près
par
Monsieur
le
Maire.
æ
Madame
LEMELIN
Arlette
> signale
des
nids
de
poules
de
plus
en
plus
nombreux
sur
la
route
du
Buisson.
Ils
seront
rebouchés
en
2024
par
la
commune
(Services
Techniques)
et
la
réfection
complète
sera
demandée
à
la
Communauté
de
Communes
Berry
Loire
Puisaye
en
2025. æ
Madame
CORTET
Trinité
> remercie
Monsieur
le
Maire
pour
l'installation
de
la
caméra
mobile
Rue
de
Bon
Cœur
qui
a
bien
apaisé
le
quartier.
æ
Madame
BERTRAND
Laurence
> évoque
le
sujet
délicat
de
l'enrobé
blanc
Avenue
Leclerc
qui
se
dégrade.
Monsieur
le
Maire
précise
avoir
rendez-vous
avec
l'entreprise
le
19
mars
2024
et
avoir
bloqué
tout
paiement
de
ce
marché.
æ
Madame
LANG
Valérie
> rappelle
aux
élus
les
prestations
de
la
Section
Théâtre
du
Mille
clubs
les
week-ends
des
24-25
février
2024
et
02-03
mars
2024.
æ
Monsieur
MORIN
Jean-Michel
> signale
aux
élus
que
les
réseaux
cuivre
de
la
téléphonie
seront
supprimés
dès
que
la
Commune
sera
fibrée
à
80
%.
La
séance
est
levée
à
20
h
30.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Jean-Michel
MORIN @